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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 5
603641bb5989c0a37e7d7ddb
24 novembre 2015
Ce facteur d'ischémie myocardique associé à la raréfaction de l'oxygène liée à cette plongée en apnée et de nature à priver le muscle cardiaque de l'apport nécessaire en oxygène.
Juge des référés
ORCA_24PA02931_20240819
19 août 2024
Les premiers juges ont toutefois considéré que si l'intéressé souffrait d'une cardiopathie ischémique avec deux syndromes coronaires, les certificats médicaux qu'il produit ne permettaient pas d'établir
Cour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c088
28 mai 2008
L'expert note en effet dans son rapport, que les importants remaniements nécrotico-inflammatoires qui étaient présents sur toute l'épaisseur de la paroi gastrique, apparaissent d'origine ischémique.
6253ca2ebd3db21cbdd8a477
19 novembre 2007
important des bourses nécessitant de le ré-hospitaliser le 30 août soit quatre jours après l'intervention ; Que les examens échographiques révélant un testicule sans signal doppler ont confirmé que l'ischémie
6253cbdebd3db21cbdd8e7f6
14 novembre 2011
autant Madame Y... ne communique pas les justificatifs actualisés des frais de scolarité pour les deux enfants pour l'année scolaire en cours, exception faite d'une somme de 5200 € pour la scolarité à l'ISCOM
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00781_20240220
20 février 2024
B, souffrant d'une affection de longue durée, évocatrice d'un syndrome de moyamoya lequel a entraîné la survenance de plusieurs accidents ischémiques et un déficit moteur du membre inférieur gauche, nécessite
2ème chambre
DCA_23TL01514_20250603
3 juin 2025
Les suites opératoires ont été marquées par une complication majeure à type de paraplégie due à une ischémie médullaire.
6ème chambre
DCA_23VE01980_20240227
27 février 2024
l'hôpital Cochin, en collaboration avec le service de neurologie de l'hôpital Saint-Joseph, souffre d'une maladie inflammatoire chronique rare et sévère révélée par un accident vasculaire cérébral ischémique
3ème chambre
DCA_23PA03444_20240112
12 janvier 2024
L'intéressée souffre par ailleurs d'une cardiopathie ischémique.
8ème chambre
DCA_23PA00432_20231229
29 décembre 2023
A était suivi par des spécialistes pour un risque de récidive de maladie cardiovasculaire depuis un accident ischémique constitué en décembre 2017 et souffrait de ses séquelles, en particulier d'une hémiplégie
1ère chambre
DCA_24TL00793_20250703
3 juillet 2025
Mme A souffre de diabète, d'hypertension artérielle ainsi que d'une cardiopathie ischémique inaugurée par un infarctus ayant nécessité la pose d'un stent actif et des angioplasties complémentaires.
1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC00844_20250731
31 juillet 2025
Par ailleurs, si le requérant se prévaut en particulier d'un rapport de l'Organisation suisse d'aide aux réfugiés (OSAR) du 6 mars 2019 relatif au traitement d'une cardiomyopathie ischémique en Serbie,
DCA_22LY03326_20231024
24 octobre 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme A a présenté un accident vasculaire cérébral ischémique, en 2019, ayant nécessité l'implantation d'un holter et qui implique un suivi régulier.
2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03352_20230710
10 juillet 2023
B, qui souffre d'une insuffisance rénale chronique terminale nécessitant trois séances de dialyse par semaine, d'une cardiopathie ischémique sévère avec une fraction d'éjection du ventricule gauche à 25
ORCA_25NC00294_20250328
28 mars 2025
Il ressort des pièces du dossier que le requérant souffre d'une cardiopathie dilatée hypokinétique et ischémique stabilisée, de tachycardie sinusale, d'un possible syndrome d'apnée du sommeil, d'obésité
ORCA_24LY02899_20260304
4 mars 2026
B... affirme qu’il ne pourra pas avoir effectivement accès dans son pays d'origine aux soins que nécessite la cardiopathie ischémique dont il souffre et pour lesquels il suit des traitements en France,
ORCA_24NC02478_20241129
29 novembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que le requérant est porteur d'une cardiopathie ischémique et qu'un défibrillateur automatique lui a été implanté en 2021 et qu'il est diabétique.
ORCA_24NC02934_20250228
28 février 2025
C souffre de pathologies multiples, à savoir une cardiopathie ischémique, un diabète de type 2, une hypertension artérielle, une coxarthrose droite nécessitant une intervention chirurgicale.
ORCA_23TL02784_20240823
23 août 2024
affection de longue durée de nature néoplasique, et que le père de l'intéressé, qui réside régulièrement en France, s'est vu attribuer un taux d'incapacité égal à 50% en raison d'une cardiopathie ischémique
ORCA_23VE00440_20240905
5 septembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que Mme B, qui souffre d'une insuffisance aortique connue de longue date et traitée en Algérie, a été hospitalisée en janvier 2018 pour une ischémie aigue du membre inférieur
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