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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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2 juin 2008
En ce qui concerne les époux A..., dont la demande de droit de visite et d'hébergement est naturelle, sont mises en évidence la violence et la douleur de leurs sentiments à l'égard de Madame X... et leur
6253ca39bd3db21cbdd8a63d
7 mars 2007
son activité professionnelle est seulement réduite et que, selon la stipulation contractuelle précitée, elle ne constitue qu'un élément à prendre en compte dans l'appréciation de la mise en jeu
CT Madame Monique Yc/Monsieur Christian Z
6253ca4cbd3db21cbdd8a97d
9 avril 2008
A son réveil, elle a ressenti des douleurs et des malaises dus à la présence d'un hématome de l'espace de retzius à la suite d'un choc hémorragique.
Juge des référés
ORCA_25LY01448_20260112
12 janvier 2026
santé de l'étranger concerné présente, en l'absence de la prise en charge médicale que son état de santé requiert, une probabilité élevée à un horizon temporel qui ne saurait être trop éloigné de mise en jeu
9ème Ch Sécurité Sociale
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28 janvier 2026
Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.
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18 octobre 2023
Le certificat médical initial, établi le 22 octobre 2015, fait état d'une 'tendinite de De Quervain poignet droit suite manipulation au travail - impotence - douleur irradiant dans le coude droit' avec
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9 avril 2025
Pôle 6 - Chambre 12
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12 juin 2014
Siège des lésions : «'cheville droite'» «'douleurs, enflements'». Le certificat médical initial établi le 23 septembre 2004 fait état d'une : « entorse à la cheville droite.'»
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15 novembre 2016
Le préjudice relatif aux souffrances physiques doit tenir compte de la nature des douleurs, de leur intensité, de leur durée et de l'âge. Au vu des pièces médicales versées, il apparaît que M.
3ème chambre
DCA_21PA03013_20220419
19 avril 2022
A ne conteste pas les termes, qu'il a informé ce dernier des risques de l'intervention qu'il allait subir le 23 novembre suivant, notamment de " douleurs postopératoires dans l'épaule pour le curage ".
Ch.secu-fiva-cdas
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10 octobre 2024
Malheureusement, le jeune à bout de force a lâché la caisse l'obligeant à récupérer tant bien que mal la caisse. Elle a alors ressenti une vive douleur au dos ».
1ère ch. civile
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2 octobre 2024
[V] a pris part au jeu dans un contexte d'ébriété général, comme le révèle l'échange produit, il n'en demeure pas moins que le comportement de M. [B], participant à ce jeu, est fautif.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00586_20240502
2 mai 2024
Moins de trois ans plus tard, il a présenté de vives douleurs de la cuisse gauche, et les examens pratiqués ont permis de constater une cassure de la tige prothétique fémorale.
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21 novembre 2011
qu'il ne saurait être donné satisfaction à l'appelant sur l'affectation des sommes mises à sa charge sauf à le dispenser presque totalement de son obligation alimentaire ; Attendu que s'il n'est pas douteux
3e chambre sociale
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14 octobre 2020
Dans les cinq minutes qui suivaient, Mme [S] se plaignait de vives douleurs aux cervicales. La surveillance d'enfants en collectivité nécessite un savoir faire.
2ème Chambre
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2 juillet 2024
Elle expose également que le contrat de location produit par la société ABAL Location est douteux et doit être écarté des débats et que seul le contrat initialement transmis à la CAMCA en février 2019
3ème chambre A
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26 janvier 2023
[Y] ne dispose d'aucun compte courant d'associé créé par un jeu d'écritures comptables lors du paiement des sommes dues au titre du contrôle fiscal, sur la base d'éléments frauduleux et d'une comptabilité
CHAMBRE 2 SECTION 1
679481680175ed452fca5a1a
23 janvier 2025
[D]) ainsi que des comptes clients douteux produits par la société Cardinal Inv (pièces 3.1 à 3.9) que : - les créances détenues sur Mme [W], Mme [G], M.
Chambre Sécurité sociale
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20 juillet 2023
Ainsi, la douleur, qui selon le rapport d'expertise judiciaire a été constatée tout au long de la prise en charge médicale de l'intéressé, a accompagné M.
6253cabdbd3db21cbdd8be6e
30 mai 2008
Un courrier émanant du père d'un jeune joueur, M. R...
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