Elle précise dans son attestation que cet atelier regroupait plusieurs services : pliage, meulage, perçage, soudure par point, redressage (marteau maillet masse).

alors que l' atelier est le plus gros client du magasin ; Elle prétend que même avant le mois d' octobre 2000, date à laquelle les deux salariés ont été classés à des coefficients différents, ils n'

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES [H] [L] a été embauchée par la SARL OPTICAL CENTER sous contrat à durée indéterminée du 27 novembre 2004 en qualité de monteur vendeur.

Par contrat de sous-traitance la SA FENWICK a confié la mise en place de l'installation de filtrage à la SARL SOURICE, monteur en aspiration.

Z...expose que le site présente trois sources potentielles de pollution des sols : le poste de distribution de carburant-gas-oil avec deux cuves et une pompe ; l'atelier mécanique ; une zone de brûlage

Elle fait valoir que le salarié a travaillé pendant 25 ans avant son embauche comme monteur dans d'autres entreprises de mobilier ne bois.

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(commissaire à l'exécution du plan de la SARL MIROITERIE VITRERIE MONNIER) C / SCI ARA, BANQUE POPULAIRE D'ALSACE PARTIES EN CAUSE : Maître Jean-Claude X..., de nationalité française, mandataire

Par correspondance en date du 23 juillet 2014, la S.A.S VOYAGES MONNET a convoqué [O] [J] à un entretien préalable à un éventuel licenciement.

Mme [K], qui occupait les fonctions de chef d'atelier à l'époque du sinistre, a de surcroît attesté, le 31 octobre 2022, en ce qui concerne l'atelier de finition : 'Les règles de sécurité sont communiquées

de la société, courriels auxquels étaient jointes des photographies de caissons montés dont l'architecte des époux [C] accusait réception.

FRANCE, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Laurence BORDES-MONNIER de la SELARL MONNIER-BORDES

mettre à sa charge les coûts correspondant s'il est le successeur de ce dernier au sens tarifaire lorsqu'il exerce une activité similaire avec les mêmes moyens de production et a repris au moins la moitié

: 47 m² - Locaux à usage administratif et sociaux : 68 m² - Atelier d'entretien et de grosses réparations : 850 m² - Atelier de sablage : 540 m² - Atelier de peinture : 192 m² Subsidiairement

La société Atemis demande à la cour de : - recevoir la société Atemis en ses demandes et la juger fondée, - confirmer la décision en ce qu'elle a : - Décerné acte à la société Atemis de ce qu'elle

[N] [E] a été embauché par la société Socomeco en l'absence de contrat de travail écrit, à compter du 1er décembre 1999, en qualité de chef d'atelier.

1966 à [Localité 10] de nationalité Française Lieu dit '[Adresse 9] [Localité 1] Représentée par Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Jean-Claude ATTALI

somme de 1 423 euros HT, la société Sasep Morin à lui verser la somme de 9 435,10 euros HT, la société Berry Froid grandes cuisines du Centre à lui verser la somme de 42 862,50 euros HT et la société Atelier

[Y] a travaillé à partir de 1969 dans l'atelier Aciérie, puis à compter de 1972 au Laminoir, comme man'uvre, ouvrier spécialisé, maçon de voûte, de poche et fumiste, et comme technicien d'atelier jusqu'en

de 1.000 € à titre de dommages et intérêts, - a rejeté la demande tendant à l'application des dispositions de l'article 700 du Code de Procédure Civile, - a condamné chacune des parties à la moitié