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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b70
7 novembre 2006
7 novembre 2006
qui seraient dues, selon elle, à la communauté au titre de l'exploitation agricole de Monsieur X... en Dordogne, il convient de rappeler que : lors du mariage, Monsieur Daniel X... exploitait des parcelles
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
61632f4914ec5f96a7da08c2
17 novembre 2011
17 novembre 2011
jugement du même siège du 20 février 1991 ; et qui a ordonné, sur la poursuite de saisie immobilière exercée par cet établissement suivant un commandement du 16 juillet 2010, la vente forcée de deux parcelles
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
60374f88e257782d77b55234
15 avril 2015
15 avril 2015
800 m²) zone en grande partie non constructible, exploitée en terres agricoles, de son vivant, par [U] [G] épouse [L], - des parcelles de terre situées lieudit [Localité 6] section D [Cadastre 15] et
Source officielleChambre sociale
69cf5165cdc6046d47f2414a
2 avril 2026
2 avril 2026
Soit une superficie totale de parcelles de terre de 51ha 27a 89ca. Le bail a commencé à courir le 13 décembre 2013 pour les parcelles de terre et le 1er avril 2014 pour le hangar agricole.
Source officielle1ère chambre
66c826195372bffe825630b9
22 août 2024
22 août 2024
[M] [U] et les enfants de son frère [C] au titre de l'indivision successorale résultant du décès de leur père [W] [U] le [Date décès 5] 1982, - de la moitié en pleine propriété d'une parcelle de terre
Source officielle2ème Chambre
644cb51b56c9f0d0f8b6f165
25 avril 2023
25 avril 2023
[K], louent des parcelles de terre à M. [S]. Reprochant à M. [S] de lui avoir donné un coup d'épaule le 1er mai 2018 et d'avoir provoqué sa chute et ses blessures, Mme [K] a fait assigner M.
Source officielleChambre A - Civile
642fb5d7cece1704f574742a
4 avril 2023
4 avril 2023
[A] [G] et Mme [O] [Z] épouse [G] sont propriétaires de diverses parcelles de terres et bâtiments d'exploitation sur les communes de [Localité 93] et [Localité 96] (49), pour partie en pleine propriété
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb20
7 décembre 2011
7 décembre 2011
Laurence épouse A...et à Monsieur Jean Philippe X...la nue propriété à concurrence de la moitié indivise chacun, de plusieurs parcelles de terre situées sur la commune de SARTENE pour une contenance totale
Source officielle1ère Chambre civile
661f66012313f20008a525c5
16 avril 2024
16 avril 2024
[I] [S], son gérant, un immeuble à usage d'habitation et ses dépendances ainsi que diverses parcelles de terre situés à [Adresse 1], une parcelle de terre sise à [Localité 10], et diverses parcelles de
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6268de1fb6a90a057d2a5b2b
26 avril 2022
26 avril 2022
[O] soustraction faite des parcelles de terres susmentionnées et en y ajoutant 3.420 euros au titre de parts sociales détenues dans un groupement foncier agricole.
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc65
28 septembre 2012
28 septembre 2012
Hormis les charges courantes, il acquitte la somme de 228 euros par an pour location de deux parcelles de terres, soit environ 20 euros par mois, une taxe d'habitation, des cotisations de sécurité sociale
Source officielle1re chambre de la famille
62f73e8843b00e05d4fac716
12 août 2022
12 août 2022
Ils sont propriétaires indivis à parts égales d'une maison d'habitation ainsi que de parcelles de terre.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f4b
11 décembre 2006
11 décembre 2006
Monsieur James X...est propriétaire à BOSSEE (Indre-et-Loire) de parcelles de terre qui ont été saisies à la requête de ses créanciers, puis vendues le 9 septembre 2003 à la barre du tribunal de grande
Source officielle1ère Chambre section B
68f07f4747396eb608bc064c
13 octobre 2025
13 octobre 2025
suivantes : section B n° [Cadastre 8], [Cadastre 9] - [Adresse 1] d'une surface de 00 ha 31 a 19 ca, en contrepartie du paiement comptant de la somme minimale net vendeur de 400 000 euros ; ' les parcelles
Source officielle1ère Chambre
69faccaccdc6046d47be9861
5 mai 2026
5 mai 2026
EXPOSE DU LITIGE : Suivant acte sous seing privé du 30 octobre 1996 avec effet à compter du 11 novembre 1996, Monsieur [V] [D] a donné à bail à ferme à Monsieur [J] [M] deux parcelles de terre cadastrée
Source officielleChbre de l'expropriation
6a1a73cccdc6046d477495de
29 mai 2026
29 mai 2026
La parcelle D350 est une parcelle de terre plate qui dispose aussi d'une accès à la RD [Cadastre 8].
Source officielleChambre del'Expropriation
652e262292ba09831876851b
13 octobre 2023
13 octobre 2023
En l'état de ces éléments incomplets, ce terme de comparaison doit être écarté, - G2': promesse de vente en date du 10 décembre 2015, d'une parcelle de terre sise à [Localité 64], cadastrée section ZC
Source officielle1re chambre 1re section
6032e1f16699df5606849eb0
10 novembre 2017
10 novembre 2017
Diverses parcelles de terre, dans la commune de [Localité 4] et celles de [Localité 13] et de [Localité 15], ont été données à bail à M. [U] [L] par Mme [C] [H], et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d85
4 décembre 2013
4 décembre 2013
Il résulte de l'analyse de l'ensemble des éléments et pièces soumis à l'appréciation de la cour, que la propriété de la parcelle de terre litigieuse n'a pas été transférée à M. Y....
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
696a7f74cdc6046d478e9206
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[N] [E] et portant sur les parcelles de terre et les bâtiments d'exploitation sis : - Sur la Commune de [Localité 29] et cadastrés : - Section [Cadastre 5], - Section [Cadastre 7], - Section [Cadastre
Source officiellePage 21 sur 1043