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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre Section 1
6163f88c52184c47dc90bafc
18 janvier 2010
18 janvier 2010
KAIM-MARTIN ARRET : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par E.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b5b
29 octobre 2007
29 octobre 2007
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par E.
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0d7
23 juin 2008
23 juin 2008
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire -prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties -signé par A. MILHET, président, et par E.
Source officielle1ere Chambre
6710aa4ebe64d7e510244f78
15 octobre 2024
15 octobre 2024
C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL PRAGMA JURIS Me Hassan KAIS
Source officielle3ème chambre A
5fca48e10a7a9011c047a35b
25 novembre 2020
25 novembre 2020
[I] [B] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Violaine REYMOND, avocat au barreau de LYON, toque : 2117 Assisté de Me Hassan KAIS de la SELARL CABINET KAIS, avocat au barreau de Grenoble
Source officielleChambre des Etrangers
686ca6e4ab48d770a9cb5d72
5 juillet 2025
5 juillet 2025
N° RG 25/02494 - N° Portalis DBV2-V-B7J-KAID COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 05 JUILLET 2025 Magali DEGUETTE, conseillère à la cour d'appel de Rouen
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ed3
19 août 1999
19 août 1999
KAIM MARTIN, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : H. MAS Conseillers : R. METTAS M. ZAVARO Greffier lors des débats: C.
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ed4
19 août 1999
19 août 1999
KAIM MARTIN, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : H. MAS Conseillers : R. METTAS M. ZAVARO Greffier lors des débats: E. Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd8504c
26 juin 2000
26 juin 2000
KAIM MARTIN X...: A l'audience publique du 30 Mai 2000. La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a42
15 octobre 2001
15 octobre 2001
KAIM MARTIN greffier. Composition de la cour lors des débats Magistrat : M. A..., magistrat chargé du rapport avec l'accord des parties (articles 786 et 910 du nouveau code de procédure civile).
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA02155_20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 10 mai 2022, Mme B, représentée par Me Kassi, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officielleCour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88ba6
18 septembre 2006
18 septembre 2006
KAIM-MARTIN, greffier de chambre. [********] EXPOSE DU LITIGE Les époux Y... ont confié à la SARL MIDI PROVENCE SERVICE, exerçant sous l'enseigne MAISON IDEALE, l'édification d'une maison à usage
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87af7
27 décembre 2005
27 décembre 2005
KAIM-MARTIN, greffier de chambre. [**][**] EXPOSE DU LITIGE : L'E.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre Section 1
6163db3521096bcc7de7d120
7 décembre 2009
7 décembre 2009
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par E.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd8927e
17 septembre 2007
17 septembre 2007
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par E.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cebd3db21cbdd8944a
2 août 2007
2 août 2007
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par E.
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0d8
9 juin 2008
9 juin 2008
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par E.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cdac
3 novembre 2008
3 novembre 2008
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par E.
Source officielleCour d'Appel
Trésorier bénéficiait d'un titre exécutoirec/José Y
6253ca1cbd3db21cbdd8a122
10 décembre 2007
10 décembre 2007
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par O. COLENO, président, et par E.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a126
3 décembre 2007
3 décembre 2007
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par E.
Source officiellePage 21 sur 32