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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre des étrangers-JLD
65a784258121050008662ea6
16 janvier 2024
16 janvier 2024
S'agissant de l'absence de diligences vers les autorités néerlandaises reprochée à l'administration, il résulte des pièces produites que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6bbd3db21cbdd8afb0
4 mars 2008
4 mars 2008
C / Sarl GARAGE L'ETOILE DE MARCY COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE B ARRET DU 04 MARS 2008 APPELANTS : Monsieur Jean- Claude X... ... ...
Source officielleCour d'Appel
LE PREFET DE LA DORDOGNEc/Jean-Claude X
6253cc67bd3db21cbdd8ffc5
7 décembre 2012
7 décembre 2012
Claudine Marcelle X... Myriam Léa Y... Bernard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916de
4 juin 2014
4 juin 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI Les parties ont été avisées que le prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f2c
19 février 2002
19 février 2002
Louis GERBET, Président M Jean-Pierre MASIA, Conseiller M Eric SENNA, Conseiller GREFFIER : Mme Patricia Y..., Adjoint Administratif faisant fonction, DÉBATS : A l'audience publique du 21 Janvier 2002,
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c59
16 octobre 2007
16 octobre 2007
CEDEX Non comparante ni représentée COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Président : Yves DUBOIS, Président Conseiller : Isabelle GRANDBARBE, Conseiller Conseiller : Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f2f
16 février 2016
16 février 2016
Marcel B..., Pascal G... et Jonathan H..., anciens chefs de chantier au sein de la société TPM Bâtiment, qui indiquent de façon concordante que M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6260f94f6d9e13277d6e3940
20 avril 2022
20 avril 2022
de l'exécution d'EVRY - RG n° 20/04654 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Edmée BONGRAND, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6799c755d0369362bfa179a8
28 janvier 2025
28 janvier 2025
BESSON, Premier Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL, Greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e260
22 juin 2011
22 juin 2011
ASTERVIA TP 2 rue Marcelle Laget 95100 ARGENTEUIL représentée par Me Michel BALLEY, avocat au barreau de VAL DOISE Monsieur YOUCEEF Z...es qualité de liquidateur amiable de la societé ASTERVIA TP
Source officielleChambre Sociale
6162dd04cadecb9ef7c7e18c
16 mars 2012
16 mars 2012
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, en l'absence d'opposition des parties GREFFIER : Mademoiselle Ghyslaine MAROLLES lors du délibéré : Monsieur Jean DEGLISE, Président
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938ee
18 janvier 2017
18 janvier 2017
Jean Alexandre Marcel X...
Source officielleRecours Fiscaux
5fdd0eaa147fe778e137d2eb
17 octobre 2018
17 octobre 2018
L'autre actionnaire principal de la SAS KERSEA est Monsieur Marcel K... qui détient 37,61 % de son capital.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
616389a9a5395b851a399e04
13 octobre 2010
13 octobre 2010
- CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Louis GUIN, avocat au barreau de Paris, toque C 1626 S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af5c
27 mars 2008
27 mars 2008
MONCEAU GENERALE ASSURANCES / Marcel X..., Jean-Michel Y..., Arrêt rendu le VINGT SEPT MARS DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M.
Source officielleChambre 1-8
6969336ccdc6046d476dc9c8
14 janvier 2026
14 janvier 2026
le 18 Novembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87756
15 mars 2005
15 mars 2005
Pierre BOUYSSIC, Président, Mme Christine JEAN, Conseiller, M. Serge BERTHET, Conseiller, ont entendu les plaidoiries et en ont ensuite délibéré conformément à la loi.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
659f997e3328fa00087a26cc
10 janvier 2024
10 janvier 2024
- RG n° 2023007654 Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Florence LAGEMI, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926bf
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Jean-Claude X...le 13 décembre 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253c949bd3db21cbdd87d8b
22 novembre 2005
22 novembre 2005
SA SICP MARCEL FAURE POZZOLI SNC SOCIETE NOUVELLE EGET Cie d'assurances GAN Compagnie AXA ASSURANCES IARD Société HDI VAG COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRET du 22 Novembre 2005 APPELANTES
Source officiellePage 22 sur 52