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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
6033e044417c1391a2ea640d
16 mars 2017
16 mars 2017
APPELANTS Monsieur [S] [Q], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant Me Michel MATTEI, avocat au barreau de TOULON, Madame [E] [Z] épouse
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163279733484180ee72297c
5 mai 2011
5 mai 2011
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 1er avril 2011, en audience publique, le rapport entendu, l'avocat de l'appelant et le Ministère Public ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur MATET
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616343f288dc29ccde27f08b
10 mars 2011
10 mars 2011
du 24 février 2008 faisant état de la transcription le 19 octobre 1998 du mariage cadial célébré en 1885 à [Localité 8], suivant un jugement du 10 octobre 1998 non produit, de [T] [J] né à [Localité 7
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163514ca2ead9ed860b6ee5
5 mai 2011
5 mai 2011
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 1er avril 2011, en audience publique, le rapport entendu, l'avocat de l'appelant et le Ministère Public ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur MATET
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93527
22 septembre 2016
22 septembre 2016
APPELANTE : SARL CHELONIENS DIFFUSION prise en la personne de son représentant légal domicilié ès-qualités audit siège RN 193 - KM 21 Tavaco 20167 MEZZAVIA ayant pour avocat Me Patrick MARCIALIS
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01109_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
C A un permis de construire en vue de l'extension d'un bâtiment d'exploitation agricole, sur les parcelles cadastrées section B n°s 306 et 792, hameau de San Benedetto, lieudit Marcucci.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fca68bfb8a0a05279c19541
27 octobre 2020
27 octobre 2020
[U] [D] par reconnaissance ou par mariage, alors que l'extrait du registre de mariage de ses parents supposés mentionne un mariage célébré le [Date mariage 3] 1951, soit postérieurement à sa naissance
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
61624d5fed30a8f561738225
1 avril 2014
1 avril 2014
au plafond et satinée au mur local technique : lessivage, ouverture des fissures, couche d'impression, rebouchage au plâtre, et ponçage façon de couche de peinture mate au plafond et satinée au mur
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69cf668acdc6046d47f45705
2 avril 2026
2 avril 2026
sous le numéro 810 790 725, ayant son siège social [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Loïc CHAMPEAUX de la SCP MAATEIS
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfd7
5 juin 2008
5 juin 2008
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 6 mai 2008, en audience tenue en chambre du conseil, le rapport entendu, devant la Cour composée de : Monsieur PÉRIÉ, président Monsieur MATET
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01703_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 11 août 2025 sous le n° 25TL01703, la société Free Mobile, représentée par Me Espasa-Mattei, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01704_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 11 août 2025 sous le n° 25TL01704, la société Free Mobile, représentée par Me Espasa-Mattei, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01705_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 11 août 2025 sous le n° 25TL01705, la société Free Mobile, représentée par Me Espasa-Mattei, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01782_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 24 août 2025 sous le n° 25TL01782, la société Free Mobile, représentée par Me Espasa-Mattei, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance
Source officielle2ème chambre B famille
69d9de6bcdc6046d47d9637e
10 avril 2026
10 avril 2026
[E] [Z] et Mme [L] [W] ont contracté mariage le [Date mariage 1] 2002 par-devant l'officier d'état civil de [Localité 3], sans contrat de mariage préalable.
Source officielleC.E.S.E.D.A.
6a1a7845cdc6046d477524fa
29 mai 2026
29 mai 2026
de garanties de représentation, étant hébergé au domicile de la mère de sa compagne où il réside avec cette dernière avec laquelle il entretient une relation stable, pour laquelle il a contracté un mariage
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
660e43160740db0008fa94e5
3 avril 2024
3 avril 2024
Ayant pour avocat à l'audience Me Georges GAEDE, avocat au barreau de PARIS INTIMES Monsieur [U] [T] [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me Benoit VARENNE de la SELARL CHEYSSON MARCHADIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60350a719a7ba9373cc04e88
29 juin 2016
29 juin 2016
son siège social [Adresse 1] [Localité 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Charles CASAL de la SELARL CHEYSSON MARCHADIER
Source officielleCour d'Appel
6253c8dfbd3db21cbdd867e4
6 février 2003
6 février 2003
Z... par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT, avoués à la Cour Assistée de Me MARCHADIER (SCP LAFARGE & ASS), avocat au barreau de PARIS Monsieur Vincent Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c644
14 novembre 2008
14 novembre 2008
Appelante, citée le 15 février 2008 à domicile, absente, représentée par Maître PASQUON loco Maître MARCONI, avocat au barreau de BORDEAUX. Z...Patrice, demeurant ...
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