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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
667fa34c0693c2be63c5bc1f
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Le changement de boîte de vitesse va surtout dépendre du nombre de kilomètres effectué, or Mme [X] dit [P] ne démontre pas qu'elle sera amenée à effectuer un nombre de kilomètres conséquent chaque année
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA04893_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
administratif de Melun de la décharger en droits et pénalités, des rappels de taxe sur la valeur ajoutée et des cotisations supplémentaires d'impôt sur les sociétés auxquels elle a été assujettie au titre de l'année
Source officielleChambre sociale
669a01a7bf9da27f384b0e2c
18 juillet 2024
18 juillet 2024
faisant voir cette fameuse boîte d''ufs datée du 26 novembre »
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
62d79ae271d9f5effbdf2a06
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Elle fait valoir que l'ordonnance de référé a été signifiée au domicile conjugal où elle ne demeurait plus depuis plusieurs années, que le divorce a été transcrit le 29 janvier 2019, que la dette locative
Source officielleCh. civile et commerciale
644b63dbc51457d0f882dea2
27 avril 2023
27 avril 2023
Son action a été diligentée dans les deux années du rapport d'expertise de sorte que son action est recevable.
Source officielle1ère Chambre civile
697262e4cdc6046d47510cb4
21 janvier 2026
21 janvier 2026
En décembre 2021, cette dernière avait confié le véhicule à la société Starter 60 en raison de problèmes rencontrés sur la boîte de vitesses.
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
5fe2034e8dfeb80b38f77e95
16 décembre 2020
16 décembre 2020
Jean-Michel AUBAC, Président Mme Anne RIVIERE, Assesseur Mme Anne CHAPLY, Assesseur qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme CHAPLY dans les conditions prévues par l'article
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
660e430c0740db0008fa9349
3 avril 2024
3 avril 2024
En 2019, il est indiqué que la gestion des tâches confiées a été maintenues et qu'a été rajoutée une activité de « phoning plaquettes » en fin d'année 2018.
Source officielle3ème chambre A
67ef6e1647c7caf29d4c4eef
3 avril 2025
3 avril 2025
[B] [X], que l'huissier a constaté la présence du nom [X] sur la boîte aux lettres.
Source officielleCour d'Appel
6253c963bd3db21cbdd882ae
16 mars 2006
16 mars 2006
Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 Janvier 2006 devant la cour composée de : Monsieur Charles LONNE, président, Madame Evelyne LOUYS, conseiller, Mme Annie
Source officielle3e chambre sociale
68df5d6a4a4e15bf2fe4f982
2 octobre 2025
2 octobre 2025
LA PYRENÉÉNNE [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me MASSEBEUF avocat pour Me Vincent DE TORRES de la SCP DE TORRES - PY - MOLINA - BOSC BERTOU, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES
Source officielle2ème Chambre
62c91ac7f3eafe9fcf075fed
8 juillet 2022
8 juillet 2022
C/ Mme [T] [R] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me NAUX - Me BONTE
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6440d834e704a005d1ed7181
19 avril 2023
19 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Fabienne ROUGE, présidente Madame Anne MENARD, présidente Madame Véronique MARMORAT
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6789f557b7cff8efb73575a9
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[O] est un modèle de l'année 1995, - juger que le contrat de vente ne prévoyait [pas] la délivrance d'un véhicule comprenant toutes ses pièces d'origine, - débouter M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cec
8 novembre 2007
8 novembre 2007
statuant sur les contestations soulevées dans le procès-verbal de difficultés, -dire que Charles Y... exerçant la reprise en nature du château de Ronnet, de la ferme de la Réserve et des bois de Bost
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
69fd75a5cdc6046d47032873
7 mai 2026
7 mai 2026
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente de la chambre Madame Carine SONNOIS, Présidente de la chambre Madame Véronique BOST
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8cf
10 octobre 2011
10 octobre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** Monsieur Gérard X...et Madame Christiane Y...se sont
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE00785_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Par un jugement n° 2103060 du 14 février 2023, le tribunal administratif Versailles a réduit les bases d'imposition de l'EIRL à l'impôt sur les sociétés et à la taxe sur la valeur ajoutée au titre de l'année
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6036375081dcb7993e471eb1
1 décembre 2015
1 décembre 2015
noires contenant les thés en vrac et peint les boîtes à l'ancienne ; Que M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67820c660f5e5278a7973872
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Elle indique que cette pension d'invalidité lui a été accordée en raison de séquelles de poliomyélite avec notamment atrophie de la jambe droite, boiterie et scoliose.
Source officiellePage 21 sur 258