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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_20PA03330_20220420
20 avril 2022
20 avril 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme C D a demandé au tribunal administratif de Paris de condamner l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP) et l'hôpital Robert
Source officielleCour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd8964c
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Henri Z..., Mme Monique W... épouse Henri Z..., Mme Isabelle Z... épouse L..., Mme Jeanne B...épouse RobertC...et la société GETECOM à régler à M. Robert E..., Mme Marie E...épouse N...
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
634a4f65acdcd6adff75aa12
13 octobre 2022
13 octobre 2022
, avocat au barreau de Paris LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS EN QUALITE DE REPRESENTANT DE L'ORDRE [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Hervé ROBERT
Source officielleCour d'Appel
Mars 2007, M. le Procureur de la République, le 02 Mars 2007c/Monsieur X
6253ca45bd3db21cbdd8a86f
1 octobre 2007
1 octobre 2007
Patrice Robert Lucien né le 06 Janvier 1968 à RODEZ, AVEYRON (012) Fils de X... Jacques et de Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906e5
21 mai 2013
21 mai 2013
BP 321 64003 PAU CEDEX ************** MAGISTRAT TAXATEUR : Monsieur Robert CHELLE, Président de Chambre, délégué par Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de PAU par ordonnance du 10
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909bd
10 septembre 2013
10 septembre 2013
A l'audience de plaidoirie du 03 Juin 2013, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Eliane RENON et de Monsieur Michel SORIANO, vice-président placé faisant fonction
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0ee
6 février 2012
6 février 2012
PUGNET, Conseillers, assistés de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier, Monsieur Robert JAOUEN a été entendu en son rapport oral, Me BADEFORT et Me LESCURE, avocats, ont été entendus en leur plaidoirie
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1a6
6 février 2012
6 février 2012
CONDAMNE Christiane ROBERT aux dépens d'appel ; DIT n'y avoir lieu de faire application de l'article 700 du Code de procédure civile en appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90215
4 février 2013
4 février 2013
visa de celui-ci a été donné le 10 décembre 2012 L'affaire a été fixée à l'audience du 07 Janvier 2013, après ordonnance de clôture rendue le 28 novembre 2012, la Cour étant composée de Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b389
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Robert Y... né le 19 Janvier 1971 à MARSEILLE (13000), demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d62
28 novembre 2006
28 novembre 2006
***EXPOSE DES FAITS, DE LA PROCÉDURE ET DES PRÉTENTIONS DES PARTIES : Monsieur Robert X... occupe une maison sise à Mormoiron (84) appartenant à son fils Bruno depuis 1995.
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc5e
24 avril 2008
24 avril 2008
Jean Robert X... ayant bouché la canalisation, il a été condamné à rétablir l'évacuation, par ordonnance de référé du 3 mars 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f385
28 février 2012
28 février 2012
qu'il a condamné la compagnie AGF devenue ALLIANZ à garantir son assurée, la SARL cabinet Robert THEVENET, de toute condamnation prononcée à son encontre.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f64d
27 janvier 2012
27 janvier 2012
Roger Bertin X... et Mme Marie-George Romaine Danielle Y... se sont mariés le 23 septembre 1987 au Robert, sans contrat préalable.
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b9b
28 avril 2017
28 avril 2017
née le 26 janvier 1948 à SAINT MANDE (94) et Monsieur Jean-Robert A... né le 9 décembre 1947 à Paris (75018) demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fba1
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN et Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller ont rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fba4
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND, Conseiller et de Monsieur Pierre-Louis
Source officielleCour d'Appel
Compagnie d'assurances HDI GERLING INDUSTRIE VERSICHERUNG AGc/E.A
6253cac6bd3db21cbdd8c08d
16 juin 2008
16 juin 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 16 juin 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) IT No de rôle : 07/03894
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c65a
13 novembre 2008
13 novembre 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 13 novembre 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) IT No de rôle : 07/02393
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c65f
13 novembre 2008
13 novembre 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 13 novembre 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) IT No de rôle : 07 / 01815
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