CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

12 408 résultats pour « Gaush »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00186_20231220

Admin. Appel

20 décembre 2023

20 décembre 2023

fracture comminutive ouverte de l'extrémité intérieure du radius gauche et une rupture de l'anneau pelvien associant une disjonction de la symphyse pubienne et de la sacro iliaque gauche.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL01159_20250630

Admin. Appel

30 juin 2025

30 juin 2025

Le 19 février 2020, elle a perdu définitivement la vue à l'œil gauche.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

662c94feb787c4000862f6f3

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Elle se plaint d'une douleur réputée permanente ou quasi de l'épaule gauche et une limitation des mouvements.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

677f67b68c38f76f78303401

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Mme [N] [B] reconnaît s'être trouvée sur la voie de gauche lors du dépassement et du choc, l'impact ayant eu lieu sur l'avant gauche du véhicule de M. 

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

63c10595bf9fd47c90a137be

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[B] a sollicité le versement des indemnités journalières de sécurité sociale au titre de l'enthésopathie de l'épaule gauche pour la période du 15 juin 2017 au 24 septembre 2018.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

66fce3c38d6ea26f688da5bf

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Sur le plan des antécédents on note un décollement de la rétine de l''il gauche opéré en 2002, une cataracte de l''il gauche opérée en 2005 avec un épisode d'abcès de la cornée lors de la même année, la

Source officielle
CA

Chambre Sociale

687b2a1ee24ceec1d00d8fb6

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Elle fait valoir qu'outre l'endommagement de son genou gauche, dont il subsiste une gonarthrose et un hématome non résorbé, elle présente une volumineuse éventration consécutive à la pose d'un by-pass

Source officielle
CA

Chambre Sociale

687b2a1ee24ceec1d00d8fb8

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

une déclaration de maladie professionnelle complétée par un certificat médical initial établi par le docteur [B] le 23 mars 2023 mentionnant : 'G µ tendinopathie de la coiffe des rotateurs rompue à gauche

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6285e1816a1876057df5d580

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

[L] a été fixé par le service du contrôle médical à 10 % au regard d'un « déficit L5 gauche intéressant la loge antérolatérale de la jambe gauche avec une diminution de la sensibilité superficielle dans

Source officielle
CA

Chambre sociale

6801e1a39b53b0c2f5373f75

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

[H] à la date du 22 novembre 2021 est le suivant : lombo-cruralgie gauche, problème d'éjaculation (reverse) et déficit du releveur du pied gauche.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

660f94e5a40f8b0008cb71ff

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Mme [D] rapportait une impotence fonctionnelle du membre supérieur gauche (ne pas pouvoir faire son ménage, ne pas pouvoir porter un poids de plus de 1 kg, douleur à l'effort de l'épaule gauche diminuant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

65b4b0b97ef77d000880b5c1

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

du siège et de la nature des lésions, d'une contusion (hématome) au niveau du genou gauche.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6622095d9ce14200083895db

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

C'est donc à juste titre que les premiers juges ont considéré que l'épicondylite gauche et la tendinopathie des muscles épicondyliens du coude gauche étaient des synonymes médicaux.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

66fce3c48d6ea26f688da5c9

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Retentissement professionnel » et un taux de 18 % pour une « raideur douloureuse de l'épaule gauche. Retentissement professionnel ».

Source officielle
CA

Chambre 2 A

68e9e9e5bb2ead0a581fb052

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

, qui a nécessité un traitement orthopédique ; une contusion du genou gauche et de la main gauche.

Source officielle
CA

10e Chambre

6162b8d1efb73d2e55750e54

Appel

19 juillet 2012

19 juillet 2012

et pointe gauche impossible, accroupissement incomplet et asymétrique à gauche, raideur du cou de pied ; il décrivait une réduction de volume de la tubérosité du calcanéum avec raccourcissement de la

Source officielle
CA

Chambre 4-1

64bb732a0d42fcd969e7ce5d

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

A noter également la survenue d'un hygroma du coude gauche.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e92

Appel

22 décembre 2017

22 décembre 2017

et l'appartement du 2ème étage gauche-gauche (no15).

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6a210e42cdc6046d4709a816

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[Y] a été déclaré apte à son poste par le médecin du travail avec aménagement des conditions de travail en ces termes 'limitation des efforts au niveau du bras gauche : pas de port de charges lourdes,

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a0fe3a8cdc6046d47869d4d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

maladies que la caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine (la caisse) a instruit sous deux dossiers (ténosynovite des 3ème et 4ème doigts droits et ténosynovite des 3ème et 4ème doigts gauches

Source officielle

Page 21 sur 621

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Créations

REINHARD, Gaushen

SIREN 853736403GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

05/02/2020

Voir →