Il indique que la marchandise en cause était en stock et déjà dépréciée.

faire procéder dans les locaux des Sociétés BIOPHARMEX et COPMED ART MEDICA installées à NIORT à la saisie détaillée par voie de description d'articles argués de contrefaçon et à la saisie réelle du stock

La société SNPS a conclu au rejet des demandes principales et réclamé reconventionnellement le remboursement de la valeur de ses stocks .

Un sinistre par incendie est survenu, le 11 août 2002, endommageant un immeuble et détruisant un stock de palettes entreposées à l'extérieur, "en plein air", sur un terrain non clos.

par l'hôpital dans le contexte de la crise sanitaire, alors que les stocks permettaient seulement de distribuer deux masques par jour et par soignant, et que la pénurie mondiale entraînait des délais

; - l’administration ne pouvait imposer de contrepasser les écritures de provision remise en cause fiscalement au titre de l’année 2015 et ainsi imposer une méthode comptable ; - la provision pour stock

Aux termes du compromis comme de l'acte définitif, il était prévu que les parties procéderaient à l'inventaire contradictoire des stocks de tabac ainsi que des autres marchandises restant à vendre, la

Sur la demande au titre de la reprise des stocks JKGM Co sollicite la reprise des stocks constitués dès lors qu'elle n'est plus le distributeur exclusif de Mary Cohr.

propre au client, poste très éloigné de l'emploi de responsable de la gestion des stocks à Châtres ou Brie sur Comte.

obéit à la prescription décennale ; d'une part, la cession du stock a été prescrite par ordonnance du Juge Commissaire du 09 / 02 / 94 ; cette décision était inutile en l'état du jugement ordonnant la

Dans l'état descriptif et estimatif des actifs immobiliers de la société GM PONT DE CE en date du 25 novembre 2008 figuraient en page 25/27 un stock de matières première (aluminium) de 41t732 réf AS8U3

L'état descriptif et estimatif des actifs mobiliers établis par Me [N] [B], commissaire-priseur, le 13 janvier 2017, ne mentionne la présence d'aucun stock de vin.

La société Mutexil a ensuite organisé le transfert des stocks de marchandises présents au sein de la société De Rijke chez son nouveau prestataire, la société BMV, ce qui a été effectué jusqu'au 10 mai

Le 8 juin suivant elle a mis en demeure la société SMEF AZUR de lui verser cette somme, correspondant à la valeur des médicaments stockés qu'elle a perdus suite aux pannes ayant rompu la chaîne du froid

[K] dans la gestion des stocks, qui était erratique au vu du constat d'huissier du 2 octobre 2013.

Si elle fait valoir qu'elle a adressé cette déclaration directement à FranceAgriMer par un courriel du 7 mai 2014, il résulte de l'instruction que ce courriel portait non sur une déclaration de stocks

* La gestion des stocks et de l'approvisionnement : D'une part, si l'employeur reproche à M.

commercial ¿ pour entendre prononcer la nullité des marques 'STICK ME UP' et 'PICTO HOME' de la société Passplast, voir celle-ci condamner pour dépôt frauduleux de ces marques, et voir interdire sous