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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1re Chambre C
615e0e22c25a97f0381f528c
3 juillet 2014
3 juillet 2014
La cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, président Madame Laure BOURREL, conseiller Monsieur Hugues FOURNIER, conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre C
615e0e2fc25a97f0381f5327
30 octobre 2014
30 octobre 2014
La cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, président Madame Laure BOURREL, conseiller Madame Dominique KLOTZ, conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT03388_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 20 novembre 2023, Mme C, représentée par Me Bourrel, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance de la présidente de la 2ème chambre
Source officielle1re chambre 1re section
5fdaed37058dcc80d2961525
7 mai 2019
7 mai 2019
cour : Jugement rendu le 24 Mai 2016 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° RG : 13/05278 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : -Me Céline BORREL
Source officielleCour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87e0b
2 février 2006
2 février 2006
CHAUDET, avoués assistée de la SCP BOUESSEL DU BOURG - CRESSARD - ERMENEUX - LAMON, avocats Monsieur Jean-Marc LE A... 6 place de la République 56000 VANNES représenté par la SCP Y. CHAUDET - J.
Source officielleChambre 1-5
5fdaf835e3d05a8c26ead1f9
2 mai 2019
2 mai 2019
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Laure BOURREL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-5
5fdbc635702affa5444dd03c
31 janvier 2019
31 janvier 2019
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Laure BOURREL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85ffa
19 mars 2002
19 mars 2002
Maître BOEDELS, avocat, a déposé des conclusions au nom de M. Z... G... le Président GUILBAUD a fait un rapport oral.
Source officielle1ère Chambre
63465973c024d1adffef76ea
11 octobre 2022
11 octobre 2022
bénéficiaire d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/003120 du 26/03/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CLERMONT-FD) [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Maître Fanny BOREL
Source officielle1re chambre 2e section
627b564576c5d9057df8036c
10 mai 2022
10 mai 2022
le 15 Octobre 2020 par le Tribunal de proximité de MONTMORENCY N° RG : 11-20-000557 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10/05/22 à : Me Yann MSIKA Me Céline BORREL
Source officielleChambre commerciale 3-2
686df879bdbdd86396f38fd5
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Février 2025 par le Juge commissaire de [Localité 20] N° RG : 21/00042 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT Me Elisa GUEILHERS Me Céline BORREL
Source officielleChambre civile 1-2
659e4b5a5537980008847497
9 janvier 2024
9 janvier 2024
le Juge des contentieux de la protection de Vanves N° RG : 11-20-623 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 09/01/24 à : Me Aline ROBERT- MICHELANGELI- Me Céline BORREL
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6033077862ecc379d9a7c58f
13 octobre 2017
13 octobre 2017
1] (Espagne) demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assisté sur l'audience par Me Frédérique BOREL
Source officielle6e chambre
60337d0e3d5e5630ee077ea5
6 juin 2017
6 juin 2017
des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 28 Mars 2017 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sylvie BORREL
Source officielle14e chambre
5fdc89f4f923e5ad44666fda
15 novembre 2018
15 novembre 2018
Ordonnance rendue le 05 Janvier 2018 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° RG : 17/00525 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD Me Céline BORREL
Source officielle6e chambre
6035170c22134442e850dbff
21 juin 2016
21 juin 2016
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Avril 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie BORREL-ABENSUR
Source officielle6e chambre
6036616fdbf64802cabfc191
3 novembre 2015
3 novembre 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Septembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie BORREL-ABENSUR
Source officielle6e chambre
6037233dcddd0bbd3ee745c3
2 juin 2015
2 juin 2015
945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Mars 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Catherine BÉZIO, président, et Madame Sylvie BORREL-ABENSUR
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
616260318672d229b8816324
15 octobre 2013
15 octobre 2013
délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente Monsieur Christian BYK, Conseiller Madame Françoise MARTINI, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Joëlle BOREL
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860db
7 février 2002
7 février 2002
COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : Madame BOREL Z..., Magistrat chargé du rapport a entendu les avocats en leur plaidoirie, ceux-ci ne s'y étant pas opposés.
Source officiellePage 21 sur 72