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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
61627b5792e3db741f8570ba
30 octobre 2013
30 octobre 2013
prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 assistée de Me Emmanuel
Source officielle1ère chambre civile B
60372a2ce2a920053f0d7df5
28 mai 2015
28 mai 2015
Il a démoli les anciens entrepôts, fait édifier dans la partie Nord une résidence d'habitation de quatre appartements dénommée le Clos ambré et a aménagé un petit immeuble de bureaux.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
662c94f3b787c4000862f5cd
26 avril 2024
26 avril 2024
le 07 juin 1961, [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 5] (Etats-Unis) Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 assistée de Me Emmanuel
Source officielle5ème chambre sociale PH
67908b384143037ceabfc015
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleChambre Sociale
6349007363d497adffda42d8
13 octobre 2022
13 octobre 2022
DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DU HAVRE du 31 Octobre 2019 APPELANT : Monsieur [M] [I] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
5fd923809b3e940249d66497
28 mai 2020
28 mai 2020
ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de la SELARL THEVENOT et ASSOCIES SA SOCIETE ANONYME FINANCIERE POUR L'ACCESSION A LA P ROPRIETE (SOFIAP) sis [Adresse 6] Représentée par Me Emmanuelle
Source officielle2ème chambre section A
686767007c03803a32c27213
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Localité 4] sous le n° 408 297 703 Poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité en son siège social [Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuelle
Source officielle5ème chambre sociale PH
6868b37d75a2d196dbc191a1
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Michel SORIANO, Conseiller Mme Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
671b358c2edfb0b58c05edeb
24 octobre 2024
24 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 mai 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Nathalie Recoules, présidente de chambre Mme Sandra Leroy, conseillère Mme Emmanuelle
Source officielleChambre 4-1
653ca5d683c9498318209bd9
27 octobre 2023
27 octobre 2023
[S] le 4 juillet 2022 ('les clefs du camion sont dans la colonne de la cuisine et les clés du vieux camion dans le siège conducteur') et le 14 septembre 2022 (salut, les clés du trafic et de la golf sont
Source officielleChambre 4-4
6622095a9ce1420008389573
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère Madame Stéphanie MOLIES, Conseillère
Source officielle2e chambre sociale
65aa2834a34ad10008581aff
18 janvier 2024
18 janvier 2024
PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F 15/00738 APPELANT : Monsieur [D] [L] [B] né le 27 décembre 1969 à [Localité 6] (44) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdb5417b6058932193bd735
21 mars 2019
21 mars 2019
substituée à l'audience par Me Marion Houzel, avocat au barreau de Lille COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Marie-Hélène Masseron, président de chambre Emmanuelle
Source officielle1ere Chambre Section 1
686f4a0f1cd28a275e6bd933
9 juillet 2025
9 juillet 2025
CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 09/07/2025 à Me Manuel FURET Me Luc PERROUIN Me Emmanuel
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60336eb1b152d8230c5b0669
16 juin 2017
16 juin 2017
27 Mai 2015 -Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 14/07100 APPELANT Monsieur [A] [V] Né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Emmanuelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60336eb1b152d8230c5b066f
16 juin 2017
16 juin 2017
Septembre 2015 -Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 14/07116 APPELANT Monsieur [F] [C] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Emmanuelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60336eb1b152d8230c5b0672
16 juin 2017
16 juin 2017
- Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 14/00923 APPELANT Monsieur [I] [U] [F] Né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 1] - SÉNÉGAL [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Emmanuelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60339b4aa5acb5500b05923e
12 mai 2017
12 mai 2017
septembre 2015 - tribunal de grande instance de PARIS - RG n° 14/07113 APPELANTS Monsieur [S] [G] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Emmanuelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60339b4aa5acb5500b059241
12 mai 2017
12 mai 2017
septembre 2015 - tribunal de grande instance de PARIS - RG n° 14/07111 APPELANTS Monsieur [I] [K] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Emmanuelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616274007705f25f43643fca
17 octobre 2013
17 octobre 2013
Adresse 10] [Adresse 10] [Adresse 10] Représentée par Me Laurence TAZE BERNARD de la SCP IFL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042 Assistée de Me Christine LE BOURGEOIS de la SELARL CLB
Source officiellePage 22 sur 25