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1 974 résultats pour « Broyer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre

DCA_22NT02284_20240115

Admin. Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Or les conclusions principales présentées par Me Brey au titre des frais d'instance sont fondées sur l'application des dispositions combinées de l'article L. 761-1 du code de justice administrative et

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918a6

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Arnold Y..., SELARL ACTUMLEX, SCP BRO-PONROY MJ/ MCM homologation vente suite à liquidation judiciaire Grosse délivrée à Me LEFAURE et Me ROUSSEAU, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e21

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

Jacky Y..., SCP BRO Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f7a

Appel

8 février 2002

8 février 2002

CHRISTIAN LIAIGRE SARL ayant son siège : 61 rue de Varenne 75007 PARIS agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège assisté de Maître BROSSY

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA01288_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

La SARL Brossy et associés et la SAS Mizrahi ont demandé au tribunal administratif de réformer l'ordonnance de taxation du 13 mars 2020 du président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise et de ramener

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CA

Avis

CADA:20154797

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

concernant le marché ayant pour objet une mission de maîtrise d'œuvre relative à la construction d'un éco-quartier de 50 logements et d'un centre médical, situés avenue des Carriers à Cassis - Programme Les Brayes

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CA

Référés

69eaffa8cdc6046d47579f50

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Les déchets broyés sont ensuite transférés à la société Hainaut Recyclage.

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CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eedb

Appel

10 octobre 2011

10 octobre 2011

Par jugement du 12 mai 2010, le tribunal de grande instance de Lyon a : - dit que les parties ont droit chacune à la moitié du prix de vente du bien sis... à Bron, - dit que monsieur Dominique Y...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fd9ac200aab6fa0a2dc2a24

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

A titre de comparaison, l'un des brokers "future and options" placé sous votre responsabilité (Monsieur [D]) a, au cours de la même période, généré des revenus sans commune mesure avec les vôtres : 869

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CA

Cour d'Appel

6253c8b7bd3db21cbdd86100

Appel

30 avril 2002

30 avril 2002

REVACTION, ayant son siège social 378, Route de Genas à 69500 BRON, représentée par ses représentants légaux, Représentée par Me Michèle SENGELEN-CHIODETTI, Avocat à la Cour, plaidant Maître METRAL, Avocat

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CA

Cour d'Appel

6253c8c3bd3db21cbdd86335

Appel

20 février 2002

20 février 2002

X... demeurant : 11 rue Petetin 69500 BRON Avocat : Maître SALICHON (TOQUE 755) INTIMEE ---------------- - ME MOREL MADEMOISELLE X...

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fd9ac210aab6fa0a2dc2a25

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

[M] (broker), de cette enveloppe. Il ressort de l'ensemble de ces éléments que MM.

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CA

Ch.secu-fiva-cdas

6363682a37e31b7f74444938

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Mme [R] [Z], ouvrière agricole employée par la SARL LES BROSSES à [Localité 7] (26) selon CDI à temps partiel du 17 mars 1997 a été placée en arrêt de travail le 16 mars 2011, pour douleurs lombaires et

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CA

Chambre 3-4

64a7af3a3bcaf505db6962c2

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

CABINET TRINTIGNAC & ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie-line BROM Me Pierre-yves IMPERATORE Arrêt de la Cour de Cassation de PARIS en date

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CA

Chambre 1-7

600fec3b1e5f044d26575db1

Appel

21 janvier 2021

21 janvier 2021

Portalis DBVB-V-B7D-BDY2B SARL DRAGUI BOSQUET IMMOBILIER C/ SA CABINET TRINTIGNAC & ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : SCP VARRAUD - SANTELLI-ESTRANY - BROM

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CA

Cour d'Appel

6253ca60bd3db21cbdd8adbb

Appel

14 février 2008

14 février 2008

SOCIÉTÉ DE GESTION DU PAYS DE BRAY (SOGEPAB) Avenue de la Garenne 76220 GOURNAY EN BRAY représentée par la SCP LEJEUNE MARCHAND GRAY Y..., avoués à la Cour assistée de Me Claudie Z..., avocat au

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CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01529_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

A a été affecté à l'école Ferdinand Buisson à Bron en qualité de directeur d'école à temps plein, à compter du 1er septembre 2023.

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CAA

1ère chambre

DCA_25PA04050_20260410

Admin. Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Par des mémoires en défense enregistrés le 11 décembre 2025 et le 5 janvier 2026, l'association du foyer de Charonne, représentée par Me de la Brosse (SELAS Oyat), conclut au rejet de la requête et à ce

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CA

Chambre sociale

6364bb82e405357f749ea9a6

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

paritaire de DIJON, section Industrie, décision attaquée en date du 05 Janvier 2021, enregistrée sous le n° 19/00041 APPELANT : [T] [N] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Anais BRAYE

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03385_20221013

Admin. Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

A B, alors âgé de 15 ans, a été hospitalisé à trois reprises à l'hôpital femme mère enfant de Bron, dépendant des hospices civils de Lyon, à la suite de plusieurs tentatives de suicide.

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