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La Cour était assistée lors des débats de Mme Sylvie GOMBAUD-SAINTONGE, greffière et en présence de Mme Léanne GAFFEZ- TAVERNIER, juriste assistante.

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1ère Chambre civile

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Appel

22 avril 2025

La Cour était assistée lors des débats de Mme Vitalienne BALOCCO, greffière assistée de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, attachée de justice.

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Chambre Sociale

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Appel

27 septembre 2010

actions commerciales engagées pour redresser la marque (priorité donnée aux produits à plus forte marge, nouveaux produits, opérations événementielles, etc.) et les efforts d'optimisation industrielle (Lean

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5ème chambre sociale PH

631834cc0876004f131a6009

Appel

6 septembre 2022

D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2022 APPELANTE : Société POLYCLINIQUE URBAIN V [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Pierre LEMAN

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2ème Chambre

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Appel

6 juillet 2023

Représentée par la SELARL LEGI RHONE ALPES, avocat au barreau d'ANNECY Syndicat des Copropriétaires de la Copropriété [Adresse 10] sis [Adresse 12] représenté par son syndic en exercice la SAS FONCIA LEMANIQUE

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1ère Chambre

6628a174b2cb67000826a4e5

Appel

23 avril 2024

[M] [W] était associé majoritaire des sociétés Hôtel [13], détenant 400 parts sociales sur 500, et [23], détenant 640 parts sur 800, ces deux hôtels étant sur les rives du lac Léman.

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5ème chambre sociale PH

67ecc7d88e074ba02f40a381

Appel

1 avril 2025

CLAUBER [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Pierre LEMAN de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de NIMES ARRÊT : Arrêt contradictoire, prononcé publiquement et signé

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Chambre commerciale

67f603ecebd72824438566f6

Appel

8 avril 2025

] Représentée par Me Lorraine NUEL, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Vincent RIEU de la SCP DORIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Lexane

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1ere Chambre

67ff3d316d3290e00e0e7980

Appel

15 avril 2025

5] représentée par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, avocat constitué, et ayant pour avocat plaidant Me Stéphane CADEAU-BELLIARD de la SELARL LEXAN

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5ème chambre sociale PH

660cf2617c1ccb0008628d79

Appel

2 avril 2024

APPELANTE : Association CIGALIERES [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Pierre LEMAN de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de NIMES INTIMÉ : Monsieur [D] [S] né le 17

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Pôle 4 - Chambre 5

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Appel

30 mai 2018

Par contrat du 5 juillet 2005, le Centre hospitalier intercommunal hôpitaux du LÉMAN, propriétaire d'un terrain à EVIAN, a consenti à la société GESPACE FRANCE un bail emphytéotique hospitalier à charge

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Cour d'Appel

6253c9fdbd3db21cbdd89bf6

Appel

8 novembre 2007

représentée par la SCP TUSET-CHOUTEAU, avoués - No du dossier 20060322 Rep/assistant : la SCP BIOLET-DE BUHREN-LE LEDAN DETHIEUX, avocats au barreau de PARIS.

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02347_20260225

Admin. Appel

25 février 2026

septembre 1998, a été admis, au mois de mai 2013, au concours des personnels de direction du ministère de l’éducation nationale, et affecté, à compter du 1er septembre 2013, au collège Les Rives du Léman

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CHAMBRE 1 SECTION 2

65af6656b6c6260008b52faf

Appel

18 janvier 2024

Me Etienne Coudry, avocat au barreau de Paris La SAS Atlas fondations prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Damien Lezan

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Pôle 5 - Chambre 9

60345d13f96dbe4c1fa1171f

Appel

15 décembre 2016

Compte tenu de ces éléments, le projet de plan tient compte d'un chiffre d'affaires récurrent, sereproduisant sans difficulté, de 325.000 euros pour l'année N, avec une progression de 3 % pour lesannées

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1ère chambre 1ère section

616282427a007b88ee1567ab

Appel

6 juin 2013

Représentant : Me Christophe DEBRAY de la SCP DEBRAY CHEMIN, avocat postulant au barreau de VERSAILLES - N° du dossier 12000070 Plaidant par Maitre Grégory FLYE du Cabinet LEEMAN, avocat au barreau de

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8ème chambre

62c67c53ca9bf26379030818

Appel

6 juillet 2022

-13-14 appelant) Le 2 mai 2022, soit la veille du conseil de discipline, [S] [A] recevait des témoignages d'enseignants relatifs au comportement de [W] [T] et de [Y] [G] lors de la formation au «'lean

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2ème Chambre

6347ac0f29ffd2adfff4f26a

Appel

11 octobre 2022

N° RG 21/04928 - N° Portalis DBVM-V-B7F-LEAN N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL CABINET ERICK ZENOU AVOCATS

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Pôle 6 - Chambre 8

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Appel

25 avril 2024

acheteur', que des connaissances approfondies dans la fonction 'approvisionnement', des connaissances des flux d'approvisionnement, des systèmes logistiques et du système d'information liés (CFMS/SAP) et Lean

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Pôle 6 - Chambre 7

60320e60c215e54661198d33

Appel

3 mai 2018

[A], doivent s'ajouter les formations EN9100 en 2003, LEAN en 2011 et Sensibilisation en 2016 qui, bien que dispensées à l'ensemble des salariés, ont également profité à M.

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