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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c84bbd3db21cbdd84cf4
14 mai 1998
14 mai 1998
Monsieur Roger X..., né le 4 novembre 1915 est entré à la maison de retraite Corentin CELTON le 31 octobre 1995.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23TL01733_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01227_20220622
22 juin 2022
22 juin 2022
Roque demande à la Cour d'ordonner le sursis à exécution du jugement rendu le 31 mars 2022 par le Tribunal administratif de Versailles. La SARL J.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01228_20220622
22 juin 2022
22 juin 2022
Roque demande à la Cour d'ordonner le sursis à exécution du jugement rendu le 31 mars 2022 par le Tribunal administratif de Versailles. La SARL J.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
62c7ca80cb8dca058e3e7c43
7 juillet 2022
7 juillet 2022
A l'audience, le pôle social du tribunal judiciaire de Lyon a ordonné une consultation médicale sur pièces, confiée au Pr. [O].
Source officielle2ème Chambre
67f603feebd72824438567bc
8 avril 2025
8 avril 2025
Dans ses conclusions notifiées le 25 février 2025, le syndicat des copropriétaires demande de : Vu les articles 905-2 et suivants du code de procédure civile, Vu les pièces citées en annexe, - juger
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6035b35c4813921898c213a9
15 mars 2016
15 mars 2016
arrondissement - RG n° 11-14-0027 APPELANTE Société 2M IMMO SARL, représentée par son gérant N° de SIRET : 527 846 620 00021 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée et assistée de Me Gilles HITTINGER ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0c9
12 mars 2009
12 mars 2009
l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Février 2009 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur DRAPIER, Président de Chambre et Madame ROUX
Source officielle2ème chambre A
5fdd42f763c09cab54e4ddc2
25 septembre 2018
25 septembre 2018
Jean B..., né le [...] de Roger X... né le [...] à Berberati (RCA) et de Jeanne Annette C... née le [...] à Biwong Bané, la pièce mentionnant un second prénom de la mère différent de celui figurant sur
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6780bc727876e75543d1c5a0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Delattre ; - débouté la société Boulet de sa demande en indemnisation du préjudice né de l'abus dans l'exercice des voies d'exécution commis par la société Roger Delattre ; - débouté la société Roger
Source officielle8ème chambre
650d309e71dfcd8318200f7c
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Roger Martin : Constater que les travaux mis à la charge de la société Roger Martin ont pris fin en août 2011, point de départ du délai de prescription ; Constater que la société Roger Martin
Source officielle9ème Chambre
DCA_20PA03159_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867da
7 février 2003
7 février 2003
DOSSIER N 02/06972 ARRÊT DU 07 FEVRIER 2003 Pièce à conviction : Consignation P.C. : COUR D'APPEL DE PARIS 13ème chambre, section B (N 4 , 11 pages) Prononcé publiquement le VENDREDI 07 FEVRIER
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869e1
7 février 2003
7 février 2003
DOSSIER N 02/06972 ARRÊT DU 07 FEVRIER 2003 Pièce à conviction : Consignation P.C. : COUR D'APPEL DE PARIS 13ème chambre, section B (N 4 , 11 pages) Prononcé publiquement le VENDREDI 07 FEVRIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b12f
24 mai 2007
24 mai 2007
C / Roger Y... Liliane Z... épouse Y... A... Jacques B...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01003_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Il ressort des pièces du dossier, et notamment de la déclaration préalable déposée par la SCI Roc A Pic, que la rénovation de la clôture préexistante sera réalisée en utilisant de la Pierre de Provence
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03644_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE02754_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab5d
20 février 2008
20 février 2008
ROQUES ET LECOEUR ALES prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est Route de Bagnols 30340 SAINT PRIVAT DES VIEUX
Source officielleJurid. Premier Président
670e05eb10ea465c0ffcf820
14 octobre 2024
14 octobre 2024
en 2022 et de 443 190 RON en 2023, mais également de profits dits reportés de 1 005 032 RON en 2023 et de 1 385 506 RON en 2022, de disponibilités bancaires de 304 164 RON en 2023 ; Que l'attestation
Source officiellePage 21 sur 480
LE ROUX, Jean-Pierre, LE RANOLIEN
24/03/2026
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LE ROUX, Pierre
27/01/2026
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LE ROUX, Pierre, Guy, Nicolas
14/10/2025
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LE ROUX, Pierre, Guy, Nicolas
15/06/2025
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PAYSANT-LE ROUX, Rémi, André, Pierre
20/05/2025
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