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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4 A
681c411d6d77d124778e7bcb
29 avril 2025
29 avril 2025
Greffier, lors des débats : Mme BESSEY ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par M.
Source officielleChambre 4 A
67875253fc8e837eda8a621a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Greffier, lors des débats : Mme BESSEY ARRET : AVANT DIRE DROIT - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe, les parties ayant été avisées, - signé par M.
Source officielleChambre 4 A
67875254fc8e837eda8a6224
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Greffier, lors des débats : Mme BESSEY ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe, les parties ayant été avisées - signé par M.
Source officielleChambre 4 A
67875254fc8e837eda8a6226
14 janvier 2025
14 janvier 2025
et Mme BESSEY, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 4 A
678b4542fc3c89482d4f20e8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
et Mme BESSEY, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 4 A
67ecc9c3dab039e415d932ba
1 avril 2025
1 avril 2025
Greffier, lors des débats : Mme BESSEY ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe, les parties ayant été avisées, - signé par M.
Source officiellePremière Présidence
6904792c82c7820b7f24de5f
12 août 2025
12 août 2025
Monsieur le Procureur de la République de [Localité 10] PERSONNE ADMISE EN SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Monsieur [H] [X] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Maître Marion BESSE
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d36
9 août 2017
9 août 2017
Août 2017 ; Vu les avis adressés le 07 Août 2017 aux parties et au ministère public les informant de la tenue de l'audience le 09 Août 2017 ; Vu les pièces du dossier ; Vu l'avis écrit de Madame BESSE
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940f6
21 août 2018
21 août 2018
; Vu les avis adressés le 16 août 2018 aux parties et au ministère public les informant de la tenue de l'audience le 21 Août 2018; Vu les pièces du dossier ; Vu l'avis écrit de Madame Marie BESSE
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03315_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 4 juillet 2025, Mme A..., représentée par Me Besse, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler, pour excès de pouvoir
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
633fc355e633183e2ee17b13
6 octobre 2022
6 octobre 2022
S'agissant de la prétention de la société JPA autos au titre de l'augmentation du coût de l'assurance il oppose que le mail du courtier en assurance la société Bessé Motors en date du 16 novembre 2018
Source officielle2ème Chambre
6451fb8348616ed0f8cd50a6
2 mai 2023
2 mai 2023
EXPOSÉ DU LITIGE : La société l'Etang de Besse, société d'attribution dont les actionnaires sont titulaires de la jouissance de lots, a réalisé sur un terrain situé [Adresse 6] (85), un parc résidentiel
Source officielleCour d'Appel
6253c856bd3db21cbdd84f8e
17 février 2000
17 février 2000
GARRY en audience publique C/ le DIX JANVIER DEUX MILLE Me MANDIN devant : Monsieur BESSE, Président Monsieur PERS, Conseiller Monsieur BIROLLEAU, Conseiller Appel d'un jugement du assistés
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY00342_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Thierry Besse, président-assesseur, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY03022_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
Besse, président assesseur, M. Bodin-Hullin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 juin 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253c8abbd3db21cbdd85e9c
25 février 2002
25 février 2002
FOULON, Président de chambre, assesseur Madame NEHER-SCHRAUB, Conseiller, assesseur DEBATS : A l'audience publique du 30 janvier 2002 GREFFIER : Lors des débats et lors du prononcé de l'arrêt : Madame BESSE
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c7d
10 décembre 2003
10 décembre 2003
DÉBATS : A l'audience publique du 14 Octobre 2003 ont été entendus les avocats en leurs conclusions et plaidoiries respectives devant Madame BESSE, Conseiller, siégeant en vertu des articles 786 et
Source officiellePôle 3 - Chambre 2
6163514ba2ead9ed860b6ee0
27 avril 2011
27 avril 2011
audience non publique, devant la Cour composée de : Madame DULIN, président Madame GRAEVE, président Madame BRUGIDOU, conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame BESSE-COURTEL
Source officiellePôle 3 - Chambre 2
6163514ca2ead9ed860b6ee6
16 décembre 2009
16 décembre 2009
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame CHANTEPIE, président Madame GRAEVE, conseiller Madame TAILLANDIER-THOMAS, conseiller Greffier, lors des débats : Madame BESSE-COURTEL
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886c0
28 juin 2006
28 juin 2006
2006, en audience non publique, devant la Cour composée de : Madame CHAROY, président Madame PREVOST, conseiller Madame REYGNER, conseiller qui en ont délibéréGreffier, lors des débats : Madame BESSE-COURTEL
Source officiellePage 22 sur 71