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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00335_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
lycéens manifestant à l'extérieur du bâtiment, ont décidé subitement d'entrer en courant dans le bâtiment, ont forcé les portes coupe-feu des étages réservés à la passation des épreuves, qui avaient été sanglées
Source officielle10e Chambre
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27 septembre 2018
27 septembre 2018
ne révélait pas d'aspect de spondylodiscite; il n'y avait donc pas lieu de prescrire des antibiotiques ni d'effectuer une ponction ; ce n'est que le 27 janvier 2012 qu'est apparu un écoulement sero-sanglant
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01356_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
radiographies ayant mis en évidence une luxation latérale complète du coude gauche, une intervention a été réalisée dans ce dernier établissement le 1er décembre 2014, consistant en une réduction sanglante
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
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21 avril 2023
21 avril 2023
Traumatologie, ce type de lésion ligamentaire évolue vers la consolidation médico-légale en 2 à 3 mois environ chez les travailleurs de force lorsque le traitement mis en 'uvre est orthopédique non sanglant
Source officielle1ère chambre civile A
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6 juillet 2023
6 juillet 2023
En raison de la persistance des douleurs avec troubles trophiques et écoulement séro-sanglant, associés à une déformation majeure de l'avant pied, Mme [L] a consulté le centre hospitalier de [Localité
Source officielleChambre Sociale
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
[R] « n'allait pas très bien » suite à l'entretien du matin « pour lui annoncer la suppression de son poste », qu'il était « extrêmement choqué » et a éclaté en sanglots, qu'il « était incapable émotionnellement
Source officielleCour d'Appel
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28 mai 2008
28 mai 2008
L'attitude de Madame B... ayant éclaté en sanglots devant ses employeurs, le 31 juillet 2002, démontre qu'elle a suspecté son frère de malversations dès ce moment-là, ce qui aurait dû l'amener à révéler
Source officielleCour d'Appel
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18 avril 2008
18 avril 2008
mouchoir, antécédent immédiat de traumatisme du rachis avec immobilisation partielle au lit), - la faute du docteur Y... qui, en raison des malaises et des antécédents de douleur du mollet, de crachats sanglants
Source officielleCour d'Appel
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1 mars 2013
1 mars 2013
Un décalage important était observé lors des appels téléphoniques, puisque la fillette se mettait alors à sangloter et expliquait à sa mère qu'elle ne mangeait pas bien et ne dormait pas.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01587_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
l'intervention du 24 août 2016 est la cause principale de la nécrose tubulaire aiguë d'où résultent les séquelles d'insuffisance rénale de l'enfant ; il n'a pas été réalisé d'examen par pression artérielle sanglante
Source officielle1ère chambre civile A
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ils demandent également l'indemnisation d'aides techniques qui n'ont pas été envisagées par l'ergothérapeute, soit : - une sangle d'épaule, d'un coût annuel de 227,42 euros, soit la somme capitalisée
Source officielleChambre Sociale
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14 octobre 2025
14 octobre 2025
En effet des palettes n'étaient ni filmées ni sanglées.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
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1 juin 2016
1 juin 2016
le 19 janvier 2007 dans les locaux des Douanes Ouzbèkes dont il ressort qu'une partie de la marchandise était désarrimée du plancher de la remorque du transporteur et n'était maintenue que par deux sangles
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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29 mai 2015
29 mai 2015
Cet équipement est offert à la vente sous forme d'un kit comprenant 2 clubs, de 4 balles et une cible volante contenu d'un sac à sangle réglable en forme de raquette de tennis.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03380_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
A, qui déclare être de nationalité malienne et être né le 21 novembre 2002 à Sangafe (Mali), est entré irrégulièrement en France en janvier 2019, selon ses déclarations, et a été pris en charge par les
Source officielleCour d'Appel
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17 juin 2010
17 juin 2010
Tony X... et Mme Katy Z... se sont mariés le 10 juin 2000 à SANGATTE. Deux enfants sont nés de cette union : Marlène, le 5 décembre 1992 et Marie, le 16 septembre 2000.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00732_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
dépendantes La Pastellière, a été victime, le 25 octobre 2020, d’un accident de voiture sur le trajet entre son travail et son domicile, alors qu’elle avait donné un violent coup de frein pour éviter un sanglier
Source officielle3ème chambre
DCA_25PA00965_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
B..., représenté par Me Sangare, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 29 janvier 2025 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d’annuler l’arrêté du 17 octobre 2024 du préfet de police
Source officielleChambre 1-2
6618cef77935f50008be3fe3
11 avril 2024
11 avril 2024
Elle exploite un food-truck restauration rapide, vente de boissons sans alcool, snack, sandwicherie, saladerie, plats à emporter, traiteur fabrication et vente de crêpes, gaufres, frittes et pizza, le
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2c0
17 avril 2008
17 avril 2008
. *** FAITS PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La SAS DE LAMA (la SAS) a pour objet la production de liens de cerclage et sangles en textiles composites, de fils et câbles pour l'agriculture
Source officiellePage 21 sur 37