Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 5
6032ecaaaf910560b1bba358
2 novembre 2017
2 novembre 2017
[W] [X] produit également des attestations qui font état de sa présence, seule, sur des concerts, pour vendre les produits dérivés, objets du commerce de [Q] [S] ; ainsi le témoignage de madame [C] qui
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
60344035610fc2314c08c7ee
13 janvier 2017
13 janvier 2017
écrits de quatre salariés et de deux intérimaires (accompagnés par le témoignage plus général de Mme [S]) ainsi que du témoignage écrit de M [L] [W], Responsable du service emballage depuis le 1er septembre
Source officielleChambre 4-8b
65b4ab4e7ef77d000880b34e
19 janvier 2024
19 janvier 2024
de Mme [C] relatant des faits identiques, * Mme [C] est revenue sur son témoignage initial et l'a informé que le salarié ne s'est en aucun cas coincé la main dans une porte, et que les deux salariés
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01744_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
personnes entendues sur le comportement de l'agent faisant l'objet de l'enquête, sauf si la communication de ces procès-verbaux serait de nature à porter gravement préjudice aux personnes qui ont témoigné
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd8918a
9 janvier 2007
9 janvier 2007
sur l'immeuble appartenant aux époux X... étaient identiques ou différentes à celles que l'entreprise LARRIVIERE a bouchées en 1997, CONSTATER que l'Expert n'a pas interrogé les voisins qui ont témoigné
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0d92c25a97f0381f4dfe
12 septembre 2014
12 septembre 2014
1] en TUNISIE et qui déclarent qu'ils téléphonaient à leur fille au magasin ou au restaurant, - l'attestation d'un libraire qui habite à la même adresse que la superette tenue par [R] [L] et qui témoigne
Source officielleChambre Sociale
69cf51a1cdc6046d47f2489c
2 avril 2026
2 avril 2026
[Q] et les témoignages et messages qu'il produit se bornent à évoquer les incidents ayant entouré le départ de M.
Source officielle1re chambre sociale
6319872e51eeae4f1309d17e
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Concernant l'extraction du fichier comptabilité client, l'employeur produit les éléments suivants : ' témoignage de M. [XV], prestataire informatique : « M.
Source officielleChambre 4-2
66adc80cd17229e482eea6a2
2 août 2024
2 août 2024
Il fait notamment état de sa plainte pour fausse attestation suite aux témoignages produits par l'employeur et rédigés plus de deux ans après les faits.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f227
6 mars 2012
6 mars 2012
Y... est largement démontrée par divers témoignages régulièrement versés aux débats, tel celui de Mme A..., amie de 30 ans de l'appelante qui indique : " j'ai pu constater à maintes reprises le comportement
Source officielleCh. Sociale -Section B
660f94f1a40f8b0008cb736f
4 avril 2024
4 avril 2024
Le premier témoigne pour une large part de sa situation personnelle et leurs déclarations ne contredisent en tout état de cause en rien les témoignages des salariés victimes dans la mesure où le fait que
Source officielleChambre sociale
66921894f3a19d0db6b71227
12 juillet 2024
12 juillet 2024
L'enquête diligentée par l'employeur n'était pas probante et par ailleurs les pièces versées aux débats avaient témoigné d'une difficulté pour l'appelante à appréhender un nouveau poste de travail et à
Source officielleCh. Sociale -Section B
67f8af4bb5ff6e72c96124a8
10 avril 2025
10 avril 2025
Le témoignage de M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03165_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Elle soutient que : - trois des documents sur lesquels s'est appuyé le tribunal sont des faux ; - les témoignages produits n'ont aucune force probante ; - le harcèlement moral n'est pas établi
Source officielleChambre 4-3
6312eeb32e6a8e4f13ca605d
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Elle précise que chaque salarié déclare chaque semaine les heures de travail effectuées et s'insurge contre le témoignage de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88531
22 mai 2006
22 mai 2006
Ils exposent qu'ils établissent, par les différents témoignages communiqués, que les produits avariés à l'origine d'intoxications étaient bien ceux fournis par le traiteur.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
695f8be6cdc6046d479d03da
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Sur le premier grief L'employeur produit aux débats plusieurs témoignages de salariés.
Source officielle1ère chambre sociale
6438f23da942a604f5e933d1
13 avril 2023
13 avril 2023
Elle produit le témoignage de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6035ac2d3237d9104ae784ba
18 mars 2016
18 mars 2016
Au titre du faux témoignage à caractère discriminatoire (origine) : 45 000 EUR IV.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
651fa5afc601f083189918ff
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Elle témoignait d'actes de maltraitance dont vous étiez l'auteur et dont elle était témoin. Le 12 avril 2019, une autre salariée de l'IME attestait de ces mêmes faits.
Source officiellePage 20 sur 1254