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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d38f
17 novembre 2009
17 novembre 2009
12330) de nationalité française ... 31880 LA SALVETAT SAINT GILLES représenté par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me Jérôme CARLES, avocat au barreau de TOULOUSE Madame Annie
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d01
7 septembre 2017
7 septembre 2017
a consenti à la société Animos édition jeunesse un prêt de 30 000 euros remboursable en 60 mensualités de 550, 87 euros à compter du 15 août 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbbbd3db21cbdd944d2
28 février 2019
28 février 2019
Pour ce faire, il vous revient de rencontrer les utilisateurs, d'organiser et d'animer des réunions pour que les besoins soient exprimés, avant de les rebasculer sur les équipes techniques.
Source officielleChambre 4-2
6868b6bb2f06adf21413c3c5
4 juillet 2025
4 juillet 2025
le 04 Juillet 2025, l'ordonnance suivante : Vu le jugement rendu le 8 septembre 2023 par le conseil de prud'hommes de Martigues dans l'instance opposant Mme [I] à l'Association centre social et d'animation
Source officielle1ère Chambre civile
6719e4e15857dd64cbdaa3da
23 octobre 2024
23 octobre 2024
PHIL ANIMATION Agissant poursuites et diligences de son Gérant en exercice, Monsieur [R] [H], domicilié es qualité audit siège social Capital social : 1 000,00 € Immatriculée au RCS de [Localité 2] sous
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX00122_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
D... épouse E... ont demandé au tribunal administratif de Bordeaux d’annuler la décision du 19 juillet 2021 par laquelle la maire adjointe déléguée à l’urbanisme, aux transports et à l’animation de la
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66bd9a081329d1cb8b24ae34
14 août 2024
14 août 2024
En l'espèce, il ressort du contrat à durée indéterminée conclu le 1er décembre 2009 que Mme [U] a été embauchée en qualité de médiatrice au deuxième échelon coefficient 230 de la grille des animateurs.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6690c76c0d808eb34e455794
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[H], directeur général de la société, portant sur le suivi des résultats animation téléphonique à partir d'un tableau de données comportant la moyenne des appels par heure et par animateurs.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6970b397cdc6046d4719d0a2
19 janvier 2026
19 janvier 2026
et leur enseignant, les animateurs étant libérés à 17 heures ; que le nombre d'animateurs (un pour 12 enfants) et la diversité des activités proposées justifient le système d'équivalence mis en place
Source officielleSociale A salle 3
5fddb015bddf8a57e0192e7f
29 juin 2018
29 juin 2018
», justifiant le fait qu'il encadrait et animait une équipe, ce document mentionnant qu'il exerçait en tant qu'animateur des ventes, ayant à la fois un rôle commercial et un rôle administratif, ce qui
Source officielleChambre 4-1
6610e5da74ef9f00086f63a4
5 avril 2024
5 avril 2024
A compter du mois d'avril 2017, ayant obtenu son diplôme, la gérante de l'Eurl Récréagym l'a sollicitée pour qu'elle intervienne en qualité d'éducatrice sportive en plus des missions d'animation.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01231_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
B A a créé le 1er octobre 1999 une activité commerciale d'animation artistique et organisation de spectacles sous le nom commercial " CGOrganisation ", activité exploitée sous forme individuelle à son
Source officielle3e chambre
63c10a5bbf9fd47c90a13e7a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Deux groupes ont été formés, dans chaque groupe se trouvait des animateurs.
Source officielle1ère Chambre civile
634f956bb5afe5adfff289d6
18 octobre 2022
18 octobre 2022
l'absence de redressement appliqué à la société FINAREA à l'issue de la vérification de comptabilité dont elle a fait l'objet, n'est pas incompatible avec la remise en cause de sa qualité de holding animatrice
Source officielle5ème chambre sociale PH
63d0d61781a7b805de12b64e
24 janvier 2023
24 janvier 2023
, le 24 janvier 2023, par mise à disposition au greffe de la Cour FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES : Mme [I] [C] a été embauchée par l'association Centre Social [8] en qualité d'animatrice
Source officielleChambre Sociale-Section 3
67908b3e4143037ceabfc06f
13 janvier 2025
13 janvier 2025
de formation et animateur de formation hautement qualifié
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE00800_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
précitées attachées à ce poste, incluent l’animation de la gouvernance du projet « Maison Sport Santé », l’animation du réseau d’acteurs pluridisciplinaires, l’animation commerciale du site en lien avec
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd8692b
13 mai 2003
13 mai 2003
FAITS ET PROCÉDURE Eric B., embauché le 6 mai 1999 en qualité d'animateur radio par l'association ATANBA a fait l'objet d'un licenciement selon courrier du 5 mai 2000.
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA01109_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
été remboursées au terme du contrat doivent être traitées conformément à la décision de rescrit du 16 février 2010 ; - l'avance sur recettes versées par le Conseil national du cinéma et de l'image animée
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00616_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
d'animation.
Source officiellePage 21 sur 649