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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d741
16 février 2011
16 février 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE, Conseiller Madame Rose-May SPAZZOLA
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d836
2 juin 2010
2 juin 2010
Cour, composée de : Monsieur Bernard WEBER, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9ea
23 mars 2011
23 mars 2011
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 24 janvier 2011, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dce7
9 février 2011
9 février 2011
de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 06 décembre 2010, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4de
24 mars 2010
24 mars 2010
été débattue en chambre du conseil du 19 janvier 2010, devant la Cour composée de : Monsieur Christian BAUJAULT, Président de Chambre Madame Jeanne Marie CHIAVERINI, Conseiller Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6700d6e3836fac7141b7e92b
4 octobre 2024
4 octobre 2024
C6 N° RG 23/00410 N° Portalis DBVM-V-B7H-LVRH N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : la SCP GIRARD-MADOUX
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6780bc6c7876e75543d1c552
9 janvier 2025
9 janvier 2025
C6 N° RG 23/02072 N° Portalis DBVM-V-B7H-L24O N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : La SCP GIRARD-MADOUX
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
65336b10bb40ec8318f31d68
20 octobre 2023
20 octobre 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 mai 2023 audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Catherine GIRARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
653ca69e83c9498318209d39
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Claude CRETON, président de chambre et Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE ,conseillère chargée du rapport.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
653ca69f83c9498318209d3b
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Corinne JACQUEMIN, conseillère faisant fonction de présidente Mme Catherine GIRARD-ALEXANDRE, conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6545ee424ac6088318da11e5
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Claude CRETON, président de chambre Mme Corinne JACQUEMIN, conseillère Mme Catherine GIRARD-ALEXANDRE, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marylène BOGAERS.
Source officielle1ère Chambre C
60332f6deef9fea085a97c26
12 septembre 2017
12 septembre 2017
INTIMEE : Commune DE GRUISSAN représentée par son Maire en exercice domicilié ès qualités audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Bruno BLANQUER de la SCP BLANQUER/GIRARD
Source officielle2e chambre 1re section
60325719c2e6448c79019379
22 février 2018
22 février 2018
dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Janvier 2018 en chambre du conseil, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Claire GIRARD
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
61633c157eadebb7307d1f28
10 février 2011
10 février 2011
Le mail du 29 janvier 2006 de Monsieur [L] faisant état de la livraison des mêmes tissus que GIRARD 'qui livre CARREFOUR' n'est pas plus probant en l'absence d'autre élément.
Source officielleChambre 4-5
679336bacc9763289b725194
23 janvier 2025
23 janvier 2025
RG 24/05785 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM7MF [B] [A] C/ Association CERCLE DES NAGEURS DE [Localité 2] Copie exécutoire délivrée le : 23/01/25 à : - Me Delphine GIRARD-GIDEL
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
67ff3d356d3290e00e0e79ae
15 avril 2025
15 avril 2025
C6 N° RG 23/00419 N° Portalis DBVM-V-B7H-LVSN N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : la SCP GIRARD-MADOUX
Source officielle3ème chambre
64a9002c03029105dbedc45e
7 juillet 2023
7 juillet 2023
avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Madame [B] [U] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Martine ALARY de la SELARL ALARY & ASSOCIÉS, avocat au barreau de TOULOUSE et par Me Catherine GIRARD
Source officielleChambre 1-1
69d747e6cdc6046d479cd432
8 avril 2026
8 avril 2026
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 25/06593 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO3X6 Ordonnance n° 2026/M126 Monsieur [Y] [K] [C] représenté par Me Delphine GIRARD-GIDEL
Source officielleChambre 4-6
6688ddf7676b73dd81b96c1a
5 juillet 2024
5 juillet 2024
CORASIA Copie exécutoire délivrée le : 05/07/2024 à : Me Franck DE VITA, avocat au barreau de NICE Me Delphine GIRARD-GIDEL, avocat au barreau de GRASSE
Source officielleChambre Sociale
62d64989aa6a2f06030d26bb
28 avril 2022
28 avril 2022
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 28 AVRIL 2022 à la SCP CHAPELIN VISCARDI-VERGNAUD-LEITAO Me Benjamin GIRARD -XA- ARRÊT
Source officiellePage 22 sur 152