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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-MUVW S.A.R.L. BOMAS CONSTRUCTIONc/S.C
6364bb57e405357f749ea951
3 novembre 2022
La société les jardins d'aurore a répondu que l'action en paiement de la société Bomas construction était prescrite.
1ère chambre
DCA_20TL20532_20220721
21 juillet 2022
Une note en délibéré, présentée pour l'établissement Le jardin d'Emilie, a été enregistrée le 8 juillet 2022. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_21TL21296_20220721
1ere Chambre
66878cd605d6f7f678d49138
2 juillet 2024
du jardin du lot 4 de Mme [S] et à l'ouest de celui-ci.
4ème chambre
DCA_23TL01666_20260205
5 février 2026
Diard, rapporteur public, - et les observations de Me Vigo, représentant la société Jardin Catalan.
3e chambre civile
63d37a76d1bc2605de4b49aa
26 janvier 2023
* * * EXPOSE DU LITIGE La SCI Les Jardins de Saint Benoît a fait construire une résidence de tourisme « Les Jardins de Saint Benoît » comprenant 171 appartements et maisons individuelles
DCA_21TL02790_20231228
28 décembre 2023
mettre à la charge de l'association foncière urbaine autorisée Les jardins de Sérignan la somme de 2 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
4ème Chambre
62c7cb0fcb8dca058e3e7ee6
7 juillet 2022
Par actes d'huissier des 23 et 24 novembre 2017, le syndicat des copropriétaires de la Résidence Jardin Akebia a fait assigner la SCCV Saint-Herblain-Jardin Akebia et la société ERB en indemnisation de
3ème chambre A
5fdba1e15a0bf080ffc2d6d7
14 février 2019
G... comme de son expérience précédente avec sa marque Cardinal jardin, sa sanction commerciale concernant la liquidation judiciaire d'une société Cardinal jardin dont le siège était situé à [...], lieu
65b35d5d1d7564000872dcb9
25 janvier 2024
[C] était qualifié de gérant de l'affaire occulte, - de condamner la SCCV les jardins palatins à garantir et relever indemne M.
Pôle 4 - Chambre 8
61629f7535a5d4e0c2ddc9ea
23 mai 2013
Par dernières conclusions du 15 février 2013, le syndicat des copropriétaires les Jardins de VILLEFRANCHE, appelant, demande à la Cour de : - après avoir débouté la Société civile OCP de l'ensemble
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00099_20231130
30 novembre 2023
Elle soutient que les moyens soulevés par la société Les Jardins de Camargue ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
2ème chambre section A
65321aef9e4ea48318f5ada9
19 octobre 2023
MON JARDIN S.C.I. MON JARDIN 2 S.C.I.
2ème Chambre
69707dadcdc6046d47137f95
20 janvier 2026
En ses dernières conclusions en date du 3 décembre 2025, la société Création Bati-Jardin demande au conseiller de la mise en état : - Donner acte à la société Création Bati Jardin de son acceptation
Chambre civile 1-6
6960aadecdc6046d47b74b5a
8 janvier 2026
LE JARDIN DE JAURES Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 14 Octobre 2024 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Cour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b232
29 janvier 2008
La SCI ESPACE JARDIN a alors fait assigner au fond par actes d'huissier des 12 et 15 avril 2002 la SA FONTANEL et la SA MULTICOM pour obtenir réparation de ses préjudices.
1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01402_20250528
28 mai 2025
Par une requête enregistrée le 16 juillet 2024, la société Les Jardins de Protéram a interjeté appel de ce jugement. 2.
Chambre 3-2
65b0b7e38d0ccf000877e38c
18 janvier 2024
. *** FAITS, PROCEDURE, PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Monsieur [K] [T] exerce une activité d'aménagement et d'entretien des jardins sous l'enseigne « le jardinier volant ».
5ème Chambre
DCA_24PA01900_20250131
31 janvier 2025
également depuis le 30 novembre 2022 à un stage de formation en " entretien courant du matériel des espaces verts " en vue de l'obtention d'un certificat d'aptitude professionnelle en qualité de " jardinier
62e37915f18708e2e904b02c
28 juillet 2022
SCCV les jardins de Camélia à payer 2 500 € en application de l'article 700 du code de procédure civile, outre les dépens.
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