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1 749 résultats pour « Solari »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

63c79bd1da31367c908eb871

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

DBVU-V-B7G-FY3Y -DA- Arrêt n°24 [F] [X] DE LA SOCIETE KPMG IRLANDE, [G] [U] DE LA SOCIETE KPMG IRLANDE, Société CBL INSURANCE EUROPE DESIGNATED ACTIVITY COMPANY E S-QUALITE D'ASSUREUR DE TFB ENERGIES SOLAIRES

Source officielle

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CA

1ère Chambre

6451fae648616ed0f8cd4f4c

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

indiquent que ces derniers viennent s'appuyer sur les tablettes, ce qui n'est pas le cas en l'espèce ; - les BSO ne sont pas conformes à leur destination puisqu'ils ne jouent pas leur rôle de protection solaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90fbd3db21cbdd871cc

Appel

14 septembre 2004

14 septembre 2004

nantissement en premier rang sur le fonds de commerce * le cautionnement solidaire de Pierre X... et celui de Lo'c X..., frère de l'appelant, à hauteur de 50 % soit 25 % chacun, * le cautionnement de la SOFARIS

Source officielle
CA

11e Chambre A

60329b6b7da3610fe0aaac38

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

Les époux [Z] se sont plaints de la réalisation technique et administrative de l'installation solaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc0bd3db21cbdd945fa

Appel

9 avril 2019

9 avril 2019

M.J. ès qualités de mandataire liquidateur de la Société NOUVELLE REGIE DES JONCTIONS DES ENERGIES DE FRANCE - exerçant sous l'enseigne GROUPE SOLAIRE DE FRANCE, SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE venant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd9100f

Appel

24 janvier 2014

24 janvier 2014

. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- EXPOSE DU LITIGE Le 12 novembre 2009 Katia X... a commandé à SUN POWER PRO groupe DJ CONCEPT la fourniture et à la pose d'un système solaire

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02849_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

transition énergétique a rejeté sa candidature à l'appel d'offres 2021 S 203-530267 portant sur la réalisation et l'exploitation d'installations de production d'électricité innovantes à partir de l'énergie solaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f41

Appel

24 février 2016

24 février 2016

né le 01 Janvier 1950 à SOLARO ... 20240 SOLARO assisté de Me Sébastien SEBASTIANI, avocat au barreau de BASTIA INTERVENANTE VOLONTAIRE : SARL DORA prise en la personne de son représentant

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24LY02113_20260310

Admin. Appel

10 mars 2026

10 mars 2026

ressort des pièces du dossier que Mme A... a sollicité, le 21 février 2022, par l’intermédiaire d’un mandataire, l’octroi de la prime de transition énergétique pour l’achat et la pose d’un chauffe-eau solaire

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161244

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

communication des documents suivants concernant l'appel d'offres référencé 2014/S 230-405274 portant sur la réalisation et l'exploitation d'installations de production d'électricité à partir de l'énergie solaire

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA03449_20251210

Admin. Appel

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Thierry Saunier, à lui verser la somme de 9 997,78 euros au titre des sommes prises à sa charge dans le cadre de la mobilisation de la police dommage-ouvrages pour le dysfonctionnement du chauffage d’eau solaire

Source officielle
CA

4ème Chambre

644b63d5c51457d0f882de68

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Sur le dysfonctionnement de l'installation de production d'eau chaude solaire Les réserves à réception du 28 juin 2013, qui faisaient état d'une fuite sur le raccord en T au droit de la soupape des

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CA

12e chambre

62ecb2ec2a8cf5e2e9b21e0f

Appel

4 août 2022

4 août 2022

Le groupe Scheuten Solar a été mis en liquidation judiciaire en février 2012.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

660e43050740db0008fa923f

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Il a considéré que la société crédit avait commis une faute en remettant les fonds sur la base d'un certificat de livraison pré-rempli, 'plus que sommaire sur les travaux censés avoir été effectués' et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb1bd3db21cbdd94285

Appel

30 octobre 2018

30 octobre 2018

Es qualité de «Mandataire liquidateur» de la « SARL FRANCE SOLAIRE ENERGIES, dont le siège social est [...] , selon jugement du Tribunal de Commerce d'Evry du 21 septembre 2015 » [...] non comparante,

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CA

Cour d'Appel

6253cdb9bd3db21cbdd94477

Appel

28 février 2019

28 février 2019

POITIERS SELARL BALLY MJ Es qualité de «Mandataire liquidateur» de la Société « NOUVELLE REGIE DES JONCTIONS DES ENERGIES DE FRANCE, exerçant sous l'enseigne GROUPE SOLAIRE

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL02301_20250527

Admin. Appel

27 mai 2025

27 mai 2025

La société Ilios Confort exerce son activité dans le domaine des énergies renouvelables et de " l'autoconsommation solaire " au moyen, notamment, de l'installation chez les particuliers de panneaux photovoltaïques

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE01657_20241211

Admin. Appel

11 décembre 2024

11 décembre 2024

B, après avoir investi une somme de 30 894 euros dans la SAS Kalys Investissement, qui l'a utilisée pour acquérir des parts dans la SNC Campanule, laquelle a acheté des chauffe-eau solaires, qu'elle a

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CA

CHAMBRE CIVILE

63bfb2285e2fbe7c90043513

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

de production d'électricité d'une puissance de 3 000 wc comprenant 10 panneaux solaires, ainsi qu'une isolation thermique de 20 m² placée sous les panneaux solaires, pour un prix total de 24 900 Euros

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

62da3df22eb797effb070238

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Ce prêt avait pour objet le financement de l'acquisition et de l'installation de panneaux solaires photovoltaïques auprès de la société Agence France Ecologie, selon contrat d'achat n°17441 signé le même

Source officielle