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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
68f1d74b7ffb526292dd6e91
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Elle n'a jamais reçu de réponse, rencontrant depuis plusieurs semaines des problèmes de réception d'appels vocaux et de SMS qui lui ont imposé de changer d'opérateur.
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f03c
15 septembre 2011
15 septembre 2011
l'adultère de l'épouse est démontré par les pièces versées aux débats ; que la cour renvoie à cet égard aux motifs pertinents du premier juge qui a exactement considéré que la transcription des messages vocaux
Source officielle16e chambre
63ca433f9066fd7c90fc2942
19 janvier 2023
19 janvier 2023
lui appartenait d'assigner la banque en responsabilité avant le 19 juin 2013; qu'en tout état de cause Mme [G] avait la possibilité de suivre la valeur de son contrat d'assurance vie grâce au serveur vocal
Source officielle8ème Ch Prud'homale
64a50cfcb8594705dbfccc9b
3 juillet 2023
3 juillet 2023
[V] (pièce n°13) et le constat d'huissier réalisé par la société qui ne fait que relever le contenu d'un message vocal préalablement enregistré sur un ordinateur de la société sans inclure un appel par
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
67ecc9d0dab039e415d93340
1 avril 2025
1 avril 2025
Le 4 novembre 2020, vous avez laissé un message vocal à M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE02123_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
A fait valoir que le principe de confiance légitime a été méconnu en ce qu'un fonctionnaire de l'administration aurait reconnu, dans un message vocal, que les informations qu'il avait transmises lui ouvraient
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03666_20220808
8 août 2022
8 août 2022
requérante concernant l'installation d'un portail coulissant, celle de deux groupes d'aspiration industrielle, de trois torches aspirantes, de rayonnages, d'un système de vidéo-surveillance et d'alarme vocal
Source officiellePôle 2 - Chambre 4
6163aeab8d16be2ca5050a35
15 novembre 2010
15 novembre 2010
au 5 mars 2004 ; Considérant, pour la période après consolidation, que Monsieur [L] [I] produit aux débats un arrêt de travail à compter du 24 mai 2004 mais qui a pour motif le cancer de la corde vocale
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc1e
13 mars 2008
13 mars 2008
de chaque année, en fonction de la variation subie par l'indice des prix à la consommation des ménages (266 postes hors tabac, base 100 en 1990) publié par l'INSEE (email : www. insee. fr ou serveur vocal
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a366
10 janvier 2008
10 janvier 2008
a même encore écrit le 9 décembre 2003 à la FNATH, " il faudrait réfléchir, lors de sa reprise, à un aménagement différent que celui initialement prévu à savoir un portable avec peut être induction vocale
Source officielleCour d'Appel
6253cb9dbd3db21cbdd8de2c
18 mai 2011
18 mai 2011
.- Mandataire liquidateur de Société CAMIF PARTICULIERS ... 79000 NIORT non comparant représenté par la SCP SALZARD LEVELU a vocat au barreau de NIORT APPELANT **************** Monsieur Frédéric
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01188_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 26 juin 2023, Mme A, représentée par Me Vocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision portant retrait
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA03248_20240209
9 février 2024
9 février 2024
par la direction des affaires culturelles de la Ville de Paris, dans sa rédaction applicable : " Le 1er cycle, d'une durée de 3 à 5 ans est le temps des premiers apprentissages instrumentaux et/ou vocaux
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02422_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
B...] qui ont reçu des messages vocaux particulièrement agressifs sur leur téléphone portable, leur reprochant un manque de soutien ».
Source officielleChambre sociale
660e43060740db0008fa926b
3 avril 2024
3 avril 2024
qu'elle viendrait à la boulangerie pour retirer cette somme, qu'elle s'était présentée en boutique, avait indiqué à sa collègue qu'elle procédait au retrait, rédigé un post-it, et laissé un message vocal
Source officielle2e chambre sociale
65b20d96c4cf860008dff4e7
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Dans ces conditions il vous importera de répondre au téléphone matin et après-midi et de rédiger les actes que nous vous adressons via la dictée vocale.
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f5e
23 février 2016
23 février 2016
agissements répétés de harcèlement moral de l'employeur ont consisté d'abord en un refus d'adaptation de son poste aux préconisations du médecin du travail lesquelles l'obligeaient à lui procurer un logiciel vocal
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6360c56f3c369c7f74996de9
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Les lettres de voiture mentionnent que le 'chauffeur devra impérativement appeler' le 'serveur vocal TRT' et 'suivre les instructions qui lui sont demandées'.
Source officielleChambre 1-2
6364ba8ee405357f749ea68e
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Ce procès-verbal a été requis à fin de faire constater des messages vocaux reçus de Mme [T] sur le téléphone de M. [N].
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
69e070a6cdc6046d4768ff0a
15 avril 2026
15 avril 2026
[F] sollicitant du salarié un justificatif de sa situation, lequel a répondu que son billet d'avion n'avait pas été annulé, accompagné d'un message vocal, suite auquel l'employeur a indiqué « j'ai besoin
Source officiellePage 21 sur 35