CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

13 589 résultats pour « Avenel-Theze »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00183_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

leur fille A , ont demandé au tribunal administratif de Lyon de condamner l'Etat à leur verser la somme de 11 342 euros en réparation du préjudice subi par leur fille du fait du visionnage du film " The

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02175_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

au titre de l'année 2019/2020 à la circonstance qu'il trouve un nouveau directeur de thèse ; 3°) de " dire et juger " que le retrait de son directeur de thèse est " nul et non avenu " ; 4°) de " dire

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6260f9426d9e13277d6e38ea

Appel

1 février 2022

1 février 2022

La société [D] expose avoir lancé en 2017 une collection de prêt-à-porter Automne/Hiver articulée autour de deux thèmes combinés : le thème « bleu/total look denim/béret » et le thème « transparence/broderies

Source officielle
CA

1ère Chambre

68872fdb147ef4d642d37655

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

L'attestation établie le 4 février 2020 par Mme [G] [V], relayant la thèse de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

643f88ddad85da04f53a3bf2

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Ceci est essentiel pour la décision sur la compétence », [(') the acceptance of the Arbitration Agreements by the MOMA, the MOF and the EWA binds the Kingdom, which is therefore to be held bound by the

Source officielle
CA

8ème chambre

697b097fcdc6046d4712238e

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

En réalité, la théorie de l'apparence est invoquée à titre de contestation sérieuse de nature à ôter au trouble allégué son caractère manifestement illicite.

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

61632f4b14ec5f96a7da08d0

Appel

5 janvier 2012

5 janvier 2012

Mais malheureusement prospèrent aussi dans ce grand bazar toutes sortes de manipulations, toutes sortes de rumeurs, toutes sortes de théories du complot.

Source officielle
CA

14e chambre

615e0e63c25a97f0381f55d7

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

appropriate mediation or dispute resolution procedure suggested by the bar association in your area for dispute of this nature.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154119

Appel

8 octobre 2015

8 octobre 2015

courrier enregistré à son secrétariat le 21 août 2015, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de copie des documents suivants concernant le terrain sis 111 avenue

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171983

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

Initiatives Science-Innovation-Territoires-Economie (ISIT) (annonce du 24 février 2017) ; 2) les décisions relatives au niveau des dotations des douze lauréats IDEX et ISITE du programme d’investissements d'avenir

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00024_20260209

Admin. Appel

9 février 2026

9 février 2026

B..., en qualité de directeur de thèse, a refusé de procéder aux formalités procédurales d’organisation de sa soutenance de thèse.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ebbd3db21cbdd86aac

Appel

4 septembre 2003

4 septembre 2003

SOLTERM ZI du Landy 56450 THEIX représentée par la SCP CHAUDET & BREBION, avoués assistée de la SCP PEIGNARD & DE CHANTERAC, avocats INTIMES : Monsieur Jean Claude X... 71 boulevard de la Corniche 22700

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX00037_20250612

Admin. Appel

12 juin 2025

12 juin 2025

Par un courriel du 31 octobre 2018, Mme Miyo'o C a informé son directeur de thèse qu'elle ne pourrait pas déposer sa thèse dans le délai qui lui avait été fixé.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

63c8eefbdc5b777c90992fc4

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

V-B7D-B74YD Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 Mars 2019 -Tribunal d'Instance de PARIS - RG n° 18-219577 APPELANT Monsieur [F] [E] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Averèle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

65d47e744d65b70008724edc

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Office of Foreign Assets Control of the US Department of the Treasury » en charge de l'établissement d'une liste de personnes et d'entités que le gouvernement américain a identifiées comme étant impliquées

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160009

Appel

18 février 2016

18 février 2016

, pour le compte de la SCI X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 5 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Pont-Aven

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA06440_20230303

Admin. Appel

3 mars 2023

3 mars 2023

s'étant prononcé en défaveur de l'autorisation de soutenance de thèse.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

66878d2a05d6f7f678d495e4

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Une journée d'absence pour récupération est calculée sur la base de l'horaire journalier théorique du salarié. .

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

61624a76a68110eae5b68fb9

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

FAITS CONSTANTS : Le groupe SANOFI AVENTIS a décidé de mettre en place, au sein de l'ensemble de ses filiales, un nouveau système d'évaluation de ses salariés, dénommé 'Reconnaissance et Evaluation

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE00837_20241217

Admin. Appel

17 décembre 2024

17 décembre 2024

H soutient que son directeur de thèse, M.

Source officielle

Page 21 sur 680

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Radiations

Jean-François LE COULS & Laurence AVENEL-THEZE, Notaires associés

SIREN 312327828Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

03/06/2022

Voir →

Modifications diverses

Jean-François LE COULS & Laurence AVENEL-THEZE, Notaires associés, STE EN LIQUIDATION

SIREN 312327828Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

03/06/2022

Voir →

Modifications diverses

Jean-François LE COULS & Laurence AVENEL-THEZE, Notaires associés

SIREN 312327828GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

16/11/2016

Voir →