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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb26bd3db21cbdd8cf29
5 novembre 2008
5 novembre 2008
précision qu'ils auraient chacun vocation à la moitié de sa succession, elle a, par codicilles des 21 mai et 26 décembre 1986 légué à son fils, en plus de sa part, les bureaux qu'elle possédait dans la Tour Gamma
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8cc
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Cependant l'expert D... note (page 2) que sur le plan hépatique il n'y a pas eu d'examen entre 1981 et 1988 et que le patient était cliniquement bien mais avec des gamma GT augmentés et des problèmes digestifs
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616091fadb7ff645d8566426
5 juin 2014
5 juin 2014
l'activité, dès lors notamment qu'il y avait des cours particuliers et que Mme [M] avait quelques tâches de gestion (encaissement des paiements, inscriptions, et à l'occasion, portes ouvertes en septembre et gala
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928d3
21 octobre 2015
21 octobre 2015
Il en veut pour exemples : - le fait qu'à Pâques 2013, sa fille a eu un gala de danse sur le continent, auquel la mère l'a accompagnée, sans même l'en aviser, et que pendant son absence, elle a préféré
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01828_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Mme A a fui la bande de Gaza en 2010, selon ses déclarations, accompagnée de son époux et de son jeune fils, et a obtenu l'asile en Espagne en 2013.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT02098_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
A cet égard, s'il est constant que le commissariat à l'énergie atomique (CEA) a, en 1996, alerté la direction de la pyrotechnie du site de l'Ile Longue d'une émission de rayonnements Gamma plus élevée
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02162_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
B... est né le 12 septembre 1994 à Gaza en Palestine.
Source officielle15e chambre
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18 septembre 2019
18 septembre 2019
[M], superviseur Forages et employé de la société SPIE GAAS AND OIL, était hiérarchiquement sous mes ordres lors des campagnes de forages à [Localité 7] RDC pour la période 2005 à 2009 », . M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02984_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Considérant ce qui suit : De 1994 à 2013, la société Fabrimaco à laquelle a succédé la société Gaïa, a exploité une gravière en eau sur le territoire de la commune de Blanquefort (Gironde).
Source officielleChambre Sociale
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15 octobre 2024
15 octobre 2024
[L] [K] en juin 2016, alors qu'un gala s'est tenu les 11 et 12 juin 2016. En conséquence la cour, confirmant le jugement de ce chef, fixe la créance de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
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6 octobre 2022
6 octobre 2022
avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : Monsieur [E] [T] né le 15 Mai 1976 à Marseille de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me RONDOT substituant Me Henri Michel GATA
Source officielleChambre sociale 4-2
65a0f8c0383a880008fd0982
11 janvier 2024
11 janvier 2024
GAFA : Quelle serait la réaction des Gafa, en sachant que leurs publications, vidéos, commentaires pourraient être rentabilisés directement (...)
Source officielleChambre A - Civile
66177da1e5d80f0008c2e6d0
9 avril 2024
9 avril 2024
nom propre qu'en sa qualité d'héritière de Mme [B] [C], décédée née le [Date naissance 6] 1954 à [Localité 15] (92) [Adresse 4] [Localité 14] Représentés par Me Jean charles LOISEAU de la SELARL GAYA
Source officielleCour d'Appel
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12 décembre 2016
12 décembre 2016
l'idée de vivre avec son père qui est un père violent et drogué et d'être séparée de sa mère, - qu'enfin, selon le ministère des affaires étrangères il est rappelé que les déplacements dans la bande de Gaza
Source officielleCour d'Appel
SA APRIL MON ASSURANCEc/Monsieur Patrick X
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8 avril 2015
8 avril 2015
SCP DELAVALLADE-GELIBERT-DELAVOYE, avocat au barreau de BORDEAUX, SA SURAVENIR ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 2 rue Vasco de Gama
Source officielleCour d'Appel
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13 décembre 2011
13 décembre 2011
Y... était en charge du développement, Mme Gala Z..., avocate diplômée en Bulgarie et en France, inscrite au barreau de Paris depuis février 2006, spécialisée en propriété intellectuelle, ayant pour sa
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f80f
4 avril 2012
4 avril 2012
Représentant : Me REY substituant la SCP CAPDEVILA ET VEDEL SALLES (avocats au barreau de MONTPELLIER) INTIMEE : Madame Véronique X... ... 11200 LEZIGNAN CORBIERES Représentant : la SCPA DE MARION GAJA
Source officielle19e chambre
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7 septembre 2022
7 septembre 2022
Votre non implication aux événements majeurs du club (forum des associations, tournoi annuel du club, gala de Noël, remise de ceintures...).
Source officielle2ème Chambre
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20 octobre 2022
20 octobre 2022
[X] [N] et avoir constaté que le ruisseau était 'très bien entretenu : il y a des salmonidés ainsi que des invertébrés tels que des gammas'.
Source officielle1re chambre sociale
643f887aad85da04f53a3b37
18 avril 2023
18 avril 2023
2019 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE - N° RG 18/00115 APPELANT : Monsieur [S] [Y] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Maître Serge MEGNIN de la SCP DE MARION-GAJA-LAVOYE-CLAIN-DOMENECH-MEGNIN
Source officiellePage 22 sur 36