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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
6272196c228a02057de6763b
3 mai 2022
barreau de PARIS INTIMES : Monsieur [W] [H] [Adresse 4] [Localité 8] Représenté par Me Florence SIX de la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS et ayant pour conseil Maître LARRIBAU
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03712_20250403
3 avril 2025
forme d'un extemporané pour confirmer le carcinome malpighien, suivi d'un évidement ganglionnaire et d'une résection de la muqueuse du plancher de la bouche postérolatérale avec reconstruction par lambeau
Cour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd8751a
9 mars 2005
CHAMBRE PATRONALE DES BOULANGERS ET BOULANGERS PATISSIERS DE L' ALLIER siège social 22, rue des Champins 03000 MOULINS Représentant : Me Martine-Marie MOTTET (avoué à la Cour) - avocat plaidant : la SCP LARDANS
6253c9fcbd3db21cbdd89bee
24 mai 2007
Mme Anne B... épouse D... ... 03400 YZEURE représentés par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assistés de Me F... de la SCP LARDANS - TACHON - F..., avocat au barreau de MOULINS INTIMES
Juge des référés
ORCA_25VE00748_20250522
22 mai 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 mars 2025, Mme A, représentée par Me Landau et Me Elbaz, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) de la décharger de la
Chambre 1-4
665aba4297d5920008107329
25 janvier 2024
le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) Représenté par Me Létizia COGONI, avocat au barreau de NICE Mutuelle L'AUXILIAIRE Représentée par Me Paul RENAUDOT de la SCP DELAGE - DAN - LARRIBEAU
Chambre 1-3
65aa2000a34ad10008581751
18 janvier 2024
[C] [P] Représenté et assisté par Me Paul RENAUDOT de la SCP DELAGE - DAN - LARRIBEAU - RENAUDOT, avocat au barreau de GRASSE, substitué par Paola MONTINI, avocat au barreau de GRASSE, Appelant
68f3229b48e010cf6a8cd5bd
17 octobre 2025
MMA IARD sise [Adresse 5] toutes deux représentées par Me Paul RENAUDOT de la SCP DELAGE - DAN - LARRIBEAU - RENAUDOT, avocat au barreau de GRASSE DÉFENDEURS À LA REQUÊTE - INTIMÉS Monsieur
6253c84ebd3db21cbdd84d75
6 mai 1999
La SCP LAUREAU JEANNEROT, régulièrement assignée en qualité d'administrateur judiciaire et de commissaire à l'exécution du plan, n'a pas constitué Avoué.
6253c85ebd3db21cbdd85134
2 novembre 1999
Monsieur LANDREAU demande que son préjudice économique, soit fixé à la somme de 268.200 frs.
6253ca8fbd3db21cbdd8b5e5
Chambre 1-1
6866152011adae0daca532c7
2 juillet 2025
[B] [C] [X] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Myriam DUBURCQ Me Hadrien LARRIBEAU Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal
1ère Chambre
63c79b02da31367c908eb527
17 janvier 2023
remplacement du bien, la panne des quatre injecteurs identifiée comme étant à l'origine du désordre lors de l'expertise amiable et visée dans l'assignation en justice a été réparée par la société Régis Landreau
5fd9ae7077d584a321bb669c
12 décembre 2019
d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-Louis AUGEREAU, avocat au barreau de NICE INTIMEES SA MMA IARD, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Marie-Noelle DELAGE de la SCP DELAGE - DAN - LARRIBEAU
Pôle 6 - Chambre 12
6163d87e99a586c22d6d44a4
6 mai 2010
Docteur [B] [E] , a rempli sa mission le 15 Mars 2001 et conclu comme suit : ' L'uréthroplastie pour sténose anastomique est en rapport avec l'intervention de Janvier 1995 ( néo urèthre par transfert de lambeau
Chambre 2-4
6312eefe2e6a8e4f13ca618d
31 août 2022
Mai 1951 à [Localité 21], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Jean-Luc LARRIBAU
Madame D... et les actions engagéesc/Martine X
6253c9cabd3db21cbdd89390
13 septembre 2007
. & GENICON S., avoués assistée de Me LALLEMENT, avocat INTIMÉE : VR BANK SÜDPFALZ eG, établissement de crédit de droit allemand sous forme de société coopérative Waffenstrasse 15 à D 76829 LANDAU
6253cacebd3db21cbdd8c237
25 juin 2008
A. 7 Avenue Marcel Proust 28932 CHARTRES CEDEX 9 Représentante : Me Barbara GUTTON-PERRIN (avouée à la Cour)- Représentant : la SCP LARDANS-TACHON-MICALLEF (avocat au barreau de MOULINS) INTIMES
6253caedbd3db21cbdd8c772
21 mai 2008
ETABLISSEMENT NATIONAL DES INVALIDES DE LA MARINE 3 place Fontenoy 75700 PARIS SP 07 représentée par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assistée de la SCP LE ROUX, MORIN-LARDOUX
9ème Ch Sécurité Sociale
660e431d0740db0008fa9629
3 avril 2024
Le certificat médical initial, établi le 4 décembre 2014 par le CHU de [Localité 5], fait état d'une 'amputation trans P2 du pouce droit avec dégantage du pouce, prise en charge chirurgicale par lambeau
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