Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
69f43777cdc6046d472d33e1
30 avril 2026
30 avril 2026
EDIFICANDI prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me François RANCHERE de la SARL BERTHELOT RANCHERE AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de RENNES
Source officielle1ère Chambre
6790899ca212a19f662df672
21 janvier 2025
21 janvier 2025
VALLEIX, président et par Mme BERTHET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c910bd3db21cbdd87206
21 octobre 2004
21 octobre 2004
LE BIGNON II 17 rue du Puits Mauger 35000 RENNES représentée par la SCP BAZILLE J.J., GENICON P., GENICON S., avoués assistée de Me Jean-Marie BERTHELOT, avocat Syndicat de copropriété DE L'IMMEUBLE LE
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd8812a
14 février 2006
14 février 2006
Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique Z..., Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience publique du 13 Décembre 2005, où l'affaire a été mise en délibéré
Source officielleCour d'Appel
6253cb3fbd3db21cbdd8d2c8
8 décembre 2009
8 décembre 2009
Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
600057eeabba2e6baac45104
13 janvier 2021
13 janvier 2021
français et de CGPA Europe sur le marché européen, ainsi que sur les acceptations hors groupe réalisées par CGPA Ré sur le marché de la réassurance.
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
60225e825af6775f8f449852
3 février 2021
3 février 2021
Au cas présent, la valeur en douane doit évidemment être distinguée des prix pratiqués sur le marché européen par des revendeurs professionnels aux consommateurs.
Source officielle5ème chambre sociale PH
67f6026f1c1a56b8e1652055
8 avril 2025
8 avril 2025
N° RG 23/02591 - N° Portalis DBVH-V-B7H-I5BR EM/EB CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NIMES 06 juillet 2023 RG :F21/00082 [L] C/ Me Selarl DE SAINT RAPT ET BERTHOLET
Source officielleChambre sociale
6438f35fa942a604f5e93894
12 avril 2023
12 avril 2023
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseillère faisant fonction de président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseillère Madame Isabelle FALEUR, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3ba
8 juin 2010
8 juin 2010
Par exploits en date des 29 mars et 1er avril 2005, Mlle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a011
5 février 2008
5 février 2008
Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision, MINISTÈRE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3c8
29 juin 2010
29 juin 2010
Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b49
18 novembre 2020
18 novembre 2020
Portalis 5L7-V-B7E-CCIWJ Décision déférée : Décision de l'Autorité de régulation des transports no 2020-044 en date du 30 Juillet 2020 Nature de la décision : Contradictoire Nous, Elisabeth IENNE-BERTHELOT
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c43
20 novembre 2007
20 novembre 2007
DD..., David GGG..., Jean-Claude ZZZ..., Manuel N..., Jean-Pierre HHH..., Joël III..., Somchith JJJ..., Gérard KKK..., Didier LLL..., Jacques MMM..., Eric NNN..., Brice OOO..., Jean-Marie PPP..., Franck
Source officielleChbre des Aff. Familiales
63be638713ef607c90ab6535
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[P] [Z] se sont mariés le 24 septembre 1982 à [Localité 8] (Drôme), après avoir fait précéder leur union d'un contrat de mariage les plaçant sous le régime de la séparation de biens.
Source officielleChambre sociale
68f1d25ee5a8ebce715482bc
16 octobre 2025
16 octobre 2025
François MELIN, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller Monsieur Olivier [X], conseiller GREFFIER lors des débats : Madame Allison CORNU-HARROIS, ARRÊT : Prononcé publiquement
Source officielleChambre sociale
6a19223ccdc6046d47531d2f
28 mai 2026
28 mai 2026
Le 15 mars 2021, Madame [T] [Y] et la SARL [1] ont signé un nouveau contrat de travail à durée déterminée du 15 mars 2021 au 19 juin 2021 en qualité de chauffeur poids-lourd groupe 6 coefficient 138 en
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6352369d8c924eadffcc4744
20 octobre 2022
20 octobre 2022
2021 ; Vu les conclusions de la SCI la blendecquoise déposées le 04 mars 2022 ; Vu les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre A
66878cdc05d6f7f678d49190
4 juillet 2024
4 juillet 2024
et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Eric DEZ, avocat au barreau de l'AIN, substitué et plaidant par Me BERTILLOT
Source officielle1ère chambre civile A
63ca42be9066fd7c90fc25a6
19 janvier 2023
19 janvier 2023
RITMO EVENTO [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, avocat postulant,toque : 1547 Et ayant pour avocat plaidant la SELARL BERTHELON GALLONE
Source officiellePage 22 sur 24