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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référés

66c6d4893aa9e47470f6ab36

Appel

21 août 2024

21 août 2024

dans la cause opposant : I - [J] [P] née le 17 Juillet 1989 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Audrey BERTHON substituant Me Me Flora OLIVEREAU, avocat au barreau de BLOIS

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e5effc940fdbe4ba077739

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il s'agit d'une construction traditionnelle en R+0 sur sous-sol partiel, le bloc dit « nuit » étant situé en pignon nord, sur simple rez-de-chaussée.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fad0b0cdc6046d47bf75bf

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Le 5 septembre 2023, le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Blois statuant en qualité de juge des tutelles a placé M.

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

64379ddf9477fe04f5cc6504

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Benjamin GIRARD ARRÊT du 12 AVRIL 2023 n° : 131/23 RG 22/02064 n° Portalis DBVN-V-B7G-GUNF DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement, Juge des contentieux de la protection, Tribunal Judiciaire de BLOIS

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

671b358b2edfb0b58c05edcb

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

EXPRO, JCP de BLOIS en date du 22 Novembre 2023 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : timbre fiscal dématérialisé n°: exonération Madame [L], [W], [X] [V] née le [Date naissance 2] 1987 à [Localité 7]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b898

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

Représentant : Me ROUSSEAU de la SELARL PVB CONSULTANTS (avocats au barreau de MONTPELLIER) INTIMEE : EURL PRADIER BLOCS prise en la personne de son représentant légal 6, rue Victor Hugo BP 137

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1fd

Appel

28 février 2008

28 février 2008

COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP LAVAL-LUEGER 28 / 02 / 2008 ARRÊT du : 28 FEVRIER 2008 No RG : 07 / 02584 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Commerce de BLOIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b36

Appel

5 avril 2017

5 avril 2017

BLOIS CHAMBRE CIVILE O R D O N N A N C E LE CINQ AVRIL DEUX MILLE DIX SEPT, (5/ 04/ 2017), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER faisant fonction

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93cbb

Appel

5 juillet 2017

5 juillet 2017

BLOIS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE CINQ JUILLET DEUX MILLE DIX SEPT, (5/ 7/ 2017), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER faisant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c552

Appel

4 mai 2007

4 mai 2007

Yves BLOT, Conseiller qui en a fait un rapport, assisté de Mme Armelle GRIMAUD, Adjoint administratif principal faisant fonction de Greffier, les parties ne s'y étant pas opposées.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA02251_20260318

Admin. Appel

18 mars 2026

18 mars 2026

résultats du test de la borréliose réalisé le 18 juin 2015 lors de l’hospitalisation de Mme A... à l’hôpital Robert Debré indiquaient un test Elisa en IgM positif, un test IgG négatif et un score du blot

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2a7

Appel

29 février 2012

29 février 2012

de plastique matérialisant la piste et reliés par des filins ; que ces blocs au lieu de jouer un rôle normal d'absorption et d'arrêt se sont brutalement soulevés au dessus du kart et l'ont emprisonné

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb8bd3db21cbdd9444d

Appel

21 février 2019

21 février 2019

02/2019 la SARL ARCOLE Me Estelle GARNIERARRÊT du : 21 FEVRIER 2019 No : 52 - 19 No RG 17/03231 - No Portalis DBVN-V-B7B-FSGB DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Commerce de BLOIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcbbd3db21cbdd947e4

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

2019 la SCP WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES Me Marie QUESTE ARRÊT du : 14 NOVEMBRE 2019 No : 366 - 19 No RG 18/03344 No Portalis DBVN-V-B7C-F2EH DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Commerce de BLOIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f25

Appel

8 juillet 2021

8 juillet 2021

00829 - No Portalis DBVN-V-B7F-GKLS __________________________________________________________________________________ APPELANT Monsieur [Z] [O] Représenté par Me Nelly GALLIER, avocat au barreau de BLOIS

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

662b43e3fe25450008314a98

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

a assigné les consorts [C], le syndicat des copropriétaires du [Adresse 5] et la société HKA devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Créteil, aux fins de les voir condamner à déposer le bloc

Source officielle
CA

Chambre Civile

678750b5892c83ef59be5a11

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Elle avait été placée sous le régime de la curatelle renforcée par jugement du juge des tutelles de Blois du 25 avril 2005.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6719e4ff5857dd64cbdaa574

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Le jugement du tribunal judiciaire de Blois sera confirmé sur ce point.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

680b1a532364a383b77474aa

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

président du tribunal de grande instance d'Avignon a autorisé la société Bellucci à faire constater par huissier de justice les conditions de vente de climatiseurs pré charges à système split ou bi-bloc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b39

Appel

18 décembre 2003

18 décembre 2003

. ; qu'il a ajouté qu'il avait été mis en place, sur une hauteur de deux mètres, à partir d'une assise conservée (blocs rocheux de l'ancien mur) un enrochement de blocs disposés à sec à l'engin mécanique

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

POMPES FUNEBRES BLOT

SIREN 911874071Greffe du Tribunal de Commerce de Bar-le-Duc

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

04/09/2026

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Dépôts des comptes

BLOT DERNONCOUR

SIREN 830605382Greffe du Tribunal de Commerce de tours

30/08/2026

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Dépôts des comptes

HOLDING LA BLOTTAIE

SIREN 843533068Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

25/08/2026

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Modifications diverses

PRO BLOTZ

SIREN 995150661Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHATEAU DE BLOT

SIREN 852835206Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

20/08/2026

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