Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d744
10 février 2011
10 février 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db4b
5 avril 2011
5 avril 2011
Par ailleurs, de l'organigramme fourni par la SELHA, M. Frédéric B...est le responsable hiérarchique direct de Mme Françoise X...sur " la cellule prototype ".
Source officielleChambre civile TGI
64acf41503c09105db6c0634
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Représentant : Me Guillaume jean hyppo DE GERY de la SELARL GERY-SCHAEPMAN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTS Monsieur [G] [T] [Adresse 6] [Adresse 6] Représentant : Me Cécile
Source officielleETRANGERS
68f1cd7c2f77035fb0bf7e7a
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Localité 5] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 15 octobre 2025 à16h31 Vu l'appel formé le 16 octobre 2025 à 07h28 par courriel, par Me Anne-cécile
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
66ff85cfa4ff9ec259c098b2
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Octobre 2023 du TJ de PARIS - RG n° 20/03494 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Michèle CHOPIN, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
67f753d2eb05d6bf6564d996
9 avril 2025
9 avril 2025
TJ de PARIS - RG n° 22/14337 Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie
Source officielleChambre Commerciale
65b21145c4cf860008dff6ba
24 janvier 2024
24 janvier 2024
François KHEITMI, Magistrat Honoraire En présence de : Mme Cécile CHEBANCE, Greffier placé, lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939e6
15 février 2017
15 février 2017
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officielle2ème Chambre
65321aaa9e4ea48318f5abd3
17 octobre 2023
17 octobre 2023
avocat au barreau de GRENOBLE Et Intimés et défendeurs à l'incident Compagnie d'assurance GROUPAMA CENTRE ATLANTIQUE Inscrite au RCS de NIORT [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Cécile
Source officielleRéférés et Recours
6618cf177935f50008be4463
11 avril 2024
11 avril 2024
tribunal judiciaire de PAU, en date du 21 Décembre 2023, enregistré sous le n° 23/00224 ET : Madame [O] [X] [Adresse 1] [Localité 3] Défenderesse au référé ayant pour avocate postulante Me Cécile
Source officielle1re Chambre B
6162852dc10e2193c5780890
15 novembre 2012
15 novembre 2012
Jean-michel SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constitué (e) aux lieu et place de la SCP SIDER, avoués assistée de Me Emmanuel VOISIN MONCHO avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Marie Cécile
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc5e
14 avril 2011
14 avril 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e52c
28 octobre 2010
28 octobre 2010
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT REPUTE CONTRADICTOIRE
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE01719_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
H a fourni à la préfecture l'Essonne pour le renouvellement de son titre de séjour en 2010 indiquent qu'il serait toujours marié à Mme G C.
Source officielleChambre 1-9
69f44aeecdc6046d472f262c
30 avril 2026
30 avril 2026
2026/218 N° RG 25/04747 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOWYZ [B] [S] C/ [A] [E] [I] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-andré WATCHI-FOURNIER
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919b2
22 mai 2014
22 mai 2014
Greffier lors des débats : Mme Cécile KNOCKAERT ARRÊT :- contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle1ère chambre civile B
69e9acfacdc6046d4737e51a
21 avril 2026
21 avril 2026
Desseigne et Cécile Zotta au bénéfice de l'article 699 du code de procédure civile, - rejeter toutes demandes, fins et conclusions contraires.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6960e384cdc6046d47bc2a08
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Représentée par Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 INTIMÉ Monsieur [T] [C] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Cécile
Source officielleChambre Sociale
5fe1f73be27fdcbe50480bc5
15 décembre 2020
15 décembre 2020
Christine K-DORSCH, Président de Chambre Monsieur Patrice BOURQUIN, Conseiller Monsieur Laurent MARCEL, Conseiller qui en ont délibéré, Mme MERSON GREDLER , Greffière lors des débats et Mme Cécile
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdc68b9300eda8c760d8523
28 novembre 2018
28 novembre 2018
de commerce et a fourni des informations mensongères, ce qui a vicié le consentement de l'acquéreur, la société Salon de Presse, qui s'est engagée au vu d'éléments fournis ne reflétant pas la véritable
Source officiellePage 21 sur 132