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804 résultats pour « Lardeau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre sect.Civile

6272196c228a02057de6763b

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

barreau de PARIS INTIMES : Monsieur [W] [H] [Adresse 4] [Localité 8] Représenté par Me Florence SIX de la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS et ayant pour conseil Maître LARRIBAU

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03712_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

forme d'un extemporané pour confirmer le carcinome malpighien, suivi d'un évidement ganglionnaire et d'une résection de la muqueuse du plancher de la bouche postérolatérale avec reconstruction par lambeau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c920bd3db21cbdd8751a

Appel

9 mars 2005

9 mars 2005

CHAMBRE PATRONALE DES BOULANGERS ET BOULANGERS PATISSIERS DE L' ALLIER siège social 22, rue des Champins 03000 MOULINS Représentant : Me Martine-Marie MOTTET (avoué à la Cour) - avocat plaidant : la SCP LARDANS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bee

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

Mme Anne B... épouse D... ... 03400 YZEURE représentés par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assistés de Me F... de la SCP LARDANS - TACHON - F..., avocat au barreau de MOULINS INTIMES

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE00748_20250522

Admin. Appel

22 mai 2025

22 mai 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 mars 2025, Mme A, représentée par Me Landau et Me Elbaz, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) de la décharger de la

Source officielle
CA

Chambre 1-4

665aba4297d5920008107329

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) Représenté par Me Létizia COGONI, avocat au barreau de NICE Mutuelle L'AUXILIAIRE Représentée par Me Paul RENAUDOT de la SCP DELAGE - DAN - LARRIBEAU

Source officielle
CA

Chambre 1-3

65aa2000a34ad10008581751

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[C] [P] Représenté et assisté par Me Paul RENAUDOT de la SCP DELAGE - DAN - LARRIBEAU - RENAUDOT, avocat au barreau de GRASSE, substitué par Paola MONTINI, avocat au barreau de GRASSE, Appelant

Source officielle
CA

Chambre 1-3

68f3229b48e010cf6a8cd5bd

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

MMA IARD sise [Adresse 5] toutes deux représentées par Me Paul RENAUDOT de la SCP DELAGE - DAN - LARRIBEAU - RENAUDOT, avocat au barreau de GRASSE DÉFENDEURS À LA REQUÊTE - INTIMÉS Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84ebd3db21cbdd84d75

Appel

6 mai 1999

6 mai 1999

La SCP LAUREAU JEANNEROT, régulièrement assignée en qualité d'administrateur judiciaire et de commissaire à l'exécution du plan, n'a pas constitué Avoué.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85ebd3db21cbdd85134

Appel

2 novembre 1999

2 novembre 1999

Monsieur LANDREAU demande que son préjudice économique, soit fixé à la somme de 268.200 frs.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8fbd3db21cbdd8b5e5

Appel

6 mai 1999

6 mai 1999

La SCP LAUREAU JEANNEROT, régulièrement assignée en qualité d'administrateur judiciaire et de commissaire à l'exécution du plan, n'a pas constitué Avoué.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6866152011adae0daca532c7

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[B] [C] [X] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Myriam DUBURCQ Me Hadrien LARRIBEAU Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal

Source officielle
CA

1ère Chambre

63c79b02da31367c908eb527

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

remplacement du bien, la panne des quatre injecteurs identifiée comme étant à l'origine du désordre lors de l'expertise amiable et visée dans l'assignation en justice a été réparée par la société Régis Landreau

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fd9ae7077d584a321bb669c

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-Louis AUGEREAU, avocat au barreau de NICE INTIMEES SA MMA IARD, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Marie-Noelle DELAGE de la SCP DELAGE - DAN - LARRIBEAU

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163d87e99a586c22d6d44a4

Appel

6 mai 2010

6 mai 2010

Docteur [B] [E] , a rempli sa mission le 15 Mars 2001 et conclu comme suit : ' L'uréthroplastie pour sténose anastomique est en rapport avec l'intervention de Janvier 1995 ( néo urèthre par transfert de lambeau

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6312eefe2e6a8e4f13ca618d

Appel

31 août 2022

31 août 2022

Mai 1951 à [Localité 21], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Jean-Luc LARRIBAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame D... et les actions engagéesc/Martine X

6253c9cabd3db21cbdd89390

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

. & GENICON S., avoués assistée de Me LALLEMENT, avocat INTIMÉE : VR BANK SÜDPFALZ eG, établissement de crédit de droit allemand sous forme de société coopérative Waffenstrasse 15 à D 76829 LANDAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c237

Appel

25 juin 2008

25 juin 2008

A. 7 Avenue Marcel Proust 28932 CHARTRES CEDEX 9 Représentante : Me Barbara GUTTON-PERRIN (avouée à la Cour)- Représentant : la SCP LARDANS-TACHON-MICALLEF (avocat au barreau de MOULINS) INTIMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c772

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

ETABLISSEMENT NATIONAL DES INVALIDES DE LA MARINE 3 place Fontenoy 75700 PARIS SP 07 représentée par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assistée de la SCP LE ROUX, MORIN-LARDOUX

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

660e431d0740db0008fa9629

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Le certificat médical initial, établi le 4 décembre 2014 par le CHU de [Localité 5], fait état d'une 'amputation trans P2 du pouce droit avec dégantage du pouce, prise en charge chirurgicale par lambeau

Source officielle

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