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1 385 résultats pour « Mercel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale 3-1

6968beabcdc6046d4760605c

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

La société Alpa transactions s'est rapprochée de la société Reezocorp afin d'acquérir en Allemagne un véhicule de marque Mercedes-Benz, modèle Classe G.

Source officielle

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CA

Chambre 1-4

6789fa560c7dc206c9eb7f2f

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

classe A en vertu d'un contrat de location avec option d'achat souscrit auprès de la société Mercédes Benz Financiel Service.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_20NT03553_20220401

Admin. Appel

1 avril 2022

1 avril 2022

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 16 novembre 2020 la SAS Altis, représentée par Me Mercel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il a rejeté le surplus

Source officielle
CA

2 e chambre civile

69f44206cdc6046d472e787f

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Adresse 4] [Localité 4] ASSOCIATION [1] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentés par Me Cédric MENDEL

Source officielle
CA

Chambre sociale

65321a869e4ea48318f5ab35

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Localité 3] Représentée par Me Emmanuelle JALLIFFIER-VERNE de la SELEURL EJV AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur [M] [J] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Cédric MENDEL

Source officielle
CA

1re chambre civile

64f816590a9accd9695a4289

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

L'ENTRACTE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social sis : [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Cédric MENDEL, membre

Source officielle
CA

Rétentions

69e708cacdc6046d47fa38ed

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visioconférence et assisté [S] [A] interprète en langue peulh qui a prêté serment et de Maître Christelle BOURRET MENDEL

Source officielle
CA

Rétentions

668397ee8da90185712ea433

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visio conférence suite à la demande de Monsieur le Préfet de l'Hérault assisté de Maître Christelle BOURRET MENDEL

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6528df21aaebb88318fda47a

Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

FAITS CONSTANTS ET PROCEDURE Selon offre du 19 janvier 2018, la société a consenti à Monsieur [J] [B] un contrat de location avec option d'achat portant sur un véhicule automobile de marque Mercedes

Source officielle
CA

Chambre de la famille

6a19206ccdc6046d4752ae8f

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[X] à verser à Mme [W] une soulte de 25 938,64 euros au titre des épargnes livret A et LDD, du compte bancaire de dépôt, du prêt de 30 000 euros consenti à leur fils [Z], et du véhicule Mercedes, -condamner

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdd25d02c19e78ebcd075a5

Appel

8 octobre 2018

8 octobre 2018

Parmi les véhicules immatriculés au nom de la société Luxequip Bail, des contrats étaient conclus entre 2009 et 2010, portant sur une Mercedes s 350 n° mg4874, une Bmw x6 n° ke5602, une Porsche cayenne

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

61628cc8293034a8c342f6b3

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

Ainsi, parmi toutes les concessions sous marque MERCEDES-BENZ, nous avons terminé à la dernière place du classement de notre zone de référence (39 points de vente), de l'indice satisfaction clientèle 2008

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b95b

Appel

16 février 2006

16 février 2006

Il sollicitait que soit prononcée la résolution judiciaire d'un contrat de vente d'un camion Mercedes, conclu le 27 janvier 2001, pour défaut de conformité du véhicule et ordonné le remboursement de la

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

643e35b883146e04f531ebea

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

MECCELIS BIOTECH [Adresse 2] représentée par Me Frédéric GODARD-AUGUSTE, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me CHLOE POUMAILLOUX, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique

Source officielle
CA

Rétentions

6440d806e704a005d1ed7029

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Juillet 2006 à [Localité 5] (ALGERIE) retenu au centre de rétention de [Localité 8] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant, assisté par Maître Christelle BOURRET MENDEL

Source officielle
CA

Rétentions

6868b37f75a2d196dbc191c5

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christelle BOURRET MENDEL

Source officielle
CA

Rétentions

6868b37f75a2d196dbc191c7

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christelle BOURRET MENDEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920a4

Appel

26 février 2015

26 février 2015

Badre X...exerçant sous l'enseigne ..., un véhicule de marque Mercedes Benz classe C 270 CDI immatriculé... affichant 207 000 km et moyennant le prix de 5800 ¿.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6971ecc4cdc6046d4738cf53

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[H] du véhicule Mercedes modèle classe C 220 CD immatriculé sous le numéro [Immatriculation 1] à Mme [P], sous astreinte de 50 euros par jour de retard, commençant à courir 15 jours après la signification

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162558abfc8340a0e74b84a

Appel

21 février 2014

21 février 2014

. *** FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES: Le véhicule camion de type MERCEDES BENZ propriété de la société ASM RACECARS assurée auprès de la société AXA FRANCE IARD selon contrat multirisques

Source officielle