CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 566 résultats pour « Cohen-Richelet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re Chambre B

6163014d4c6681071edf67be

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

2012 HF N° 2012/275 Rôle N° 10/16822 SARL JMB PRODUCTIONS C/ [A] [C] [Z] [K] [J] épouse [C] [T] [O] [R] [Y] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN

Source officielle

Page 21 sur 279

← PrécédentSuivant →
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA00873_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

C D et Mme A B ont demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler la délibération du 21 janvier 2020 par laquelle le conseil municipal de la commune de Correns a approuvé la révision n°1 du plan

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69d74961cdc6046d479cef58

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[A] [E] & [T] [U] poursuites et diligences de son représentant légal en exerci ce domicilié ès qualité au siège social sis Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaabd3db21cbdd9412c

Appel

12 octobre 2018

12 octobre 2018

Représentant : Me Maud B... de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante M. Bruno Y..., Frédéric Z...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02494_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

B A, l'association Apache et la commune de Richelieu, représentés par Me Echezar, demandent à la cour : 1°) d'annuler la décision du 18 juillet 2022 par laquelle le préfet de la Vienne a rejeté leur

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69f1a3f4cdc6046d47eea8eb

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Cécile TADDEI-TAUZIN Représentant : Me Jean-luc FORNO de la SCP LOUSTAUNAU FORNO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN - Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

615e0e12c25a97f0381f51ee

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

applicable s'agissant de l'appréciation de l'existence d'un tel consentement, sans se contenter de l'article du code civil coréen qui prévoit le cas du nullité du mariage pour défaut de consentement ;

Source officielle
CA

Chambre 2-4

68f081376232792c46835cc2

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

[H] [U] Représentant : Me Jean-claude GUIDICELLI, avocat au barreau de TOULON Appelant Mme [K] [W] Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 2-4

68de08b22efeaecfe6843513

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[U] [J] [P] [T] [R] Représentant : Me Claude RAMOGNINO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [H] [F] Représentant : Me Hélène ABOUDARAM-COHEN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6348fef363d497adffda3ded

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

DBVB-V-B7F-BHLIC Ordonnance n° 2022/M200 Société TPMD, prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Me Arie GOUETA, avocat au barreau de MARSEILLE Maître Philippe COHEN

Source officielle
CA

ETRANGERS

644a12aa656d26d0f8b57fa8

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

ordonnant le maintien au centre de rétention de : [U] [G] né le 28 Septembre 1994 à [Localité 1] (5) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 24/04/2023 à 12 h 20 par courriel, par Me Léa COHEN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

62f34a3e82b27805d4d3c118

Appel

9 août 2022

9 août 2022

[Y] [M] né le 22 Août 1987 à [Localité 3], de nationalité algérienne demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour conseil choisi par Me Salomé Cohen, avocat au barreau de Paris, LIBRE, non comparant

Source officielle
CA

Chambre 1-3

665aba3997d592000810726b

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Appelante Mme [X] [S] Représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée par Me Aurélien SARRACO de la SELARL AURELEX AVOCATS

Source officielle
CA

Chambre 1-2

66ff8586a4ff9ec259c0948f

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Jean-Paul MANIN, avocat au barreau de GRASSE INTIMÉS Madame [B] [L], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6684eaaea0de54ff609f7bd0

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

NAUVILLAISE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ Me Yannick HENTZIEN de la SCP HENTZIEN - BOCQUET-HENTZIEN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6867654d9f40b42a26419dde

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

l'expulsion Décision attaquée : n° 24/01468 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 2] le 02 Août 2024 Appelant : Monsieur [J] [Z] [U], représenté par Me Richard ruben COHEN

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

67f5ff1be523525b14ffd98e

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

19 Août 1956 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Cindy FOUTEL, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 754 - N° du dossier 2023207 Plaidant : Me Tsipora COHEN

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

66a881f77be56405acf78e9b

Appel

29 juillet 2024

29 juillet 2024

DEMANDEURS Monsieur [H], [V], [D] [O], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Madame [P], [G]

Source officielle
CA

14e Chambre

6163122b615c943a65e043e3

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

Chambre ARRÊT AU FOND DU 11 JANVIER 2012 N°2012/53 Rôle N° 10/03797 [D] [W] C/ ENIM DRJSCS Grosse délivrée le : à : Me Dany COHEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b15a

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

Gilles DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée le 21 novembre 2006 par Maître Zainah X..., avocat substituant Maître Gaby COHEN-BACRI

Source officielle