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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chbre Sociale Prud'Hommes
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25 janvier 2024
En revanche, le trajet Domicile /[Localité 3] (1H49 et 156 kilomètres et celui domicile/ [Localité 6] (1H58'176 kilomètres), sont plus long en kilomètres et en temps et M.
Cour d'Appel
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14 février 2008
SYNERFIL agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés de droit au siège social sis : ... 75015 PARIS représentée par Me Mickaël VALETTE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire
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CHAMBRE SOCIALE SECTION A
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24 janvier 2024
Mme [L] répond que l'ambiance était délètère à cause du caractère emporté de M.
3e chambre
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23 mai 2019
barreau de PARIS, vestiaire : B0837 APPELANTE **************** 1/ SA AXA FRANCE IARD N° SIRET : 722 057 430 [Adresse 2] [Localité 3] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés
Pôle 6 - Chambre 12
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5 mars 2015
Le dimanche 15 juin 2008, Monsieur [C] a été victime à son domicile d'un accident par très grave brûlure dont il est décédé le [Date décès 1] 2008.
2ème Chambre
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19 mai 2022
D est domicilié 976, chemin de Beauregard sur le territoire de Carrières-sous-Poissy, à une distance d'environ 1 kilomètre des parcelles d'assiette du projet litigieux.
7ème Ch Prud'homale
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19 octobre 2023
Mme [R] indique: 'L'ambiance est agréable et le plateau est animé chaque mois ce qui nous donne une motivation supplémentaire.
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Mme [W] indique : 'L'ambiance est agréable et le plateau est animé chaque mois ce qui nous donne une motivation supplémentaire.
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11 janvier 2023
demeurant [Adresse 1] représentée par Me VIOLET et Me Emilie VAGNAT de la SELARL EV AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : SARL Apex, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés
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27 novembre 2014
de la patiente le lendemain, soit le vendredi 11 décembre 2009 en début de matinée, et a fait hospitaliser Madame Nadine C...épouse X...au centre hospitalier de Brive par transport en ambulance des pompiers
5ème chambre - formation à 3
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28 janvier 2025
Moselle 82/2014 du 15 décembre 2014 que les sapeurs-pompiers professionnels logés devaient au titre des années 2015 à 2017 en litige effectuer annuellement, en plus de leurs gardes, 21 astreintes à domicile
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Moselle 82/2014 du 15 décembre 2014 que les sapeurs-pompiers professionnels logés devaient au titre des années 2015 à 2017 en litige effectuer annuellement en plus de leurs gardes, 21 astreintes à domicile
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31 janvier 2008
ELECTRIKA L'ÉVÉNEMENTIEL C/ CAISSE DES CONGÉS PAYÉS DANS LE BÂTIMENT ET LES INDUSTRIES CONNEXES APPELANTE : SARL ELECTRIKA L'ÉVÉNEMENTIEL, poursuites et diligences de son gérant en exercice domicilié
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7J-OL6Q S.A.S. PR8 DEVELOPPEMENTc/S.N
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27 janvier 2026
PR8 DEVELOPPEMENT, inscrite au RCS de [Localité 4] sous le numéro 888 772 589, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée
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