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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_19VE01848_20220705
5 juillet 2022
En ce qui concerne les préjudices invoqués par les sociétés Pierre Fabre Médicament et Pierre Fabre Médicament Production : 13.
4eme Chambre Section 1
636ca6976c7633dcd15b3dae
21 octobre 2022
La société Pierre Fabre, partie perdante, supportera les entiers dépens de l'incident.
11e Chambre A
615e0d96c25a97f0381f4e26
10 février 2015
La SCI Saint-Pierre Paul a interjeté appel et conclu à la réformation du jugement et au rejet des demandes de la SAS l'Ange Bar.
Cour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0b1
1 février 2012
Elle soutient que le texte invoqué par Monsieur Pierre Jean Nani X...n'était pas applicable à la date de l'engagement de caution.
6253c9b1bd3db21cbdd890a3
27 octobre 2004
C / Jean-Pierre A...
6253ca16bd3db21cbdd8a031
4 décembre 2007
Ils laissent pour leur succéder leurs deux enfants : Jean-Pierre et Monique X..., épouse Y....
6253cc92bd3db21cbdd908a5
16 mai 2013
Jean-Pierre X...
2ème Chambre civile
6352367a8c924eadffcc469b
20 octobre 2022
Par conclusions de procédure déposées le 23 juin 2022, la SCI PIERRE-DOUMER demande à la cour de déclarer irrecevables les conclusions d'appel n°3 de la SARL NEW TRADE COMPANY ainsi que ses pièces n°62
Chambre 1-1
6364ba3be405357f749ea542
18 octobre 2022
Vu les conclusions transmises, le 20 août 2019, par la SAS Pierre Bergé & associés.
1ère Chambre
64f8164a0a9accd9695a4250
5 septembre 2023
La société Basso Pierre et fils, société anonyme simplifiée, présentait à M.
6253c9bcbd3db21cbdd89231
25 septembre 2007
COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 25 SEPTEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Pierre X... né le 10 Août 1958 à AFREVILLE ... représenté par la SCP M.
8ème chambre
642e63df826f3a04f5216855
5 avril 2023
VAP LYON C/ Société SCPI ACCIMMO PIERRE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 05 Avril 2023 APPELANTE : La société VAP
6253c8e0bd3db21cbdd86821
13 février 2003
Rejette l'ensemble des demandes formulées à titre reconventionnel par Pierre X...,.
CHAMBRE 1 SECTION 1
616323193dbed56e5e2c2f87
30 janvier 2012
ARRÊT DU 30/01/2012 *** N° de MINUTE : N° RG : 11/02310 Jugement (N° 09/03176) rendu le 08 Mars 2011 par le Tribunal de Grande Instance de BÉTHUNE REF : MZ/VD APPELANTE SAS SEVERINI PIERRES
Chambre civile Section 2
64a65fd9bbd03a05db96514a
5 juillet 2023
Chez Pierre.
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03095_20230628
28 juin 2023
, et, d'autre part, d'enjoindre au président du CCAS de Saint-Pierre de réexaminer sa situation.
2e chambre civile
63ca42d29066fd7c90fc2612
19 janvier 2023
dédié à leur installation payés à hauteur de 8761,50 euros par la SCPI KYANOS PIERRE, - condamné [N] [K], exerçant sous l'enseigne ITS PLOMBERIE, à verser, à titre provisionnel, à la SCPI KYANOS PIERRE
6253c84fbd3db21cbdd84de3
14 septembre 2000
D. à payer à Monsieur Jean-Pierre B. la somme de 66.000 F avec intérêts au taux légal à compter du 7 octobre 1998 ; Attendu que Monsieur et Madame B.
6253cb34bd3db21cbdd8d187
16 janvier 2009
C / SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE SAINT PIERRE VILLAGE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 07 Juillet 2008 RG : R 08 / 00585 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE
6253caa1bd3db21cbdd8b9ae
31 janvier 2008
février 2002 que Pierre GRIMAUD a cessé ses relations avec EXPERCO.
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