Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
13e chambre
5fdd5f32c1a24707f2eafe48
18 septembre 2018
18 septembre 2018
: Madame Sophie H..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Jean-François MONASSIER
Source officielle13e chambre
60360ac226cfde6f73021d0c
7 janvier 2016
7 janvier 2016
cour, composée de : Madame Marie-Laure BELAVAL, Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Jean-François MONASSIER
Source officielle13e chambre
615e0cd4c25a97f0381f4b07
12 février 2015
12 février 2015
délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Laure BELAVAL, Présidente, Madame Anne BEAUVOIS, Conseiller, Madame Annie VAISSETTE, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Jean-François MONASSIER
Source officielle13e chambre
615e0d42c25a97f0381f4c87
3 juillet 2014
3 juillet 2014
de : Madame Marie-Laure BELAVAL, Présidente, Madame Anne BEAUVOIS, Conseiller, Madame Annie VAISSETTE, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Jean-François MONASSIER
Source officielle13e chambre
615e0e32c25a97f0381f5345
30 avril 2014
30 avril 2014
délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Laure BELAVAL, Présidente, Madame Anne BEAUVOIS, Conseiller, Madame Annie VAISSETTE, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Jean-François MONASSIER
Source officielleAvis
CADA:20174867
14 décembre 2017
14 décembre 2017
Direction générale des finances publiques (DGFIP) — Communication, en sa qualité d'administrateur provisoire de la X, située 337 avenue de Bruxelles - ZAC Les Playes - Jean Monnet à La-Seyne-sur-Mer, de
Résumé IA — à vérifierPôle 6 - Chambre 13
63b91aecb63d827c909cad0c
6 janvier 2023
6 janvier 2023
De 1969 à 1991, j'ai été ajusteur monteur. Je travaillais toujours au Laminoir. Je montais des ponts pour régler des freins de pont.
Source officielle3e chambre civile
6780badef25437b69df75b2c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
- Mme [D] a déposé de nouvelles conclusions la veille de l'ordonnance de clôture en ajoutant une pièce n° 21 à savoir un mail en date du 10/08/2017 du groupe Monassier.
Source officielle13e chambre
60343773d55acc28b2f7aa45
19 janvier 2017
19 janvier 2017
Signé par Madame Aude RACHOU, Présidente et par Monsieur MONASSIER, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. Le greffier,La présidente,
Source officielle13e chambre
6035b7f2a44bb71f83d378b3
10 mars 2016
10 mars 2016
de : Madame Aude RACHOU, Président, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Jean-François MONASSIER
Source officielle13e chambre
6035b7f3a44bb71f83d378cf
10 mars 2016
10 mars 2016
de : Madame Aude RACHOU, Président, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Jean-François MONASSIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce3a
26 novembre 2008
26 novembre 2008
Orchestre XIX expose en ses conclusions régulièrement déposées, visées et développées oralement à l'audience que : 1°) a. à l'époque du contrôle, l'adresse du siège social de l'Association était 20 montée
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1cc
14 décembre 2007
14 décembre 2007
sur les chevaux sachant que malgré son très faible niveau technique, mon patron ne m'autorisait pas à effectuer le travail à l'obstacle selon mon désir et mon ressenti par rapport aux chevaux que je montais
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f4a
2 mars 2018
2 mars 2018
à MONASTIR (TUNIS) demeurant [...] Représentée et assistée sur l'audience par Me G... C..., avocat au barreau de PARIS , toque : A0719 Monsieur Grégoire X... F...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03273_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
S’il produit un jugement du tribunal d’instance de Monastir du 12 janvier 2018 prononçant le divorce des époux et lui accordant un droit de visite, il ressort des pièces du dossier qu’à la date de la décision
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE01522_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Clot, - les conclusions de Mme Roux, rapporteure publique, - et les observations de Me Monaji, substituant Me Palmier, et représentant la commune de Saint-Germain-en-Laye.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL22200_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
avoir connaissance d'une technicité équivalente et adaptée aux troubles de l'enfant en Tunisie, il ressort toutefois du certificat médical du 8 août 2019 établi par le docteur B, pédopsychiatre à Monastir
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY02490_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
D..., ressortissant tunisien né le 8 septembre 1968 à Monastir (Tunisie) et son épouse, Mme F...
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01539_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
A E, ressortissant tunisien né le 9 avril 1989 à Monastir (Tunisie), est entré en France, selon ses seules déclarations, en mai 2019.
Source officielleAvis
CADA:20163922
6 octobre 2016
6 octobre 2016
saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 1er août 2016, à la suite du refus opposé par le directeur de l'Institut médico-éducatif (IME) Mont-Riant
Source officiellePage 21 sur 43