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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 4
660e43170740db0008fa952d
3 avril 2024
3 avril 2024
MARQUES Florence, conseillère Greffier, lors des débats : Madame Clara MICHEL ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été
Source officielle1ère ch. civile
Me Marion MARECHAL CPAM DU VAL D'OISE Pôlec/Tiers
65a8d79fe12c85000874b110
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Tribunal judiciaire de Rouen du 5 août 2022 APPELANT : Monsieur [V] [T] né le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 11] (Algérie) [Adresse 3] [Localité 8] représenté et assisté de Me Florence
Source officielle9e Chambre A
6033c5325c347477c18c7852
31 mars 2017
31 mars 2017
le 31 Mars 2017 ARRÊT CONTRADICTOIRE, Prononcé par mise à disposition au greffe le 31 Mars 2017 Signé par Monsieur David MACOUIN, Conseiller faisant fonction de Président et Mme Florence
Source officielle1re chambre 2e section
6032377c1f06e96de6c126c4
27 mars 2018
27 mars 2018
] [Localité 4] Représentée par Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 7617 Assistée de Me Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
5fdb7b064d4c3f5966928868
1 mars 2019
1 mars 2019
[Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018, assistée par Me Gaël HICHRI, avocat au barreau
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616337e206e11dac7d76d03f
6 octobre 2011
6 octobre 2011
représentée par Me Clarence SAUTERON, avocat au barreau de PARIS, toque : C1311 INTIMÉE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAL DE MARNE -CPAM 94 [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Florence
Source officielle2 e chambre civile
627a010add6bd9057dc56c4e
5 mai 2022
5 mai 2022
SYLVAIN, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 97 INTIMÉ : Monsieur [H] [C] né le [Date naissance 4] 1963 à [Localité 6] (Algérie) domicilié : [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Florent
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6440d81ae704a005d1ed709f
19 avril 2023
19 avril 2023
de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de chambre Mme Estelle MOREAU, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Florence
Source officielleChambre 1-5
6708bff1445a086e2bceda3d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
siège, la gestion du présent litige étant suivie par la Direction Juridique - Affaires Contentieuses (SEGL/JUR/LCD), en l'Etablissement de la SOCIETE GENERALE située [Adresse 1] représentée par Me Florence
Source officielle16e chambre
633fc3a1e633183e2ee17d12
6 octobre 2022
6 octobre 2022
civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 Septembre 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller chargé du rapport et Madame Florence
Source officielleChambre 1-7
68e899f060ca52a2831c01fe
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Florence PERRAUT, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle3e chambre
63c10a5abf9fd47c90a13e78
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Président,, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Madame Gwenael COUGARD, Conseiller,
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67820939fa7a008e5409f444
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[T] [W] [C] [Adresse 32] [Localité 10] - POLOGNE Mme [E] [P] ÉPOUSE [C] [Adresse 32] [Localité 10] - POLOGNE Représentés par Me Florence GLADEL de la SELASU GLADEL AVOCAT, avocat au barreau de
Source officielleChambre 1-7
67ef716d8d5c08d4a262e680
3 avril 2025
3 avril 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Février 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
5fda6e0d9cb032b77e442ef5
3 juillet 2019
3 juillet 2019
GOTSHAL & MANGES (PARIS) LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : L0132 INTIMES Monsieur [N] [R] [Adresse 2] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 2] Représenté par Me Florence
Source officielle2e chambre 2e section
6036175ba1b9927b23827a8b
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Odile BOUVENOT-JACQUOT, Président, Madame Agnès TAPIN, Conseiller, Madame Florence CASSIGNARD, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd93002
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Odile BOUVENOT-JACQUOT, Président, Madame Agnès TAPIN, Conseiller, Madame Florence CASSIGNARD, Conseiller
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
68e1fb82364b3ebed3bf0616
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président de chambre, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
651fa58ac601f0831899181d
5 octobre 2023
5 octobre 2023
de la SCP KEROUAZ - NK, avocat au barreau de PARIS, toque : P0148 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été plaidée le 08 Juin 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
651fa58ac601f0831899181f
5 octobre 2023
5 octobre 2023
de la SCP KEROUAZ - NK, avocat au barreau de PARIS, toque : P0148 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été plaidée le 08 Juin 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Florence
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