Le 11 septembre 2021, le cheval a participé à une compétition organisée par l'association Les Cavaliers des trois [Localité 5] au Pouget (34) et s'est blessé.

Il soutient qu'il était tenu d'obéir aux ordres de la société utilisatrice de telle sorte qu'il ne peut être considéré qu'il se serait blessé par suite d'une initiative personnelle, visant à accomplir

La caisse fait observer que les propres énonciations de l'assuré sont entachées d'incertitudes puisqu'il a, dans un premier temps, déclaré « penser » s'être blessé lors du déchargement de son véhicule,

Le 26 août 2012, alors qu'il se douchait, il était blessé à la main à l'occasion de la chute d'un miroir.

L'attestation en date du 20 octobre 2017 du SDIS établit l'intervention des sapeurs-pompiers le 1er avril 2017 pour un homme blessé sur son lieu de travail et mentionne que la 'victime qui présentait une

J... s'est blessé au genou gauche, qu'il n'a pas pu continuer la partie et qu'il a du se faire remplacer par son fils.

décembre 1968 relative à la prescription quadriennale ont été méconnues dès lors qu’il ignorait l’existence de sa créance ; - le principe d’égalité est méconnu dès lors que l’un de ses camarades, blessé

l'arme en question était factice, il n'en demeure pas moins que les dispositions de l'article 132-75 du code pénal assimilent à une arme tout objet qui, présentant avec un objet conçu pour tuer ou blesser

rédaction alors applicable : " L'aide médicale urgente a pour objet, en relation notamment avec les dispositifs communaux et départementaux d'organisation des secours, de faire assurer aux malades, blessés

accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d' AGEN) APPELANT d'un jugement du Tribunal d'Instance d'AGEN en date du 02 Mai 2000 D'une part, ET : Monsieur Fernand Y... né le 23 Novembre 1945 à ESPALEM BLESLE

- signé par Madame Michèle PICARD, Conseillère faisant fonction de Présidente, et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, Greffier présent lors du prononcé.

Greffier, lors des débats : Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY MINISTERE PUBLIC : l'affaire a été communiquée au Ministère Public.

Greffier, lors des débats : Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY MINISTERE PUBLIC : l'affaire a été communiquée au Ministère Public ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au

[W] , né le [Date naissance 1] 1978, gardien de la paix, a été blessé au cours d'une chute dans l'exercice de ses fonctions le 2 janvier 2006 à [Localité 7] à l'occasion de l'interpellation d'une personne

La Z... 81170 LABARTHE BLEYS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 31555/2005/005712 du 01/06/2005 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de TOULOUSE) Ayant pour avocat Maître Nicolas

. concernant ses blessures à la main et à l'oreille constatées par les policiers ne sont guère compatibles avec sa version des faits selon laquelle il aurait voulu empêcher de futurs passants de se blesser

A... fait valoir qu’eu égard aux engagements politiques de son mari, décédé en République Démocratique du Congo après avoir été grièvement blessé au cours d’une violente agression de policiers à leur domicile

S'il est vrai que l'intéressé a indiqué, lors de son audition par les services de police le 26 juin 2024, qu'il a " subi des exactions au pays ", qu'il " a été blessé aux deux jambes ", qu'il a de " graves

Après c'est bien pour toi et pour moi que tu mettes un terme à ma carrière avant que je blesse ou que je tue quelqu'un, crois moi, c'est ma hantise...

[Y] [J] a été blessé au bras par un coup de fusil de chasse tiré par M. [F] [K] depuis le logement de M. [S] [N] dans le cadre d'un affrontement.