d'industrie de Bordeaux, relatives à l'activité réalisée par différents commerces ou prestataires de services (boutiques, services de restauration, services financiers, loueurs de voitures, parkings, etc

commerce et d'industrie de Vaucluse, relatives à l'activité réalisée par différents commerces ou prestataires de services (boutiques, services de restauration, services financiers, loueurs de voitures, etc

aéroportuaire du syndicat mixte, relatives à l'activité réalisée par différents commerces ou prestataires de services (boutiques, services de restauration, services financiers, loueurs de voitures, parkings, etc

d'imposition ; 2) les commandements de payer ; 3) les avis à tiers détenteur ; 4) les saisies ; 5) les paiements effectués avec l'indication de l'origine de ces paiements ; 6) les réclamations du redevable, etc

et d'industrie de Lyon, relatives à l'activité réalisée par différents commerces ou prestataires de services (boutiques, services de restauration, services financiers, loueurs de voitures, parkings, etc

d'industrie de Toulouse, relatives à l'activité réalisée par différents commerces ou prestataires de services (boutiques, services de restauration, services financiers, loueurs de voitures, parkings, etc

éventuel droit de communication ; 3) l'ensemble des éléments comptables ou autres pièces détenues par le service ; 4) le rapport de vérification de comptabilité ; 5) l'ensemble des pièces de procédure, etc

jusqu'à septembre 2020 inclus ; 3) ses autorisations de cumul d'activités, pour la période allant de 2014 à septembre 2020 inclus (auto-entreprise, direction du X, prestations musicales accessoires, etc

l'intégralité des échanges de toute nature intervenus entre le cabinet d'avocat X et l'ensemble des services de la communauté de communes (courriers, fax, courriels, rapports, contrats, comptes rendus, etc

[J] et Mme [G] de procéder à l'étaiement du plancher de leur sous-sol, afin de leur permettre de réintégrer leur logement.

titre des ressources ; Qu'hormis les frais de vêture non justifiés, mais dont il est permis légitimement de penser qu'ils existent, comprenant en outre les tenues sportives (tennis, école de rugby, etc

, - livres, ouvrages jeunesse et autres apportés pour documentation personnelle, - dossiers personnels, dossiers des livres réalisés, auteurs, illustrateurs, - fichiers, carnets d'adresse, etc

[F], salarié de l'ETA et ancien collègue de M.

) L'état des recettes et des dépenses ; 5) En référence avec les mandats, les pièces justificatives des dépenses avec notamment les délibérations et les arrêtés, les factures, les bons de commande, etc

informations qui ont trait à la situation économique de l'entreprise, à sa santé financière ou à l'état de son crédit (chiffre d'affaires, volume de production, documents comptables de toute nature, etc

ETNA FRANCE S.A. MMA IARD Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES S.A. GAN ASSURANCES S.C.I. DAGUET S.A.R.L. LE GRILL BORDELAIS Syndic. de copro.

Logirep était mise en examen le 2 décembre 2010 du chef d'enregistrement de données personnelles en fonction de critères fondés sur l'origine, l'ethnie ou la race.

directives, circulaires, notes et réponses ministérielles envoyées par les services du ministère, ainsi que toutes les correspondances, y compris par voie électronique (courriers, courriels, SMS, WhatsApp, etc

[F] de toutes ses demandes, fins et conclusions - Confirmer le jugement du 24 juillet 2025 rendu par le juge de l'exécution près le tribunal judicaire d'Avignon - Condamner la société ETS [F] à

Elle a fait valoir que les dispositifs médicaux remis au patient et restant sa propriété (bas de contention, fauteuils, etc..) ne pouvaient pas être mis à sa charge.