CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 171 résultats pour « Jeuge Doungue »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8be0b

Appel

2 juin 2008

2 juin 2008

En ce qui concerne les époux A..., dont la demande de droit de visite et d'hébergement est naturelle, sont mises en évidence la violence et la douleur de leurs sentiments à l'égard de Madame X... et leur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca39bd3db21cbdd8a63d

Appel

7 mars 2007

7 mars 2007

son activité professionnelle est seulement réduite et que, selon la stipulation contractuelle précitée, elle ne constitue qu'un élément à prendre en compte dans l'appréciation de la mise en jeu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

CT Madame Monique Yc/Monsieur Christian Z

6253ca4cbd3db21cbdd8a97d

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

A son réveil, elle a ressenti des douleurs et des malaises dus à la présence d'un hématome de l'espace de retzius à la suite d'un choc hémorragique.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25LY01448_20260112

Admin. Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

santé de l'étranger concerné présente, en l'absence de la prise en charge médicale que son état de santé requiert, une probabilité élevée à un horizon temporel qui ne saurait être trop éloigné de mise en jeu

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6981a03fcdc6046d47b761cc

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65321b6f9e4ea48318f5b082

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Le certificat médical initial, établi le 22 octobre 2015, fait état d'une 'tendinite de De Quervain poignet droit suite manipulation au travail - impotence - douleur irradiant dans le coude droit' avec

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67f750bc6527a11effc4b729

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

61624d62ed30a8f561738234

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

Siège des lésions : «'cheville droite'» «'douleurs, enflements'». Le certificat médical initial établi le 23 septembre 2004 fait état d'une : « entorse à la cheville droite.'»

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936b5

Appel

15 novembre 2016

15 novembre 2016

Le préjudice relatif aux souffrances physiques doit tenir compte de la nature des douleurs, de leur intensité, de leur durée et de l'âge. Au vu des pièces médicales versées, il apparaît que M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA03013_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

A ne conteste pas les termes, qu'il a informé ce dernier des risques de l'intervention qu'il allait subir le 23 novembre suivant, notamment de " douleurs postopératoires dans l'épaule pour le curage ".

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

670a1165f178dc2492b0fab0

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Malheureusement, le jeune à bout de force a lâché la caisse l'obligeant à récupérer tant bien que mal la caisse. Elle a alors ressenti une vive douleur au dos ».

Source officielle
CA

1ère ch. civile

66ff85e4a4ff9ec259c09a3a

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

[V] a pris part au jeu dans un contexte d'ébriété général, comme le révèle l'échange produit, il n'en demeure pas moins que le comportement de M. [B], participant à ce jeu, est fautif.   

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00586_20240502

Admin. Appel

2 mai 2024

2 mai 2024

Moins de trois ans plus tard, il a présenté de vives douleurs de la cuisse gauche, et les examens pratiqués ont permis de constater une cassure de la tige prothétique fémorale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0ebd3db21cbdd8efe8

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

qu'il ne saurait être donné satisfaction à l'appelant sur l'affectation des sommes mises à sa charge sauf à le dispenser presque totalement de son obligation alimentaire ; Attendu que s'il n'est pas douteux

Source officielle
CA

3e chambre sociale

5fca72fd9675535f92642ea2

Appel

14 octobre 2020

14 octobre 2020

Dans les cinq minutes qui suivaient, Mme [S] se plaignait de vives douleurs aux cervicales. La surveillance d'enfants en collectivité nécessite un savoir faire.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6684ead5a0de54ff609f7d66

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Elle expose également que le contrat de location produit par la société ABAL Location est douteux et doit être écarté des débats et que seul le contrat initialement transmis à la CAMCA en février 2019

Source officielle
CA

3ème chambre A

63d4ccd692a57405de3316bd

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[Y] ne dispose d'aucun compte courant d'associé créé par un jeu d'écritures comptables lors du paiement des sommes dues au titre du contrôle fiscal, sur la base d'éléments frauduleux et d'une comptabilité

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

679481680175ed452fca5a1a

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[D]) ainsi que des comptes clients douteux produits par la société Cardinal Inv (pièces 3.1 à 3.9) que : - les créances détenues sur Mme [W], Mme [G], M.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

64ba21af354f98d9699d4ed4

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Ainsi, la douleur, qui selon le rapport d'expertise judiciaire a été constatée tout au long de la prise en charge médicale de l'intéressé, a accompagné M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be6e

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

Un courrier émanant du père d'un jeune joueur, M. R...

Source officielle

Page 21 sur 59

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.