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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03014_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Ainsi, afin de protéger les boisements et les haies qui accueillent de nombreux oiseaux et chiroptères, et alors que l'étude d'impact relève que l'activité des chauves-souris est surtout importante sur
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE03346_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
En troisième lieu, le plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, applicable à la date de l'arrêté attaqué a identifié les boisements aux alentours de la rue Neuve comme un élément
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
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14 octobre 2015
14 octobre 2015
Part la somme de 18.000 € reçue d'elle au titre de cette indemnité d'immobilisation, - condamné la société Immobilière Erteco aux dépens et à payer à la société Boissières Part la somme de 3.000 € par
Source officielleCour d'Appel
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6 juillet 2007
6 juillet 2007
1 CRT .................... 11 boîte 125 CRT................1499 boîte AT EUR 6,25 PER BOITE............................EUR.......9368,75 - crevette crue freshwater origine Thaïlande 6/8 180
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY04207_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
trouvent au sein d'une vaste zone urbaine, classée en zones UGp1, UGm1 (zone urbaine générale de densité moyenne), UH3 (zone de hameaux) et UCv (zone urbaine projet action cœur de ville), elles sont boisées
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00300_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Elle souligne en outre le fait que la parcelle litigieuse est située en zone naturelle, et est concernée par un espace boisé classé ainsi que par un aléa très fort d'incendies de forêt, avant de rappeler
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00968_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Il ressort des pièces du dossier que la parcelle du projet, boisée, est bordée à l'est, au nord et au sud par un vaste espace boisé que traverse la voie d'accès du terrain.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00863_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
C, propriétaire de la parcelle cadastrée section AM n° 218 située rue Raise Maritaise à Bois-Plage-en-Ré, M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03507_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Cette urbanisation est limitée, au sud, par un vaste espace agricole classé en sous-zone Ac et, à l'est, par un vaste espace boisé classé en sous-zone Nb.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
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5 avril 2023
5 avril 2023
FAITS ET PROCÉDURE Suivant acte du 18 juillet 2014, la SCI la Terrasse de la Boissière a donné à bail commercial à Monsieur [C] [K] et Madame [C] [D] tant en leur nom personnel qu'en leur qualité de
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a4f
14 septembre 2006
14 septembre 2006
Le 7 octobre 2004, la CERP a livré 9 boîtes, les autres boîtes devant être livrées ultérieurement. S'étant aperçu que chaque boîte contenait un stylo permettant de réaliser 28 injections, M.
Source officielleAvis
CADA:20092734
10 septembre 2009
10 septembre 2009
documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 15 juillet 2009, à la suite du refus opposé par le ministre de la culture et de la communication/directeur de l'école primaire Boissière
Source officielle8ème Ch Prud'homale
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7 décembre 2018
7 décembre 2018
Sylvain X... a été engagé le 6 janvier 2014 par la SAS DISTRIBUTION MATÉRIAUX BOIS PANNEAUX (DMBP), qui distribue et commercialise, sous l'enseigne DISPANO, des produits issus du bois, dans le cadre d'un
Source officielle2ème Chambre
DCA_25VE02824_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Par ailleurs, la maison de cette dernière est séparée du terrain litigieux, d’une part, par une bande boisée, et, d’autre part, par la parcelle numérotée 188, qui est entièrement boisée.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA04989_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Il ressort des pièces du dossier que le terrain d'assiette du projet, dont la superficie est de 3 090 mètres carrés, est boisé et dépourvu de construction.
Source officielleChambre sociale
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5 mai 2022
5 mai 2022
une boîte de "Colludal" et une boîte de "Maxilase".
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
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28 janvier 2020
28 janvier 2020
Concernant les boites de mouchoirs, Mme [C] soutient que c'est Mme [G] qui lui a demandé expressément de commander des boîtes de mouchoirs pour l'ensemble des collaborateurs, celles-ci étant visibles sur
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 3
69cf6087cdc6046d47f3d5ad
2 avril 2026
2 avril 2026
S'il ressort des différents ordres de réparation que le véhicule rencontre des problèmes relatifs au fonctionnement de la boîte de vitesse, d'abord sur la boîte de vitesse d'origine puis sur celle remplacée
Source officielle1ère Chambre
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19 octobre 2023
19 octobre 2023
Estimant que la société Lucchina a commis une faute lors des opérations de remorquage en ne débranchant pas préalablement l'arbre de transmission du véhicule, ce qui a entraîné des dommages à la boîte
Source officielleChambre 4-5
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5 octobre 2023
5 octobre 2023
Affecté à compter du 20 juillet 2016, au site de La Boisse, dédié à l'activité 'Netto', M.
Source officiellePage 21 sur 519