CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
603edcae749a5e49348150b4
2 mars 2021
[K] [A], tandis que le dictionnaire Vidal mentionne que les deux molécules qui composent le Cokenzen ont une demi-vie comprise entre 8 et 9 heures ce qui implique que la totalité des principes actifs est
CHAMBRE SOCIALE B
603240ea22f38776f8d0d313
16 mars 2018
avril 2014, l'ATMP du Rhône, en sa qualité de tutrice de [F] [V], a conclu avec [D] [F] un contrat de travail à durée indéterminée prenant effet à compter du 1er avril de la même année, en qualité d'assistante
8ème Ch Prud'homale
68f9b6c80a84a5e5f00168d2
22 octobre 2025
une activité d'aide à domicile et de services à la personne, a embauché Mme [U] [R] dans le cadre d'un contrat de travail à durée déterminée à temps partiel à compter du 26 août 2014, en qualité d'assistante
CHAMBRE SOCIALE
64f8163c0a9accd9695a420b
5 septembre 2023
déterminée du 9 octobre 2017, pour une durée de six mois, Mme [U] [O] a été embauchée par la société CBPH, dont le nom commercial est la société «'Cotidie'», située à [Localité 7] (32), en qualité d'assistante
Chambre sociale 4-4
65a8d842e12c85000874b15c
17 janvier 2024
[J] [Z], en qualité d'assistante de vie à compter du 15 novembre 2016. Aucun contrat de travail n'a été signé entre les parties.
Juge des référés
ORCA_25DA01721_20251119
19 novembre 2025
B..., né en 1983, a vécu la majeure partie de sa vie en Algérie où il a été marié de 2016 à 2018 et où résident sa mère et trois frère et sœurs même s’il a quatre frères et sœurs en France. 4.
Ch.protection sociale 4-7
6a191e61cdc6046d4752529c
28 mai 2026
compensées qu'à l'aide d'efforts importants, qu'il devait utiliser une canne à l'intérieur et à l'extérieur, qu'il ne pouvait se nourrir et se laver qu'avec des gestes très lents, qu'il était aidé par des assistantes
Ch. Sociale -Section B
653b5929502b828318c4e3b3
26 octobre 2023
(e) de vie A Employé (e) familial (e) auprès d'enfant (s) Secrétaire particulier (ère) Gardien (ne) B Garde d'enfant (s) B IV Assistant (e) de vie B
Cour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899dd
20 septembre 2007
X... a été engagé, à compter du 1er novembre 1984, par la société CAISSE MUTUELLE d'ASSURANCES et de PRÉVOYANCE, devenue la société AREAS CMA puis la société AREAS DOMMAGES, en qualité d'assistant technico-commercial
5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00036_20240705
5 juillet 2024
A et celui-ci l'assistant dans la vie quotidienne, notamment pour s'occuper de sa mère, âgée de 102 ans ; cet arrangement ne suffit pas à établir la réalité et la sincérité de leur mariage ; d'ailleurs
5ème chambre
DCA_22NT00608_20230516
16 mai 2023
époux à la mouvance salafiste pro-djihadiste ; - elle est bien intégrée au sein de la société française par son travail au restaurant dans lequel elle est associée avec son mari et en qualité d'assistante
6253c8fdbd3db21cbdd86ea8
21 janvier 2004
en qualité d'assistant éducateur de la vie scolaire.
Ch.sociale-protec.sociale
6a0ff3d7cdc6046d478993d9
21 mai 2026
Par requête déposée le 30 juin 2023, la Sauvegarde a saisi le pôle social du tribunal judiciaire de Vienne de 4 recours en contestation des décisions implicites de rejet de la CRA.
6253cc24bd3db21cbdd8f3d5
3 avril 2012
Elle reçoit actuellement, selon ses dires, un salaire mensuel net de 767, 79 € dans le cadre d'un contrat d'assistant d'éducation auxiliaire de vie scolaire avec l'inspection académique de la Loire-Atlantique
6253cd32bd3db21cbdd928f3
20 octobre 2015
GAUDIN comparante-assistée de Maître LALANNE de la SCP HAY-LALANNE-GODARD-HERON-BOUTARD-SIMON, avocats au barreau du MANS INTIMEE : L'ASSOCIATION DE GESTION DES ECOLES DES SCIENCES DE LA VIE
2EME PROTECTION SOCIALE
6780be1b780de3a214879e38
6 janvier 2025
Au soutien de sa demande, Mme [M] fait valoir que son métier d'assistante d'éducation auxiliaire de vie scolaire, qu'elle exerce depuis 2007, est bien à l'origine de sa pathologie alors que de 2010 à 2012
Chambre Sociale-Section 3
6867688fdd25744ff781d463
3 juillet 2025
S'agissant de la vie quotidienne et de la vie domestique il est retenu : - lettre A pour : prise du traitement médical, gestion du suivi de soins, gestion du budget ; - lettre B pour : préparation
6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00661_20260504
4 mai 2026
Mme A... a été recrutée par l’inspection académique puis la direction académique de Vaucluse en qualité d’assistante d’éducation – auxiliaire de vie scolaire pour l’intégration individualisée des élèves
Chambre sociale 4-6
69fd6e64cdc6046d4701be81
7 mai 2026
Selon ses écritures visées par le greffe et soutenues oralement à l'audience précitée, M.
TROISIEME CHAMBRE
6942ea461655f7b766bbc586
11 décembre 2025
l'assistance aux actes de la vie quotidienne ont déjà été indemnisés ; - le besoin en assistance par tierce personne a été fixé à une heure par jour, M.
Page 21 sur 1045
SOS ASSISTANT DE VIE, MONGET, Thibaud, Adrien, Damien
20/05/2022
Voir →