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568 résultats pour « Coconnier- »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4db

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

. **** La SCI du Rivage est propriétaire du terrain sis 2 avenue Marc Sangnier à Armentières sur lequel était implantée l'ancienne usine " La Cotonnière ".

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbf5bd3db21cbdd8ebc4

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

point que l'attestation produite par Madame Yvonne Y...et Monsieur Georges Antoine Z...aux termes de laquelle un témoin indique que ce mur est en ruine en raison des agissements de sangliers et de cochons

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

63e34fed500dc805de37d2c0

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

ou pas de la dispute avec sa compagne qui a précédé de quelques jours sa nouvelle admission en soins psychiatriques, il a été constaté par les médecins qu'il était alors positif au cannabis et à la cocaîne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a42

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

Il précisait également avoir espionné son père lorsqu'il s'enfermait avec sa soeur pour faire " des cochonneries " et qu'elle aussi était tapée si elle ne voulait pas se laisser faire.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_24VE02389_20260311

Admin. Appel

11 mars 2026

11 mars 2026

Il produit plusieurs certificats médicaux, dont un certificat de l’Hôtel Dieu de Paris en date du 5 juillet 2017 et trois certificats de l’hôpital Cochin-Port Royal en date des 8 septembre 2021, 9 avril

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA01212_20240717

Admin. Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

janvier 2023 et du compte-rendu de consultation du 27 juillet 2023, établi par le docteur C, praticien hospitalier au sein du service de chirurgie digestive hépato-biliaire endocrinienne à l'hôpital Cochin

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23VE01285_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

Le requérant produit une attestation établie le 28 avril 2021 par une cheffe de clinique au sein du service de diabétologie de l'hôpital Cochin à Paris, qui mentionne que ce traitement " ne peut être dispensé

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

68ef2a7f1643bddf8ff84e23

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

attestant de l'absence de cannabinoides, de l'absence de médicaments substitutifs aux opioides tels le subutex ou la méthadone, de l'absence d'opiacés, de l'absence d'amphétamine et de l'absence de cocainiques

Source officielle
CA

Chambre 3-1

64c35c0ff01612d969defe33

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

, 350 € pour la carte Bar et lunch le 25 mai 2007, 220 € pour la création de cartes de pointage le 29 août 2007, de 120 € pour la création des cartes serviettes le 28 juin 2007, 300 € pour la fiche Cocoon

Source officielle
CA

Chambre 1-1

68008eba7389f87eaf128465

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

[P] [M] et Mme [J] [O] ont donné mandat à la SARL Indigo, exerçant sous l'enseigne Bleu cocoon, de gérer leur bien immobilier sis à [Localité 5], contre une rémunération fixée à 25 % du montant des loyers

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6a210d43cdc6046d47098858

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Il a déclaré 5 maladies professionnelles : Le 16 septembre 2010, 3 maladies professionnelles (tendinite colonne du pouce droit, tendinite colonne du pouce gauche, tendinopathie coiffe rotateur droit).

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6260f8f26d9e13277d6e3843

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

* ** EXPOSE DU LITIGE Mme [F] a travaillé dans le restaurant de Mme [N], qui exploitait un restaurant à l'enseigne « Le cochon gourmand » au Cap d'Agde du 1er novembre au 21 décembre 2013

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fd941b9488632282ec944bc

Appel

17 mars 2020

17 mars 2020

[F], et a filmé à l'intérieur de l'exploitation, constatant le mal être des cochons qui y sont exploités, contredisant les affirmations de [Z] [H] qui indique 'garantir' pour la gamme 'J'aime' les conditions

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00517_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

Il ressort des pièces du dossier que le projet de la SCI de la Ferme consiste à démolir une partie de la maison d'habitation, deux annexes de la grange et le bâtiment qui servait autrefois de soue à cochons

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd9019a

Appel

23 janvier 2013

23 janvier 2013

sur les parcelles indivises comme le soutiennent les intimés, il est toutefois démontré par le constat d'huissier dressé par Me I...le 17 novembre 2009 qu'il n'y avait à cette date ni construction ni cochon

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA04305_20240318

Admin. Appel

18 mars 2024

18 mars 2024

Le compte rendu médical de l'hôpital Cochin du 24 juin 2021, certes postérieur de quelques jours à l'arrêté attaqué, mais susceptible d'éclairer sur son état de santé à la date d'intervention de celui-ci

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE00755_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

soutiennent que : - la procédure d'imposition est irrégulière du fait de l'irrégularité du droit de communication exercé à l'encontre de la pharmacie Louis et de la clinique vétérinaire Lemettre et Cochin

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA01782_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Le 27 octobre 2015, une dégénérescence maculaire liée à l'âge (DMLA) est diagnostiquée lors d'une consultation à l'hôpital Cochin.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01037_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

23 mai 2023

propos déplacés envers les salariés d'une société cliente, en particulier d'avoir employé les termes " vous faites chier les drivistes " à leur égard, et d'avoir dit " les patrons, c'est comme les cochons

Source officielle
CA

Cabinet B

6631db39a91469000847ab20

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

fournit par ailleurs un rapport de constatation de la police municipale du 5 mai 2022 (pièce n° 7) mentionnant : «constater du remblai du côté mer qui a été fait faire par Monsieur [X] [E] dont 6 cocotiers

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