concierge à service permanent catégorie B (coefficient 135 de la convention collective des gardiens, concierges et employés d'immeuble) par Monsieur [Z], administrateur d'immeubles et affectée à l'immeuble

peuvent concerner la cave n° 15 que les époux [HI] avaient acquis le 6 juin 1958 ; Que l'occupation depuis 1958 par [VR] [HI] n'est pas établie par l'attestation du 7 décembre 2009 de Mme Maria [TI], gardienne

Il explique les troubles de voisinage dont il reconnaît avoir été à l'origine dans l'immeuble, par le fait qu'il a été sous l'emprise de personnes peu fréquentables à compter de l'été 2019 et particulièrement

Le gardien de l'immeuble, [V] [U], indiquait que Mme [C] effectuait un nettoyage complet du logement 95 : lavage des sols,des sanitaires,des vitres intérieures et extérieures, que les fenêtres n'étaient

son syndic à l'origine de leurs préjudices, à titre subsidiaire, - dire que le syndicat des copropriétaires représenté par son syndic est responsable des préjudices subis par eux en sa qualité de gardien

hauteur de la somme de 5 000 euros en faisant valoir que les allégations de l'intimée créent envers elle « une présomption de malhonnêteté qui lui préjudicie moralement » et que « l'absence avérée du gardien

établissement d'une attestation notariée en date du 3 mai 2016, consacrant son droit de propriété (pièce 10 Mme [V]), Madame [V] veuve [A] n'a pas pu obtenir la remise des clefs de l'appartement par la gardienne

événements sont survenus postérieurement à la clôture de la présente procédure ; Que les difficultés continuent manifestement, ce qui est démontré par la plainte déposée le 30 mai 2024 par [X] [V], le gardien

Les résolutions querellées portaient sur des travaux réalisés par le syndicat des copropriétaires dans l'immeuble.

La société RPI, crédit preneur, a sous loué ces immeubles à la société BASS SA, pour un loyer annuel de 1.221.360 francs HT.

comportent pas, en annexe, la copie d'un justificatif d'identité, contrairement aux dispositions prévues par l'article 202 alinéa 3 du code de procédure civile ; notamment, celle supposée écrite par la gardienne

[J] [F] a relevé que le nom était inscrit sur la liste des occupants et que le gardien de l'immeuble a confirmé le domicile de sorte que, contrairement à ce que l'appelant allègue, il a nécessairement

l'exécution du jugement revêtu de l'exécution provisoire, et que le procès-verbal de signification d'un commandement de payer datée du 22 février 2017 (pièce n°88) fait état des déclaration de la gardienne

2007, soit de la période contemporaine de la saisine du Conseil des Prud'hommes par le salarié ; que, de surcroît, le contenu de ces attestations est combattu de manière précise par les témoins [R] (gardienne

signification du jugement du 7 novembre 1996 a effectué les 8 et 10 janvier 1997 certaines vérifications à l'adresse du docteur X... à COLOMBES : "nom sur la boîte aux lettres, liste des locataires, gardien

l'appartement ; Que selon le rapport d'intervention de la police, précité, Mme [P] était sur place le 19 août 2006 ; Que selon les attestations des 21 et 24 août 2006 de la remplaçante de la gardienne

Mme [E] est propriétaire d'un autre appartement constituant le lot n°23 situé au même étage du même immeuble.

nationale, des douanes, de l'inspection du travail, de l'administration pénitentiaire ou de toute autre personne dépositaire de l'autorité publique, d'un sapeur-pompier ou d'un marin-pompier, d'un gardien

nationale, des douanes, de l'inspection du travail, de l'administration pénitentiaire ou de toute autre personne dépositaire de l'autorité publique, d'un sapeur-pompier ou d'un marin-pompier, d'un gardien

Elle dit avoir tenté d'obtenir du gardien de l'immeuble le signalement assorti de photographies qu'il aurait effectué au bailleur concernant le caractère défectueux de la barre de seuil mais affirme que