[E] a voulu faire brûler l'ascenseur de l'immeuble en utilisant un matelas, du papier et des planches en bois. Ainsi l'acte de M.

le 10 août 2018, l'huissier de justice mandaté par l'établissement public à caractère industriel et commercial OPH dénommé Seine ST Denis Habitat a constaté que l'incendie qui a ravagé la toiture a brûlé

Son frère [T], âgé de 17 ans qui était présent chez lui au moment de l'incendie, a été grièvement blessé, nécessitant une hospitalisation au sein du service des grands brûlés du CHU de Montpellier.

la crédence de la cuisine Alors que l'état des lieux d'entrée ne fait état d'aucune dégradation de ce type, il ressort de l'état des lieux de sortie qu'une partie de la crédence en plastique est brûlée

s'était rendue à son domicile, que celui-ci vivait dans l'obscurité et avait bouché les aérations de son domicile, puis mis une pancarte sur sa porte d'entrée indiquant 'prison', que celui-ci faisait brûler

- Un message téléphonique du 23 avril 2022 provenant du numéro de téléphone de la société Ambulances IDF « Envoie moi le contrat que je t'ai envoyé ce matin signé » en réponse au message « véhicule brûlé

[C], confiée au cabinet SEA, dont les conclusions sont les suivantes: - la véhicule dégage de la fumée à nuance bleue accompagnée dune odeur typique d'huile brûlée, caractéristique d'une usure moteur,

, alors que le cabinet GUA, son architecte, avait constaté que la zone de sinistre était le lieu de convergence d'un ensemble de colonnes techniques comprenant notamment '2 conduits de fumées / gaz brûlés

d'alimentation du volet non étanche -traces d'infiltrations aux points de pénétration des canalisations PVC -chaudière de réchauffage piscine non alimentée -traversée du conduit d'évacuation des gaz brûlés

Considérant qu'il n'est pas contesté que le 5 mai 1996, le siège du CREDIT LYONNAIS où se trouvaient les coffres loués par les époux X... a brûlé et que l'effondrement des étages a rendu inaccessible les

résolutoire du bail commercial, - ordonner l'expulsion, - condamner Monsieur X... au paiement des sommes de : * 16.006,03 Francs et 3.782 Francs liées à la réparation du tuyau d'évacuation des gaz brûlés

conversation sur les réunions de famille, lors du mariage de son frère le 23 mars dernier, Miguel DE A... m'a confié que n'appartenant à aucune religion et n'aimant pas les cimetières, il préférerait être brûlé

approfondie aurait pu apporter des éléments de réponse; qu'ils ont précisé que la face gauche de l'habillage en tôle émaillée du sèche linge était pratiquement intacte alors que le lave linge était brûlé

approfondie aurait pu apporter des éléments de réponse; qu'ils ont précisé que la face gauche de l'habillage en tôle émaillée du sèche linge était pratiquement intacte alors que le lave linge était brûlé

Au demeurant, s'il avait porté un pantalon et une chemise- l'accident a eu lieu au mois d'août- sa sécurité n'aurait pas été significativement mieux assurée et il aurait été aussi brûlés sur les membres

Le 2 septembre 2002, il constatait que le restaurant avait brûlé.

juin 2005, mais visant des faits du 21 juin 2005, dans laquelle il est mentionné : < < l'intéressé travaille à proximité du poste d'enrobé, lors d'une déplacement il s'est brûlé les pieds > >.

démontrée ; Que par ailleurs, l'autorisation d'ester en justice lui a été refusée ; Attendu pour les mêmes motifs que la privation de jouissance de parties communes concernant l'évacuation des gaz brûlés