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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
601178334c8bf397952fbe5c
26 janvier 2021
qualités de mandataire judiciaire de la société HOLDING VALERIE RAPHAEL [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me MARC, avocat au barreau de Montpellier, substituant Me Emmanuelle MASSOL de la SELARL AMMA
3e chambre
60359a08dd96cebe3a5a6421
24 mars 2016
l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20140392 Représentant : Me MOREL, Plaidant, avocat au barreau de PARIS substituant Me AMBAL
Cour d'Appel
Monsieur Jacques Xc/La Compagnie Mutuelle du Mans Assurances I
6253c870bd3db21cbdd85486
31 mai 2001
, Madame GOUNOT, Conseiller, Et qu'il en a été délibéré par les Magistrats du Siège ci-dessus désignés ; FAITS ET PROCEDURE : Selon acte reçu le 29 juin 1981 par Maître Georges Gerbault, notaire à AMBARES
6253c896bd3db21cbdd85b19
28 février 2002
ont pu accomplir sur la bande de terre en cause ; Attendu que le caractère équivoque de la possession de Madame Z... est confirmé par la lettre que lui ont adressée le 16 août 1991 les dames B..., AMBOS
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
61631c5c48f63659ca90a6c6
6 décembre 2011
sous lien de subordination de l'employeur, la lecture des nombreux courriels et messages textes ne faisant absolument aucun doute, qu'il a toujours donné satisfaction jusqu'à la fermeture du site d'Ambarès
6253c91dbd3db21cbdd8749b
29 juin 2005
CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : Madame Marie Claire X..., née le 18 Mars 1954 à PARIS (75000), de nationalité française, profession : commerçante, demeurant 11, Allée de la Hontasse 33440 AMBARES
CHAMBRE 1 SECTION 2
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24 septembre 2014
miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge), lits, lits d'hôpital et barrières de protection de tels lits; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre
6253cd8bbd3db21cbdd939e6
15 février 2017
Un enfant est né de cette union : Ambre Y...née le 13 avril 2004. Le 23 janvier 2013, M.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02149_20240502
2 mai 2024
Le 9 juillet 2023, à l'occasion d'une enquête pénale dans le cadre de laquelle il a été mis hors de cause, les services de gendarmerie d'Ambarès-et-Lagrave ont constaté qu'il avait fait l'objet d'une
3ème Chambre
DCA_23VE02668_20250612
12 juin 2025
Elle soutient que : - les factures des sociétés AMBG, EBR et Construction TP constituent des détournements de fonds commis à son détriment ; les auteurs de ce détournement ne font pas partie de ses dirigeants
1ère Chambre
63d0d63181a7b805de12b730
24 janvier 2023
L'expert souligne que de sa maison, à partir des fenêtres de l'étage, Monsieur [U] peut voir sans aucune difficulté le terrain de son voisin qui constitue un paysage composé d'amas de ferrailles, de fourreaux
Chambre 1-8
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4 mai 2022
ASSURANCES IARD Syndicat des copropriétaires de la coproriété du 3 Rue BORDE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Louis BONAN Me Isabelle SCHENONE-AMAS
5ème chambre sociale PH
68105ecbf4420d4e95ca2aec
28 avril 2025
AMB AM TRUST Grosse délivrée le 28 AVRIL 2025 à : - Me MARMILLOT - Me AMADO COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 28 AVRIL
Chambre Sociale
661f66002313f20008a525b3
9 avril 2024
AMB 70 TAXI à verser à Mme [N] [T] la somme de 6 097,27 € brut au titre du rappel de salaires et 609,73 € brut au titre des congés payés afférents - dit que la prise d'acte de la rupture du contrat de
6253cc04bd3db21cbdd8edbf
12 septembre 2011
daté, la période de sa signature se déduit de la durée de validité de la condition suspensive mentionnée en page 5), soit un mois et demi seulement après la signature du mandat de vente avec la société AMB
Pôle 4 - Chambre 4
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10 mai 2022
inaccessible en raison d'un très fort encombrement et que la porte ne (pouvait) s'ouvrir que partiellement' ; il a également constaté que 'l'encombrement de ce logement (était) principalement dû à un amas
4e chambre civile
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16 janvier 2026
[U] bûcheronnait dans les bois de la commune de [Localité 11], sur un terrain à forte inclinaison, lorsqu'il a glissé sur la terre humide et sur un amas de feuilles, chutant en arrière.
1ère ch. civile
66fe358091b69e88a370ff01
2 octobre 2024
Il a aussi constaté, au pied de la mansarde, que du plâtre était tombé et qu'un amas de béton récent ressortait au niveau des panes de toiture.
Référés Civils
671894bcd8ceca1cd70192e0
22 octobre 2024
La société civile Kerfadech est propriétaire d'un fonds contigu cadastré section ZC n° [Cadastre 5], les parcelles [Cadastre 2] (anciennement [Cadastre 4]) et [Cadastre 5] étant séparées par un amas de
Pôle 5 - Chambre 2
60363a0b2b47519c1738b3d8
27 novembre 2015
représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Adresse 2] Immatriculée au rcs de Marseille sous le numéro B 502 079 460 Représentée par Me Jean-Louis GUIN de l'AARPI AMA
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