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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Prud'homale
6868b52a9508abe8512046f6
3 juillet 2025
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3ème chambre
64a660adbbd03a05db9654a7
5 juillet 2023
[X] [F] aux dépens, dont distraction au profit de Me Emmanuel Gil. - prononcé l'exécution provisoire. - rejeté toutes plus amples demandes.
1ère Chambre civile
670f58274ad0d5ee7d7e5aa2
15 octobre 2024
GUIGUESSON, président, et Mme COLLET, greffier * * * FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 10 juillet 2022, Mme [X] s'est rendue au centre équestre de [Localité 11], situé au [Adresse
Chambre sociale
65336afebb40ec8318f31cfc
20 octobre 2023
TRIOL, Présidente, Madame Christine PARIS, Présidente de chambre, Madame Anne FOUSSE, Conseillère, GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Rose-Colette GERMANY, DEBATS : A l'audience publique du
Cour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd88388
7 mars 2006
rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Nollary YIM X... 139 boulevard Brune 75014 PARIS Représentée par Me Paul BOUAZIZ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P 215 substitué par Me Emmanuel
11e Chambre A
6162c83db820aa60963d8557
12 octobre 2012
représentant légal en exercice, y domicilié, demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, aux lieu et place de la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE
6253cb4cbd3db21cbdd8d475
25 janvier 2011
née le 01 Septembre 1970 à MONTPELLIER (34000) ... 34570 PIGNAN représentée par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour assistée de Me Emmanuelle CARRETERO, avocate au barreau de MONTPELLIER (
6253cb4dbd3db21cbdd8d483
1 décembre 2010
née le 26 Juin 1967 à NANCY (54000) de nationalité Française ... 34110 VIC LA GARDIOLE représentée par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour assistée de Me Emmanuelle CARRETERO, avocate au barreau
2ème Chambre
603edcae749a5e4934815097
2 mars 2021
Adresse 2] Représentée et plaidant par Me Charlotte DESCHEEMAKER de la SCP CLEMENT-CUZIN LEYRAUD DESCHEEMAKER, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Emmanuèle
5e chambre civile
643f888aad85da04f53a3b4f
18 avril 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 MARS 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Emmanuel
Chambre 4-1
62760c24593736057d78a8cc
6 mai 2022
application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Février 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Emmanuelle
6785fd9fe1c1941b1ee9805b
13 janvier 2025
le 6 février 2024 à étude, sans avocat constitué INTERVENANTS VOLONTAIRES Madame [N] [T] en qualité d'héritier de Madame [G] [T] [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 8] Représentée par Me Emmanuel
6253c954bd3db21cbdd87f4f
28 février 2006
./ Patrick Emmanuel B... ...
Chambre Etrangers - JLD
63870511bf732905d49c557c
5 août 2022
comparant ni représenté CROIX ROUGE FRANCAISE [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Ni comparant ni représenté EN PRÉSENCE DU MINISTÈRE PUBLIC Madame la Procureure Générale représentée par Mme Emmanuelle
Référés Civils
66162be999851e0008f1e78c
9 avril 2024
représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Benjamin BUSQUET de la SCP AVOCATS LIBERTÉ, avocat au barreau de RENNES, substitué par Me Aude-Emmanuelle
CHAMBRE 1 SECTION 1
5fdbd58f4254e5b49054f0be
24 janvier 2019
l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie-Hélène Masseron, président de chambre Emmanuelle
64a8ff5203029105dbedc1b4
4 juillet 2023
cabinet ANQUETIL ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, substitué et plaidant par Me GURDJIAN, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle
64a8ff5203029105dbedc1b6
Chambre sociale 4-5
671b35c22edfb0b58c05f19a
24 octobre 2024
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE N° Chambre : N° Section : I N° RG : 21/00527 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Tal LETKO BURIAN Me Emmanuel
Pôle 1 - Chambre 2
644229eed2fa6fd0f8040497
20 avril 2023
audit siège [Adresse 12] [Localité 14] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée à l'audience par Me Emmanuel
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