CDA du Sud-Ouest (société Centre Distributeur Alimentaire du Sud-Ouest- E.LECLERC) à compter du 18 mai 1983 en qualité de réceptionnaire 1 niveau 2, élue membre du comité d'entreprise et déléguée trésorière

décembre 2018, puis du 27 décembre 2023, la SARL [11] a été retenue pour mener l'expérimentation d'un accompagnement des transitions professionnelles dans le cadre du contrat à durée déterminée dit 'Tremplin

de subordination juridique; que l'appelant était titulaire depuis 2003 d'une licence d'entrepreneur de spectacle vivant qui lui a été retirée le 15 janvier 2016 ; mais qu'il n'était ni président ni trésorier

Goumault, conseiller municipal, est Trésorier de l'APER. 5. En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que Mme Faudais, Mme Chapin et M.

A en était le trésorier et avait accès à ses comptes bancaires, d'autre part, à soutenir que l'administration a par ailleurs imposé des revenus d'origine indéterminée, alors qu'aucune somme n'a été imposée

du droit de celui contre lequel il prescrivait » ; Qu'ainsi l'ENIM fait état d'un certificat de services du 18 janvier 2007 adressé par la société CMA CGM par lequel elle « s'engage à payer au trésorier

de Chambre, assisté de Dominique SALEY, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : TRESORERIE DE BLANQUEFORT agissant poursuites et diligences de Monsieur le Trésorier

E B, représentés par Me Gourvennec et Me Trémouilles, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2019508/4-2 du 10 octobre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 3 avril 2020 ; 3°) de mettre à

au-dessous du cachet du trésorier de l'association CAP CHARENTON

[B] [V], conseiller de [Localité 11], et un trésorier.

l'aménagement du territoire, en particulier les communications téléphoniques et l'accès à Internet ; IX) les comptes de gestion (investissement, fonctionnement et budgets annexes) établis par le trésorier

l'Exécution par Madame Y... sur le fondement de l'article R 281-2 du Livre des Procédures Fiscales qui dispose que les contestations relatives au recouvrement doivent, à peine de nullité être présentées au Trésorier

et plus particulièrement de discrétion, en ce qu'il a interpelé son employeur en des termes jugés inadmissibles par lettre recommandée avec accusé de réception du 7 novembre 2018, a téléphoné à la trésorière

Ayant pour avocats Me MOULIN, 4, rue des Trésoriers de la Bourse-34000 MONTPELLIER-Me APOLLIS, 4, rue des Trésoriers de la Bourse-34000 MONTPELLIER -Y...Marie-Jeanne épouse X...

condamnée pour escroquerie après avoir ouvert fictivement auprès de la Caisse d'épargne et de prévoyance Languedoc-Roussillon un compte au nom du comité d'établissement de la Matmut, dont elle était trésorier

LE TRÉSORIER PRINCIPAL DU 7EME ARRONDISSEMENT DE PARIS [...]

Le 1er juin 2010, la SCI CATCAR et la SA GNUVA ont fait assigner la SCI TECA, la SA Baudin Châteauneuf et M. le Trésorier Principal de Cagnes sur Mer devant le tribunal de grande instance de Grasse en

ENTENIAL anciennement dénommée COMPTOIR DES ENTREPRENEURS Monsieur LE TRESORIER PAYEUR Y...- Z... MUTUELLES DU MANS IARD Madame Marina A... Monsieur Miguel A... LE S.D.C.

Guy et Roger X... sont respectivement comédien et metteur en scène de l'Association ARTS ET CULTURE Les BALADINS EN AGENAIS régie par la loi de 1901 dont Pierrette G. et la trésorière.

L'ETAT FRANCAIS, représenté par M. le Trésorier Principal de [Localité 14], agissant sous l'autorité du TPG de Meurthe et Moselle et du Directeur Général de la Comptabilité Publique, en ses bureaux