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547 résultats pour « Laurence Guey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6448c0db5ca6d8d0f8ef69eb

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : Mme [F] [I] [Adresse 1] [Adresse 1

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd912a2

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

A compter du 1er septembre 2010, Mme Laurence A... est devenue directrice générale de l'association La Sauvegarde Mayenne Sarthe.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fca813b27901e70f60939db

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Audrey Cerisier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Laurent

Source officielle
CA

1ère Chambre

66fce4018d6ea26f688da96d

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et Mme Marlène BERTHET, greffier lors du prononcé ENTRE : M

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

659f98b73328fa00087a266a

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Béatrice CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre Mme Laurence FAIVRE, Présidente de chambre M Julien SENEL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

653ca69c83c9498318209d2b

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 9] [Adresse 2] SUISSE Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

626a2f6271469e057d789ac2

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

644229e9d2fa6fd0f8040462

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 18] [Adresse 18] [Adresse 18] [Localité 14] Représenté par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

63c1095dbf9fd47c90a13ba2

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 9] [Adresse 2] CS80011 [Localité 8] Représenté et assisté à l'audience de Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64379d999477fe04f5cc6391

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Laurent SOCHAS, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69d889facdc6046d47ba882e

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

pénitentiaire pour une durée maximale de vingt-six jours; En l'absence de représentant de la PREFECTURE DE L'EURE, dûment convoqué, En l'absence du procureur général régulièrement avisé, Monsieur Laurent

Source officielle
CA

2ème chambre section C

6690c7530d808eb34e455604

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Madame Sylvie DODIVERS, Présidente de chambre, Mme Laure MALLET, Conseillère, Madame Sandrine IZOU, Conseillère, GREFFIER : Mme Céline DELCOURT, Greffière, lors des débats et Mme Véronique LAURENT-VICAL

Source officielle
CA

Chambre 1-2

67ef71638d5c08d4a262e5e0

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Laurent DESGOUIS, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Caroline VAN-HULST.

Source officielle
CA

8ème chambre

6a210ce4cdc6046d47098168

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

plaidoiries tenues en audience publique : 28 Avril 2026 Date de mise à disposition : 03 Juin 2026 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Véronique DRAHI, président - Nathalie LAURENT

Source officielle
CA

4e Chambre B

615e0d25c25a97f0381f4bfb

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

D'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Paul-André GYUCHA, avocat au barreau de GRASSE Monsieur [V] [C] né le [Date naissance 4] 1944 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Philippe-Laurent

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

678750ad892c83ef59be59a1

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[NL] [JV], notaire en charge de la succession de [PC] [W] veuve de [BK] [YI], a requis la Sarl Svv SGL Frédéric Laurent de Rummel, commissaire priseur (ci-après, la Sarl Svv SGL), pour procéder à la vente

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

65321b299e4ea48318f5aeb5

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

société de droit irlandais, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] (IRLANDE) Représentée par Me Florence GUERRE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6688de54676b73dd81b97096

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

, société de droit irlandais prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Adresse 3] [Localité 2] (IRLANDE) Représentée par Me Florence GUERRE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

603659fd63101bba6b52fdbd

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

.020.3.916.721-5 ayant son siège [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] - SUISSE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Florence GUERRE

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA00489_20260429

Admin. Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

En deuxième lieu, il résulte de l’instruction que la tour de guet de Jeanne d’Arc, classée monument historique depuis 1920, est distante de trois kilomètres de l’éolienne la plus proche du projet de la

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

GUEYDAN, Laurence, DUSSERRE LAURENCE CLAUDE ANDREE

SIREN 383466844GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

07/10/2021

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Ventes et cessions

GUEYDAN, DUSSERRE, LAURENCE, CLAUDE, ANDREE, Gérard, Elie, Lucien, Aurore, DUSSERRE.

SIREN 383466844GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

Acte Authentique en date du 13/01/2021. Adresse de l'ancien propriétaire : Route Du Col De Manse 05500 SAINT-LAURENT-DU-CROS. Adresse du nouveau propriétaire : 17 Rue du Bosquet GAP 05000 GAP. Adresse de l'ancien propriétaire : Les Davins 05260 FOREST-SAINT-JULIEN. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

02/02/2021

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Ventes et cessions

GERARD, GUEYLARD, Laurence Jeannine Simone, Corinne, BOUYER

SIREN 790704894GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

05/02/2013

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Ventes et cessions

L'ATELIER DES STYLES, RULLIER, GUEYLARD, Clémence, Laurence, Dany, Corinne

SIREN 528706658GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

19/12/2010

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