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1 743 résultats pour « Larroudie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccffbd3db21cbdd91f8d

Appel

30 janvier 2015

30 janvier 2015

.-19510 MASSERET représenté par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE APPELANT d'un jugement rendu le 03 JANVIER 2014 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE ET : Laurent Y...

Source officielle

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CA

Premier Président

6309b410a521cdc5630b7ab0

Appel

22 août 2022

22 août 2022

D'APPEL DE POITIERS CONTENTIEUX DES SOINS PSYCHIATRIQUES PROCEDURE DE CONTROLE DES MESURES ORDONNANCE N° RG 22/00043 - N° Portalis DBV5-V-B7G-GTVU Mme [E] [X] [C] Nous, Estelle LAFOND

Source officielle
CA

Chambre 1-4

665eae73b5277b00088940b5

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

DOMAINE DE PIBONSON Représentée par Me Jérôme LACROUTS de la SELARL JEROME LACROUTS AVOCATS, avocat au barreau de NICE Appelante Société TAQ SRO Représentée par Me Marie-thérèse LANDRISCINA

Source officielle
CA

Référés

66863d0ab1dbbe3bae600374

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Tristan GERVAIS de LAFOND, premier président, et mise en délibéré au 03 juillet 2024. Greffier lors des débats : M. Jérôme ALLEGRE. ORDONNANCE : - contradictoire.

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CA

Référés

66177da9e5d80f0008c2e7d4

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Tristan GERVAIS de LAFOND, premier président, et mise en délibéré au 10 avril 2024. Greffier lors des débats : M. Jérôme ALLEGRE. ORDONNANCE : - réputé contradictoire.

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CA

Référés

655c57df05869c8318f0a779

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Tristan Gervais de Lafond, premier président, et mise en délibéré au 25 octobre 2023. Greffier lors des débats : M. Salvatore Sambito. ORDONNANCE : - contradictoire.

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CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd9106d

Appel

4 février 2014

4 février 2014

C/ LABROUSSE IMMOBILIER, SCI " LA ROSERAIE " REPRESENTEE PAR MME Z...GERANTE, CREDIT AGRICOLE CENTRE FRANCE EPARGNE SALARIALE, ORANGE MOBILES FRANCE CONTENTIEUX, SAUR CHEZ SOGEDI, SITTELEC, EDF SERVICE

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CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90ee2

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

Ayant pour avocat Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE Madame Paulette X... NEE Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cc0bbd3db21cbdd8ef56

Appel

13 septembre 2011

13 septembre 2011

Septembre 2011, ENTRE : Madame Fouzia X... ... 87920 CONDAT SUR VIENNE Demanderesse au référé, Comparant et concluant par la SCP DEBERNARD-DAURIAC, avoué, plaidant Maître Corinne DHAZE LABOUDIE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

69df1f90cdc6046d4747bcd0

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

La société [1] justifie que Maître Larousse, avocat plaidant, a été placé en arrêt de travail pour cause de maladie à compter du 22 septembre 2025 jusqu'au 12 décembre 2025, qu'il a été hospitalisé du

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

6162986a201c88caf8c4e161

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

EMJ - Mandataire liquidateur de la SAS CENTRE MEDICO CHIRURGICAL [1] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Sophie LEYRIE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0728 substituée par Me Jacques LAROUSSE

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CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX03029_20230601

Admin. Appel

1 juin 2023

1 juin 2023

A, représenté par Me Dhaeze Laboudie, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du magistrat désigné du tribunal administratif de Limoges du 10 novembre 2022 ; 2°) d'annuler les arrêtés du 2 novembre

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CAA

Juge des référés

ORCA_24BX02579_20250417

Admin. Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

A, représenté par Me Dhaeze-Laboudie, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Limoges du 24 septembre 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 24 mai 2024 du préfet de la

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CA

2e Chambre

6162a32b36ab09eb9a2fd855

Appel

17 janvier 2013

17 janvier 2013

Un titre de transport a été émis par les transports LAFFOND le 23 août 2007 mentionnant comme lieu de chargement la société GEODIS à ECHIROLLES et comme destinataire la société IMPERIAL LEVAGE à [Localité

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CA

3ème chambre

69d7342acdc6046d479a1446

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Assurances Mutuelles et la SA MMA lARD à leur payer une provision ad Iitem de 5 000 €, - condamner in solidum la Sas [H], Ia SA MMA lARD Assurances Mutuelles et la SA MMA lARD aux dépens de l'incident

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CA

Contestations avocats

62cd0f27e91c8e9fcf07137d

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

d'honoraires d'avocat Rendue le sept juillet deux mille vingt deux Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le vingt trois juin deux mille vingt deux par Madame Estelle LAFOND

Source officielle
CA

Contestations avocats

62cd0f28e91c8e9fcf07137f

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

d'honoraires d'avocat Rendue le sept juillet deux mille vingt deux Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le vingt trois juin deux mille vingt deux par Madame Estelle LAFOND

Source officielle
CA

Contestations avocats

62cd0f29e91c8e9fcf071383

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

d'honoraires d'avocat Rendue le sept juillet deux mille vingt deux Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le vingt trois juin deux mille vingt deux par Madame Estelle LAFOND

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CA

Chambre 1-3

63c104f2bf9fd47c90a134fe

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

2023/005 Rôle N° RG 19/14769 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE5BV SAS MGB C/ [M] [X] Société REGATA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérôme LACROUTS

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CA

Référés Premier Président

64b0e84bc42a2105dbc59d38

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DE LA PREMIERE PRÉSIDENTE RÉFÉRÉ Rendue publiquement le treize juillet deux mille vingt trois par Madame Estelle LAFOND

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