[K] indique que la moquette de cette chambre comportait de nombreuses tâches de déchets alimentaires ou d'excrément d'animaux, qu'il a dû enlever cette moquette et poser un nouveau revêtement de sol.

marche' -L'examen neurologique succinct ne mentionne qu'une hypoesthésie cutanée ; -La limitation du genou gauche est modérée et reste dans des amplitudes 'fonctionnelles' ; -L'amyotrophie du mollet

TRANSAT ANTILLES VOYAGE [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Nicolas MOLLET de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Intimée : S.A.S.U.

L'amyotrophie de la jambe sera mesurée au niveau de la plus grande circonférence du mollet.

.] / FRANCE Représentée par Me Béatrice FUSENIG de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, (toque 48) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : Madame R... U...

Elle fait valoir en effet avoir dû enlever le revêtement en bois aggloméré que l'association Vision du monde avait fait poser sur le sol des bureaux, indique que la moquette qui se trouvait en dessous

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 21 AVRIL 2022 à Me Philippe POULIN la SELARL PIASTRA MOLLET PREVERT LD ARRÊT du : 21

YON sous le numéro B 311 799 456 agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège Représentée par Me Marie-laure TARRAGANO de la SELARL DUCLOS THORNE MOLLET-VIEVILLE

En 1988, ils ont fait poser de la pierre de Brescia dans l'entrée et le séjour à la place de la moquette d'origine.

une requête et des mémoires complémentaires enregistrés les 17 mars 2021, 26 mai 2021, 19 octobre 2021 et 17 février 2022, la SELAFA MJA, agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société Moquettes

une requête et des mémoires complémentaires enregistrés les 17 mars 2021, 26 mai 2021, 19 octobre 2021 et 17 février 2022, la SELAFA MJA, agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société Moquettes

une requête et des mémoires complémentaires enregistrés les 17 mars 2021, 26 mai 2021, 19 octobre 2021 et 17 février 2022, la SELAFA MJA, agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société Moquettes

une requête et des mémoires complémentaires enregistrés les 17 mars 2021, 26 mai 2021, 19 octobre 2021 et 17 février 2022, la SELAFA MJA, agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société Moquettes

Ivan Luben, président de chambre, - Mme Isabelle Marion, première conseillère, - Mme Gaëlle Mornet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 avril 2023.

[U] ait indiqué que la maison était complètement meublée quand il l' a visitée et que les murs et sols étaient revêtus de moquette ».

-1 du Code de la propriété intellectuelle et que la société MAROTTE détient les droits d'auteur sur le modèle de panneaux FOLD, * dit que le modèle de panneaux fabriqués et posé par les sociétés MOINET

De leur examen, on peut retenir : - pour le rez-de-chaussée, la remarque générale faisant état de l'état neuf des plafonds, murs, moquettes, menuiseries tant intérieures qu'extérieures, des stores et

Sur la pose de moquette, il s'agit d'allégations non démontrées, avec aucun frais de remise en état.

Les sociétés MSF et Moquettes et Sols de France, concernées par cet accord, avaient souscrit une prévoyance auprès de Swiss Life.

. **** La société Mollet et fils est une entreprise de construction de bâtiment, assurée en garantie décennale auprès de la compagnie d'assurance Maaf.