L'Établissement français du sang (EFS), chargé du service public transfusionnel, a vendu à la société Polyclinique Vauban, au cours des années 2015 à 2018, des produits dérivés du sang humain, dits " produits

ne lui a été remis, . la détention de stupéfiant qui se révèle être un simple usage ne justifie pas le prélèvement FNAEG réalisé, - sur l'irrecevabilité de la requête en prolongation, il n'est pas produit

Au soutien de sa demande. il produit un compte rendu de passage aux urgences du 6 octobre 2023 d'une durée de 4H pour des "abcès multiples au scrotum" qui mentionne 'nécessité +++ d'équilibre du diabète

La requête a été communiquée au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires qui n'a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.

À l'appui de ses affirmations, il produit une attestation de préinscription du 23 septembre 2021 en " licence pro métiers optique et vision " pour l'année 2021/2022 ainsi qu'une promesse d'embauche en

Ce mémoire introductif se borne cependant à mentionner que le requérant « « dans un mémoire ampliatif ultérieurement produit, […] démontrera que le jugement entrepris est entaché d’erreur de droit et d

portant la décision de refus de délivrance d'un titre de séjour : - elle est entachée d'un défaut d'examen particulier de sa situation dès lors qu'il n'a pas été tenu compte qu'il souffrait, en plus du diabète

C, levant le secret médical, indique souffrir d'un diabète de type 1, il se prévaut à nouveau en appel d'un certificat médical du docteur A du 1er décembre 2023 qui précise que l'intéressé est suivi "

Il ressort en effet des certificats médicaux produits en première instance que M.

B... souffre d’un diabète pour lequel il bénéficie d’un traitement médicamenteux.

et en particulier le diabète de type 2.

société La Guyennoise a demandé au tribunal administratif de Montreuil d'annuler le titre de recettes n° 2018-2991 du 21 novembre 2018 émis par le directeur général de l'Établissement national des produits

[L] [K] souffrait d'une rétinopathie diabétique et d'un diabète de type deux, d'asthme, d'hypertension artérielle, d'une lombosciatalgie droite ainsi que d'un canal carpien bilatéral opéré à gauche outre

en mesure de travailler et a été victime d'un accident du travail le 31 mai 2023 ; La [4] rappelle, que la demande est basée sur les pathologies suivantes : gonarthrose, hernie ombilicale et un diabète

Pour contester cette appréciation, les requérants font valoir que l'état de santé de leur fille B, qui souffre d'un diabète sévère, nécessite un traitement par pompe à insuline, qui est indisponible en

Il n'apparaît pas davantage que cette dernière serait directement à l'origine d'une aggravation de son diabète de type 1, pathologie d'origine multi factorielle, et d'une augmentation des dépenses liée

D'une part, il ressort des pièces du dossier que Mme A présente un " diabète mal équilibré " ainsi que des problèmes orthopédiques liés à une inégalité de longueur des membres inférieurs gauche et droit

Elle soutient que : S'agissant du refus de titre de séjour : - le refus de titre de séjour est entaché d'une erreur manifeste d'appréciation ; sa fille, E, souffre d'un diabète de type 1 insulinodépendant

Les quelques photographies de famille produites en appel ne sont pas davantage suffisantes.

S'il évoque des difficultés de déplacement en raison de ses pathologies, notamment de son diabète récemment diagnostiqué, il ne ressort cependant pas des éléments médicaux qu'il produit qu'il ne peut voyager